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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 77  (Seine-et-Marne) Date de parution : 09/11/2011 Date de péremption : 01/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 246259

Repas de fin d'année pour le personnel communal et voeux du maire à Le Plessis Trévise 

Avis de marché

Département de publication : 94
Annonce No 11-246259

Départements de rappel : 
60,75,77,78,91,92,93
Fournitures
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville du Plessis-Trévise.
 Correspondant : M. le maire du Plessis-Trévise, 36, avenue Ardouin, 94420 Le Plessis Trévise, tél. : 01-49-62-25-25, télécopieur : 01-49-62-25-00, courriel : marchespublics@leplessistrevise.fr, adresse internet : http://www.leplessistrevsie.fr .

Objet du marché : 
repas de fin d'année pour le personnel communal et vœux du Maire.

Lieu de livraison : 
6, avenue Albert Camus et 72 bis, avenue Ardouin, 94420 Le Plessis Trévise.

Caractéristiques principales : 

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
délai global de paiement : 30 jours
Financement par fonds propres.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 60 %;
     - qualité, variété et originalité des prestations proposées : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
1.e.r décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
MAPA 11-49.

Renseignements complémentaires : 
d'ordre administratif
Direction des Finances et de la Commande publique : 01.49.62.25.25
D'Ordre technique
Mme Dalila ait ouali : 01.56.31.12.20 ou 06.14.91.92.62.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site : www.marches-securises.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

une enveloppe contenant les pièces administratives et les offres (pièces contractuelles) adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remise sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé. Transmission par voie électronique autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
9 novembre 2011.

Renseignements relatifs aux lots : 

Lot(s) 1. -
Repas de fin d'année pour le personnel communal

Exécution
 : 17 décembre 2011.

Lot(s) 2. -
Vœux du Maire à la Population

Exécution
 : 6 janvier 2012.

Lot(s) 3. -
Vœux du Maire aux séniors

Exécution
 : 7 janvier 2012.

Lot(s) 4. -
Vœux du Maire aux entreprises

Exécution
 : 9 janvier 2012.

Lot(s) 5. -
Vœux du Maire au personnel communal

Exécution
 : 9 janvier 2012.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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