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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 74  (Haute-Savoie) Date de parution : 01/10/2011 Date de péremption : 08/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 191A N° annonce (BOAMP) 168

restructuration du centre aquatique à Annemasse 

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BOMP A/0191-168

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Annemasse, hôtel de Ville B.P. 530, à l'attention de Dupessey Christian, Maire, F-74107 Annemasse. Tél. : (+33) 4 50 95 07 00. E-mail : groupe_sg1@mairie-annemasse.fr. Fax : (+33) 4 50 95 07 01.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-annemasse.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.ville-annemasse.fr/Economie/Marches-Publics.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie d'Annemasse - Service Marchés Publics, B.P. 530, F-74107 Annemasse. Tél. : (+33) 4 50 95 07 00. E-mail : groupe_sg1@mairie-annemasse.fr. Fax : (+33) 4 50 95 07 01

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie d'Annemasse - Service Marchés Publics, hôtel de Ville (1er étage) B.P. 530, F-74107 Annemasse


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
travaux de restructuration du centre aquatique (relance des lots 2, 4.1, 4.2, 4.3 et 17 suite premier appel d'offres déclaré infructueux).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution
Code NUTS : FR718.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la Ville d'annemasse va réaliser la restructuration de son centre aquatique.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45212212.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Charpente métallique bois

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 41

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiseries extérieures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421140.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 42

Intitulé :
1) Description succincte :
Bardage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262650.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 43

Intitulé :
1) Description succincte :
Serrurerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Splashpad

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112710.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie de 5 % qui peut être remplacée par une garantie à première demande uniquement.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : ressources propres (budget ville) + subventions attendues de l'etat (Cnds) à hauteur de 1 000 000 EUR , de la Région Rhône Alpes à hauteur de 470 000 EUR et sous réserve de confirmation du conseil général de Haute-Savoie + participation de la communauté d'agglomération Annemasse Les Voirons Agglomération
Modalités de paiement : règlement par mandat administratif sous un délai global de 30 jours, versement d'acomptes périodiques, possibilité de bénéficier d'une avance de 5 % versée en cas d'attribution d'un lot › 50 000 EUR (H.T.) en contrepartie d'une garantie à 1ère demande.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme juridique imposée.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat est invité à utiliser l'imprimé Dc2.
- Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés ;
- déclaration sur l'honneur contenues dans le Dc2 et détaillées dans le règlement de consultation (article 5.1) ;
-Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ;.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années ;
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : les certificats de qualification ou de qualité demandés (ou leur équivalence) sont mentionnés dans l'article 5.1 du règlement de consultation.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique %
Pondération : 55.
2. prix %
Pondération : 45.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-annemasse.fr/Economie/Marches-Publics
Annexe matérielle : Lors du retrait du Dce, les candidats sont invités à s'identifier auprès de la plateforme ; en cas de modifications ou de compléments d'information, seuls les candidats identifiés pourront recevoir ces informations.
Délai d'exécution : Démarrage indicatif des travaux : 09/01/2012. Période de préparation du chantier : novembre et décembre 2011. Durée des travaux : 21 mois
criteres d'attributions : Les sous-critères de la valeur technique, le barème de notation et la formule de comparaison de prix sont précisés dans le règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.renseignements administratifs : service marchés publics : Tél. 04 50 95 07 00 (poste 1060/1061) - fax : 04 50 95 07 01 - courriel : groupe_sg1@mairie-annemasse.fr
renseignements techniques :
Mandataire Maîtrise d'oeuvre : Bvl Architecture (Mme Heckle : 01 56 58 52 30)
economiste (M. Brageot : 01 46 54 00 16)
bureau Etudes tous corps d'état (M. Chikli : 05 61 80 89 13).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. Fax : (+33) 4 76 42 22 69


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Bardage
Charpente
Menuiserie
Serrurerie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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