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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 42  (Loire) Date de parution : 15/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 201A N° annonce (BOAMP) 42

restructuration et extension de l'hôpital marrel : marchés de travaux à Rive De Gier 

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BOMP A/0201-42Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier du Pays de Gier.
Correspondant : Mme Nart L, B.P. 168, 42403 Saint-Chamond Cedex, courriel : dsl@chpg.org.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : restructuration et extension de l'hôpital Marrel à Rive de Gier (42) : marchés de travaux.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : rue Léon Marrel, 42800 Rive-de-Gier.

Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : phase 1 : réalisation vestiaires centraux, bureaux d'accueil, restaurant, salle de ré-éducation, escaliers de service, interventions niveau 2
Phase 2 : posturographie, hall d'accueil, hôpital de jour
Phase 3 : service kinésithérapie
Phase 4 : service ergothérapie.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : option n°1 - lot 5 : Menuiseries Extérieures en bois-alu
Option n°2 - lot 6 : Habillage stratifié des parois de la circulation des chambres
l'absence de réponse du candidat à ces demandes d'option, parties intégrantes de l'offre de base, entraînera automatiquement le rejet de l'offre.
Les prestations supplémentaires devront être nécessairement accompagnées d'une offre de base sous peine de rejet de l'offre pour irrégularité.
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure adaptée de l'article 28 dernier alinéa et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 19 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR.Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.le montant de l'avance est fixé à 5,00 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché sous réserve de présentation d'une garantie à première demande couvrant le montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur budget de l'établissement. Délai global de paiement : 50 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : conformément à la loi 92-646 du 13 juillet 1992, relative à l'élimination des déchets, le maître d'ouvrage incite à la valorisation des déchets issus du chantier. Les quantités de déchets devront être limitées.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
Capacités professionnelles.

Situation juridique - références requises : dc1, dc2 (cf. Règlement de consultation).

Capacité économique et financière - références requises : dc2 (cf. Règlement de consultation).

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : dc2 (cf. Règlement de consultation).

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique (approche méthodologique) : 60 % ;
- prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 novembre 2011, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats ayant présenté une offre suffisante et appropriée aux besoins du CHPG.
Le chantier étant soumis aux prescriptions de la section 5 du décret n°94-119 du 26 décembre modifié, les entreprises retenues et leurs sous-traitants éventuels seront tenues de remettre au coordonnateur S.P.S. Un Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (P.P.S.P.S.).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : klekoon.
Correspondant : assistance technique klekoon garonor batiment g, 93611 Aulnay-sous-Bois, tél. : 08-92-22-24-01, adresse internet : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Genius Loci Architectes.
Correspondant : maîtrise d'oeuvre 16 rue Cavenne, 69007 Lyon, tél. : 04-78-29-02-65, courriel : contact@geniuslociarchitectes.com, adresse internet : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre hospitalier du Pays de Gier.
Correspondant : cellule des marchés publics (Dsl) B.P. 168, 42403 Saint-Chamond Cedex, courriel : dsl@chpg.org, adresse internet : http://www.klekoon.com.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives 184 rue duguesclin, 69003 Lyon.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives 184 rue duguesclin, 69003 Lyon.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 05 Menuiseries extérieures Aluminium - occultations.

Durée : 19 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : qualif. 3521
Effectif : 1
Lot relancé suite à consultation infructueuse (annonce BOAMP 11-143866).

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 06 Menuiserie intérieure bois.

Durée : 19 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : qualif. 4323
Effectif : 2
Lot relancé suite à consultation infructueuse (annonce BOAMP 11-143866).

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 10 Carrelage - revêtements muraux.

Durée : 19 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : qualif. 6313
Effectif : 2
Lot relancé suite à consultation infructueuse (annonce BOAMP 11-143866).

C.P.V. - Objet principal : 45431200.

Mots déscripteurs
Carrelage
Menuiserie
Revêtements muraux
Occultation

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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