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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 05  (Hautes-Alpes) Date de parution : 20/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011
Annee : 2011 Edition : Octobre 2011 N° annonce : K1676405

SEJOUR DE NEIGE EN CENTRE DE VACANCES 

Date de parution: 20/10/2011
Limite de réception des offres: 14/11/2011 à 12:00
Département: Hautes-Alpes (05)
 

Objet: SEJOUR DE NEIGE EN CENTRE DE VACANCES
 

Organisme émetteur: S.I. JEUNESSE ET SPORTS chemin du Canadel Hotel de Ville 06480 La Colle-sur-loup ; Téléphone : 0493324274 ; Fax : 0493325288 ; e-mail : gmounier@mairie-lacollesurloup.fr
 

Description du marché:
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Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.marchés-sécurisés.fr

SEJOUR DE NEIGE EN CENTRE DE VACANCES

Pour 16 jeunes (14-16 ans) encadrés par 2 adultes (1 directeur et 1 animateur)


3. PROCEDURE :
Le présent marché est passé sous la forme d’une procédure adaptée, conformément aux dispositions de l’article 28 du code des marchés publics.

Le marché, aura une durée identique à la période du séjour.
Il pourra être reconduit trois fois pour la même durée et aux mêmes conditions, sur décision expresse du syndicat intercommunal Jeunesse et Sports notifiée trois mois avant la date programmée du séjour.


4.DATE PREVISIONNELLE D’EXECUTION :
Du 03 mars au 10 mars 2012
Durée du séjour : 7 jours et 6 nuitées

5. CRITERES DE CHOIX :

Tarif hors taxes proposé par enfant pour la durée du séjour.


6. MODALITES DE FINANCEMENT ET DE PAIEMENT
Financement par le budget syndical.
Paiement par virement administratif sous 30 jours à réception des factures (art.
98 du CMP)


7. RETRAIT DES DOSSIERS :
Le dossier de consultation est à télécharger gratuitement sur le site suivant : www.marches-securises.fr


8. REMISE DES OFFRES :
Sous enveloppe cachetée portant la mention :


MAPA 2011-05

SEJOUR DE NEIGE EN CENTRE DE VACANCES

NE PAS OUVRIR

A déposer contre remise de récépissé ou à envoyer en recommandé à l’adresse suivante :
S.I. JEUNESSE ET SPORTS
Mairie de la Colle sur Loup –
Service comptabilité / marchés
Chemin du Canadel - 06480 la Colle sur Loup


9. DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES :

le lundi 14 novembre 2011 à 12 heures


10. DUREE DE VALIDITE DE L’OFFRE : 60 jours à compter de la date indiquée ci-dessus


11. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES :
D’ordre administratif : Mme Gisèle MOUNIER
au 04 93 32 42 74 ou gmounier@mairie-lacollesurloup.fr


12. INSTANCE CHARGEE DES PROCEDURES DE RECOURS :
Nom : Tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 33, Boulevard Franck Pilatte 06300 Nice
Courrier électronique:greffe.ta-nice@juradm.fr Tél. : 04 92 04 13 13


13. SERVICE AUPRES DUQUEL DES RENSEIGNEMENTS PEUVENT ETRE
OBTENUS CONCERNANT L’INTRODUCTION DES RECOURS :
Nom : Service juridique de la mairie de la Colle sur Loup
Adresse postale : Le Canadel 06480 LA COLLE SUR LOUP
Courrier électronique : yhebrail@mairie-lacollesurloup.fr
Tél. : 04 93 32 83 25

14. DATE D’AFFICHAGE DU PRESENT AVIS :

LE 20 octobre 2011
 

Classe d'activité:
- 55: Service d'hôtellerie et de restauration
 
    


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