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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 02  (Aisne) Date de parution : 18/11/2011 Date de péremption : Non disponible ou avis rectificatif
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 260573

sejour vancances de ski 2012 à Rousies 

Avis de marché

Département de publication : 59
Annonce No 11-260573

Départements de rappel : 
2,62
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Commune de Rousies.
 Correspondant : matoug Nouredine, B.P. 73005, 59606 Maubeuge Cedex.

Objet du marché : 
sejour vancances de ski 2012.

Lieu d'exécution : 
12 rue de la mairie, 59131 Rousies.

Caractéristiques principales : 

sejour vancances de ski en france ou dans un pays de u.e, 7 jours

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
120 jours à compter de la notification du marché.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 35 %;
     - qualité d'hébergement : 25 %;
     - qualité de transport : 15 %;
     - qualité des activités : 25 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
20111213.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
18 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Prestations de services
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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