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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 62  (Pas-de-Calais) Date de parution : 19/10/2011 Date de péremption : 10/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 239531

Séjours des ainés pour 2012 

Avis de marché

Département de publication : 62
Annonce No 11-239531
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville d'Arras.
 Correspondant : M. Maire Le, Ville d'arras, 6 place Guy Mollet B.P. 70913 6 place Guy Mollet B.P. 70913, 62022 Arras Cedex, tél. : 03-21-50-50-53, télécopieur : 03-21-50-51-38, courriel : s-marches@ville-arras.fr, adresse internet : http://arras.fr .

Objet du marché : 
séjours des ainés pour 2012.

Caractéristiques principales : 

séjours des ainés pour 2012

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
le paiement des factures se fera dans un déli de 30 jours à compter de leur réception, selon les règles de la comptabilité publique et l'article 98 du code des marchés publics. Prix fermes actualisables. Pas d'avance, acomptes possibles.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
aucune forme de groupement n'est imposée.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : extrait K bis, et pouvoir de signature de la personne habilitée à engager le candidat.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
10 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
ARR11S0090.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Les dossiers de consultation sont accessibles sur le site de la ville à http://arras.fr rubrique marchés publics ou peuvent être remis gratuitement sur place contre récépissé ou envoyés par courrier recommandé sur simple demande faite par mail à s-marches@ville-arras.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

la collectivité accepte les offres dématérialisées selon les modalités décrites dans le règlement de consultation. Les offres peuvent être envoyées par courrier recommandé ou déposées sur place contre récépissé : bureau 122 - service marchés publics - 1er étage - mairie d'arras.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
19 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Ville d'Arras - service affaires sociales.

 Correspondant : 
Mme Viseux Brigitte, 6 place Guy mollet B.P. 70913, 62022 Arras, tél. : 03-21-50-50-54, télécopieur : 03-21-50-51-38, courriel : s-marches@ville-arras.fr, adresse internet : http://arras.fr .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Service des Marches Publics Ville d'Arras.

 Correspondant : 
M. Nadine Laniez, 6 place Guy mollet bureau 122 - 1er étage B.P. 70913 6 place Guy Mollet B.P. 70913, 62022 Arras Cedex, tél. : 03-21-50-50-53, télécopieur : 03-21-50-51-38, courriel : s-marches@ville-arras.fr, adresse internet : http://arras.fr .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Séjour des ainés en Turquie (région d'Antalya) avec un départ samedi 19 ou dimanche 20 mai 2012 - 8 jours 7 nuits
 Lot2. - Séjour des ainés 2012 en France (ville de Nice) 9 jours - 8 nuits avec un départ 1ère semaine d' octobre

Mots déscripteurs
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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