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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 05  (Hautes-Alpes) Date de parution : 27/09/2011 Date de péremption : 18/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 221152

séjours de ski - vacances de février 2012 (zone a) à Sète Cedex 

Avis de marché

Département de publication : 5
Annonce No 11-221152
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Sète.
 Correspondant : M. le maire, rue Paul Valéry B.P. 373, 34206 Sète Cedex, tél. : 04-99-04-70-73, télécopieur : 01-57-67-04-08, courriel : marches@ville-sete.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://mairie-sete.marcoweb.fr .

Objet du marché : 
séjours de ski - vacances de février 2012 (Zone A).

Caractéristiques principales : 

les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur dès que la liste des participants aura été arrêtée

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
lot no1: - minimum = Participation de 30 enfants et préadolescents plus 5 accompagnateurs;
- maximum = Participation de 42 enfants et préadolescents plus 7 accompagnateurs

Lot no2: - minimum = Participation de 25 adolescents et 3 accompagnateurs.
- maximum = Participation de 30 adolescents et 4 accompagnateurs.

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
paiement à 30 jours par virement administratif sur fonds propres du budget de la ville de Sète.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné : les attestations et documents relatifs aux habilitations et agréments;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 50 %;
     - qualité : 50 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
18 octobre 2011, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : 
le dossier de consultation peut-être obtenu sur demande formulée par voie postale, télécopieur ou courriel (coordonnées ci-dessus). Il peut-être également retiré au service des marchés publics en mairie de Sète ou être téléchargé à l'adresse suivante : mairie-sete.marcoweb.fr

Le pouvoir adjudicateur pourra recourir à la négociation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
27 septembre 2011.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - structure au pied des pistes, agréée jeunesse et sports pouvant accueillir :
Un groupe de 42 enfants et préadolescents maximum plus 7 accompagnateurs du samedi 11 pour le repas du midi au vendredi 17 février 2012 après le repas de midi.
Caractéristiques de la prestation :
- Zone géographique souhaitée : Hautes Alpes, Isère.
- Hébergement en pension complète
- Mise à disposition de salle d'activités pour les différents temps d'animation du (ou des groupe(s)
- Mise à disposition du matériel de ski
- Période souhaitée vacances de février du 11 au 17 février 2012
- Station familiale
- Public concerné : un groupe de 42 enfants et préadolescents + 7 accompagnateurs
- Montant maximum du forfait pour 5 jours 70 euros avec assurance
 Lot2. - structure au pied des pistes, agrée jeunesse et sports pouvant accueillir :
Un groupe de 30 adolescents maximum plus 4 accompagnateurs du samedi 18 au vendredi 24 février 2012
Caractéristiques de la prestation :
- Zone géographique souhaitée : Hautes Alpes, Isère.
- Période souhaitée vacances de février du 18 au 24 février 2012
- Public concerné : un groupe de 20 à 30 adolescents + 4 accompagnateurs
- Etendue du domaine skiable, accès possible à plusieurs pistes de couleurs différentes, ou autres en fonction du ski ou du style de ski pratiqués
- Hébergement en pension complète,
- Mise à disposition de salle d'activités pour les différents temps d'animation du (ou des groupe(s))
- Montant maximum du forfait pour 5 jours 90 euros avec assurance

Mots déscripteurs
Prestations de services
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
92Services récréatifs, culturels et sportifs
95Services domestiques
 
    


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