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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 15/11/2011 Date de péremption : 09/01/2012
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 220B N° annonce (BOAMP) 130

séjours de vacances dans le cadre des vacances arc en ciel, pour les jeunes de 4 à 16 ans pendant les vacances d'été pour la ville à Paris 

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BOMP B/0220-130Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Paris.
Correspondant : csp_2 Prestations de Service, 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché à bons de commande pour la mise en oeuvre de séjours de vacances dans le cadre des Vacances Arc en Ciel, pour les jeunes parisiens de 4 à 16 ans pendant les vacances d'été.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 55242000.

Lieu d'exécution : france.

Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
chaque lot est multi attributaires. Le nombre d'attributaires minimum est de 3 et le nombre maximum d'attributaires est le nombre d'offres classées
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : ces marchés à bons de commande sont établis sans minimum et sans maximum.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes. Le règlement du/des marché(s) sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1er août 2006).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : candidat individuel ou groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : (1) La fiche de renseignements sur le candidat, jointe au dossier de consultation, datée et signée.
(2) Le candidat devra prouver qu'il est en mesure d'engager sa structure. A ce titre, il produira les documents suivants : s'il s'agit d'une association ou d'un établissement public :
(a) Une photocopie des statuts de l'association ou de l'établissement public ;
(b) Une copie de l'insertion au journal officiel de la déclaration à la Préfecture (uniquement pour les associations) OU récépissé de déclaration ;
(c) Une photocopie de la constitution du bureau ou du conseil d'administration ;
(d) Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.
(3) Autres documents à fournir :
(a) Pour les centres d'hébergement :
La photocopie par centre d'accueil de la " déclaration d'un local hébergeant des mineurs " et du procès verbal de la commission de sécurité (datant de moins de 3 ans).
(b) Lorsque les candidats sont en situation de redressement judiciaire mais sont autorisés à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Marché réservé : non.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 janvier 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 200 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011V40022430.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/.
La date de conclusion du contrat, ainsi que les modalités de sa consultation dans les conditions prévues par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 modifiée, seront précisées dans un avis spécifique librement consultable, sans identification préalable, à l'adresse https://m13.paris.fr
Conditions de l'offre du candidat :
(1) Un candidat pourra présenter une offre pour les séjours de 5 jours et/ou les séjours de 12 jours et pour une ou plusieurs périodes. Les périodes sont définies à l'article 1.4 du CCP.
(2) Un candidat pourra proposer un maximum de 3 thèmes parmi les 11 thèmes définis à l'article 1.2.2 du CCP. Pour chaque thème, il pourra proposer au maximum 2 structures d'hébergement, et pour chaque structure d'hébergement il pourra proposer 1 ou au maximum 2 tranches d'âge, à condition qu'elles soient contiguës (par exemple 6-9 ans et 10-13 ans, ou 10-13 ans et 14-16 ans).
(3) Le candidat devra en outre veiller à ce que les tranches d'âge des enfants de la Ville de Paris soient contiguës et équivalentes à celles des autres enfants inscrits pendant la période par d'autres collectivités, des comités d'entreprises ou autre.
Délai de validité des offres : 200 jours à compter de la date limite de réception des offres finales.

Date limite d'obtention : 9 janvier 2012, à 16 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : la proposition peut être envoyée par courrier ou déposée sur place, ou être transmise par voie électronique à l'adresse https://m13.paris.fr. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent initialement opter pour un envoi soit sur support papier, soit par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Paris - Direction des Achats.
Correspondant : bureau des marchés bureau n°2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9h30 -12h et 14h - 16h), 75639 Paris Cedex 13.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction des Achats.
Correspondant : christian Faure bureau des marchés 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, courriel : dabm2@paris.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction des Achats.
Correspondant : bureau des marchés 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, tél. : 01-71-28-60-63, courriel : bmtransv@paris.fr, adresse internet : https://m13.paris.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04, tél. : (+33) 1-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : (+33) 1-44-59-46-46.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04, tél. : (+33) 1-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : (+33) 1-44-59-46-46.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 séjours découverte 4-6 ans (5 jours).
Séjours découverte 4-6 ans (5 jours).
Lot(s) 2 séjours cirque 4-6 ans (5 jours).
Séjours cirque 4-6 ans (5 jours).
Lot(s) 3 séjours cirque 6-9 ans (12 jours).
Séjours cirque 6-9 ans (12 jours).
Lot(s) 4 séjours cirque 10-13 ans (12 jours).
Séjours cirque 10-13 ans (12 jours).
Lot(s) 5 séjours Equitation 4-6 ans (5 jours).
Séjours Equitation 4-6 ans (5 jours).
Lot(s) 6 séjours Equitation 6-9 ans (12 jours).
Séjours Equitation 6-9 ans (12 jours).
Lot(s) 7 séjours Equitation 10-13 ans (12 jours).
Séjours Equitation 10-13 ans (12 jours).
Lot(s) 8 séjours Activités artistiques 6-9 ans (12 jours).
Séjours Activités artistiques 6-9 ans (12 jours).
Lot(s) 9 séjours Activités artistiques 10-13 ans (12 jours).
Séjours Activités artistiques 10-13 ans (12 jours).
Lot(s) 10 séjours Activités artistiques 14-16 ans (12 jours).
Séjours Activités artistiques 14-16 ans (12 jours).
Lot(s) 11 séjours activités montagne 6-9 ans (12 jours).
Séjours activités montagne 6-9 ans (12 jours).
Lot(s) 12 séjours Activités montagne 10-13 ans (12 jours).
Séjours Activités montagne 10-13 ans (12 jours).
Lot(s) 13 séjours Activités scientifiques 10-13 ans (12 jours).
Séjours Activités scientifiques 10-13 ans (12 jours).
Lot(s) 14 séjours multi sports 6-9 ans (12 jours).
Séjours multi sports 6-9 ans (12 jours).
Lot(s) 15 séjours multi sports 10-13 ans (12 jours).
Séjours multi sports 10-13 ans (12 jours).
Lot(s) 16 séjours multi sports 14-16 ans (12 jours).
Séjours multi sports 14-16 ans (12 jours).
Lot(s) 17 séjours Activités nautiques (mer continent) 6-9 ans (12 jours).
Séjours Activités nautiques (mer continent) 6-9 ans (12 jours).
Lot(s) 18 séjours Activités nautiques (mer continent) 10-13 ans (12 jours).
Séjours Activités nautiques (mer continent) 10-13 ans (12 jours).
Lot(s) 19 séjours Activités nautiques (mer continent) 14-16 ans (12 jours).
Séjours Activités nautiques (mer continent) 14-16 ans (12 jours).
Lot(s) 20 séjours Activités nautiques (mer Corse) 14-16 ans (12 jours).
Séjours Activités nautiques (mer Corse) 14-16 ans (12 jours).
Lot(s) 21 séjours Plongée sous-marine 14-16 ans (12 jours).
Séjours Plongée sous-marine 14-16 ans (12 jours).
Lot(s) 22 séjours Itinérants culturels et sportifs 10-13 ans (12 jours).
Séjours Itinérants culturels et sportifs 10-13 ans (12 jours).

Mots déscripteurs
Prestations de services
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
63Services auxiliaires des transports
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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