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Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 75  (Paris)
Date de parution : 15/11/2011
Date de péremption : 09/01/2012
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 220B N° annonce (BOAMP) : 130

séjours de vacances dans le cadre des vacances arc en ciel, pour les jeunes de 4 à 16 ans pendant les vacances d'été pour la ville à Paris 

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Paris.
Correspondant : csp_2 Prestations de Service, 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché à bons de commande pour la mise en oeuvre de séjours de vacances dans le cadre des Vacances Arc en Ciel, pour les jeunes parisiens de 4 à 16 ans pendant les vacances d'été.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 55242000.

Lieu d'exécution : france.

Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
chaque lot est multi attributaires. Le nombre d'attributaires minimum est de 3 et le nombre maximum d'attributaires est le nombre d'offres classées
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : ces marchés à bons de commande sont établis sans minimum et sans maximum.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes. Le règlement du/des marché(s) sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1er août 2006).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : candidat individuel ou groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : (1) La fiche de renseignements sur le candidat, jointe au dossier de consultation, datée et signée.
(2) Le candidat devra prouver qu'il est en mesure d'engager sa structure. A ce titre, il produira les documents suivants : s'il s'agit d'une association ou d'un établissement public :
(a) Une photocopie des statuts de l'association ou de l'établissement public ;
(b) Une copie de l'insertion au journal officiel de la déclaration à la Préfecture (uniquement pour les associations) OU récépissé de déclaration ;
(c) Une photocopie de la constitution du bureau ou du conseil d'administration ;
(d) Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.
(3) Autres documents à fournir :
(a) Pour les centres d'hébergement :
La photocopie par centre d'accueil de la " déclaration d'un local hébergeant des mineurs " et du procès verbal de la commission de sécurité (datant de moins de 3 ans).
(b) Lorsque les candidats sont en situation de redressement judiciaire mais sont autorisés à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Marché réservé : non.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 janvier 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 200 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011V40022430.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/.
La date de conclusion du contrat, ainsi que les modalités de sa consultation dans les conditions prévues par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 modifiée, seront précisées dans un avis spécifique librement consultable, sans identification préalable, à l'adresse https://m13.paris.fr
Conditions de l'offre du candidat :
(1) Un candidat pourra présenter une offre pour les séjours de 5 jours et/ou les séjours de 12 jours et pour une ou plusieurs périodes. Les périodes sont définies à l'article 1.4 du CCP.
(2) Un candidat pourra proposer un maximum de 3 thèmes parmi les 11 thèmes définis à l'article 1.2.2 du CCP. Pour chaque thème, il pourra proposer au maximum 2 structures d'hébergement, et pour chaque structure d'hébergement il pourra proposer 1 ou au maximum 2 tranches d'âge, à condition qu'elles soient contiguës (par exemple 6-9 ans et 10-13 ans, ou 10-13 ans et 14-16 ans).
(3) Le candidat devra en outre veiller à ce que les tranches d'âge des enfants de la Ville de Paris soient contiguës et équivalentes à celles des autres enfants inscrits pendant la période par d'autres collectivités, des comités d'entreprises ou autre.
Délai de validité des offres : 200 jours à compter de la date limite de réception des offres finales.

Date limite d'obtention : 9 janvier 2012, à 16 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : la proposition peut être envoyée par courrier ou déposée sur place, ou être transmise par voie électronique à l'adresse https://m13.paris.fr. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent initialement opter pour un envoi soit sur support papier, soit par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Paris - Direction des Achats.
Correspondant : bureau des marchés bureau n°2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9h30 -12h et 14h - 16h), 75639 Paris Cedex 13.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction des Achats.
Correspondant : christian Faure bureau des marchés 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, courriel : dabm2@paris.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction des Achats.
Correspondant : bureau des marchés 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, tél. : 01-71-28-60-63, courriel : bmtransv@paris.fr, adresse internet : https://m13.paris.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04, tél. : (+33) 1-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : (+33) 1-44-59-46-46.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04, tél. : (+33) 1-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : (+33) 1-44-59-46-46.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 séjours découverte 4-6 ans (5 jours).
Séjours découverte 4-6 ans (5 jours).
Lot(s) 2 séjours cirque 4-6 ans (5 jours).
Séjours cirque 4-6 ans (5 jours).
Lot(s) 3 séjours cirque 6-9 ans (12 jours).
Séjours cirque 6-9 ans (12 jours).
Lot(s) 4 séjours cirque 10-13 ans (12 jours).
Séjours cirque 10-13 ans (12 jours).
Lot(s) 5 séjours Equitation 4-6 ans (5 jours).
Séjours Equitation 4-6 ans (5 jours).
Lot(s) 6 séjours Equitation 6-9 ans (12 jours).
Séjours Equitation 6-9 ans (12 jours).
Lot(s) 7 séjours Equitation 10-13 ans (12 jours).
Séjours Equitation 10-13 ans (12 jours).
Lot(s) 8 séjours Activités artistiques 6-9 ans (12 jours).
Séjours Activités artistiques 6-9 ans (12 jours).
Lot(s) 9 séjours Activités artistiques 10-13 ans (12 jours).
Séjours Activités artistiques 10-13 ans (12 jours).
Lot(s) 10 séjours Activités artistiques 14-16 ans (12 jours).
Séjours Activités artistiques 14-16 ans (12 jours).
Lot(s) 11 séjours activités montagne 6-9 ans (12 jours).
Séjours activités montagne 6-9 ans (12 jours).
Lot(s) 12 séjours Activités montagne 10-13 ans (12 jours).
Séjours Activités montagne 10-13 ans (12 jours).
Lot(s) 13 séjours Activités scientifiques 10-13 ans (12 jours).
Séjours Activités scientifiques 10-13 ans (12 jours).
Lot(s) 14 séjours multi sports 6-9 ans (12 jours).
Séjours multi sports 6-9 ans (12 jours).
Lot(s) 15 séjours multi sports 10-13 ans (12 jours).
Séjours multi sports 10-13 ans (12 jours).
Lot(s) 16 séjours multi sports 14-16 ans (12 jours).
Séjours multi sports 14-16 ans (12 jours).
Lot(s) 17 séjours Activités nautiques (mer continent) 6-9 ans (12 jours).
Séjours Activités nautiques (mer continent) 6-9 ans (12 jours).
Lot(s) 18 séjours Activités nautiques (mer continent) 10-13 ans (12 jours).
Séjours Activités nautiques (mer continent) 10-13 ans (12 jours).
Lot(s) 19 séjours Activités nautiques (mer continent) 14-16 ans (12 jours).
Séjours Activités nautiques (mer continent) 14-16 ans (12 jours).
Lot(s) 20 séjours Activités nautiques (mer Corse) 14-16 ans (12 jours).
Séjours Activités nautiques (mer Corse) 14-16 ans (12 jours).
Lot(s) 21 séjours Plongée sous-marine 14-16 ans (12 jours).
Séjours Plongée sous-marine 14-16 ans (12 jours).
Lot(s) 22 séjours Itinérants culturels et sportifs 10-13 ans (12 jours).
Séjours Itinérants culturels et sportifs 10-13 ans (12 jours).

Mots déscripteurs
Prestations de services
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
63Services auxiliaires des transports
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

Chaque client, qu’il soit Grand Compte ou Petite Entreprise reçoit une attention particulière de la part des Services Techniques Klekoon, et un paramétrage personnalisé lui permettra de recevoir de façon régulière par alerte email les appels d’offres de son secteur d’activité, mais également en fonction de sa zone géographique.

Plusieurs formules d’abonnement sont proposées selon vos besoins et budget.

ANNUAIRE DES FOURNISSEURS

L'Annuaire des Fournisseurs Klekoon référence plusieurs centaines de fournisseurs agréés c'est-à-dire des entreprises qui ont signé la Charte Qualité qui vous garantit le sérieux des prestataires sélectionnés par nos experts métiers. Aujourd'hui, en quelques clics, vous pouvez faire vos demandes de devis en ligne gratuitement.

Nos fournisseurs s'engagent à vous répondre sous un délai maximal de 72h00. Quelque soit votre besoin (biens, services, produits), gagnez du temps et faites vos demandes devis en ligne en recevant plusieurs offres tarifaires.

MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.