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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 94  (Val-de-Marne) Date de parution : 11/06/2011 Date de péremption : 01/07/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 114B N° annonce (BOAMP) 109

séjours de vacances d'hiver et de printemps destinés aux enfants et adolescents du personnel départemental âgés de 4 à 17 ans (zone c, 2012 à 2014) à Créteil 

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BOMP B/0114-109Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général du Val de Marne.
Correspondant : M. le président du conseil général du Val-De-Marne, direction de la Logistique, 94054 Créteil Cedex.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : séjours de vacances d'hiver et de printemps destinés aux enfants et adolescents du personnel départemental âgés de 4 à 17 ans (Zone C, 2012 à 2014).

Catégorie de services : 17.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.

Lieu d'exécution : france métropolitaine et divers pays de l'union Européenne.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 34 mois.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : application de la directive 2004/18/ce du 31/03/2004. Cet accord-cadre correspond en droit national à un marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du CMP et qui fixe tous les termes dudit marché. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins des services départementaux sans remise en concurrence. Pour chacun des lots, les minimum-maximum sont indiqués en nombre d'enfants inscrits.

Caractéristiques principales :
le titulaire de chaque lot devra être en mesure de proposer des prestations conformes au dossier de consultation. Les différents séjours se dérouleront en France métropolitaine, et dans certains pays de l'union Européenne
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché est composé de 23 lots. Les minimum et maximum sont indiqués en nombre d'inscrits et ne sont pas modifiables.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : chaque lot sera conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31 octobre 2012. Puis, il sera reconductible au 1er novembre de chaque année par décision expresse de l'administration pour prendre fin au 31 octobre 2014.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 34 mois à compter de la notification du marché.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 34 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er février 2012.

Cautionnement et garanties exigés : compte tenu de la nature des prestations, le marché est dispensé de toute sûreté (retenue de garantie, caution...).

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du CMP et à la réglementation en vigueur. Le financement sera assuré par les ressources du budget départemental. Les prix sont fermes jusqu'au 31 octobre 2012 puis ils seront révisables par ajustement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement d'opérateurs économiques et afin d'en assurer la bonne exécution, le marché sera conclu exclusivement avec un groupement d'opérateurs économiques solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 52 du CMP, qui ne seront pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du CMP. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel produira une lettre de candidature (forumlaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - joindre un formulaire pour chacun des membres du groupement, le cas échéant). Le candidat individuell ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le règlement de consultation (articles 4 et 5 du Rc).
Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site http://www.minefe.gouv.fr, thème : formulaires, puis marchés publics. Ils peuvent être également établis sur papier libre.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références professionnelles récentes et vérifiables concernant des prestations réalisées au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire.
Pour les habilitations et agréments spécifiques, se référer également à l'article 5.2 "Composition du dossier de candidature à transmettre" du réglement de consultation.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 55 % ;
- prix des prestations : 45 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1er juillet 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DL-2011-18.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les modalités de remise des offres sont spécifiées au réglement de consultation. Pour les envois postaux, vous reporter à la rubrique " Adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées ". Pour les dépôts sur place contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante : Direction des Finances et des Marchés - service des Marchés (du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h) - immeuble Thalès - bureau 148 (1er étage) au 25 rue Olof Palme à Créteil. La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles sur le site www.cg94.fr à la rubrique " marchés publics ". La transmission par voie électronique s'effectue conformément à l'article 56 du Code des Marchés Publics.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 juin 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Département du Val-de-Marne.
Correspondant : M. le président du conseil général direction des Finances et des Marchés - service des Marchés, 94054 Creteil Cedex, tél. : 01-49-56-87-60.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Direction de la Logistique - Service de la Commande Publique.
Correspondant : Christelle MIRZICA ou secrétariat du service hôtel du Département, 94054 Creteil Cedex, tél. : 01-56-72-87-90.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Direction des Ressources Humaines - Service Action Sociale et Loisirs.
Correspondant : Stéphane VOISIN hôtel du Département - immeuble EXPANSION, 94054 Creteil Cedex, tél. : 01-41-78-31-76, télécopieur : 01-41-78-31-88.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction de la Logistique - Service de la Commande Publique.
Correspondant : Christelle MIRZICA ou secrétariat du service hôtel du Département, 94054 Creteil Cedex, tél. : 01-56-72-87-90, télécopieur : 01-56-72-88-01.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Direction de la Logistique - Service de la Commande Publique.
Correspondant : Secrétariat du service 121 avenue du Général de Gaulle - immeuble ECHAT - bureau 107 (1er étage), 94054 Creteil Cedex, tél. : 01-56-72-87-92, télécopieur : 01-56-72-88-01.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630, 77008 Melun Cedex, tél. : 01-60-56-66-30, télécopieur : 01-60-56-66-10.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630, 77008 Melun Cedex, tél. : 01-60-56-66-30, télécopieur : 01-60-56-66-10.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 séjour avec activité dominante ski alpin (dont cours ESF obligatoires pour les débutants) et découverte d'activités neige (raquette, chiens de traîneau).
Lieu : rhone alpes. Tranche d'âge : 6 à 12 ans.
; minimum d'inscrits : 12 ; Maximum d'inscrits : 45.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 2 deux séjours " multi-neige " : - séjour 1 pour les 4 à 8 ans (découverte de la neige avec raquettes, chiens de traîneau, ski) ; séjour 2 pour les 6 à 12 ans (ski alpin, chiens de traîneau, raquettes).
Lieu : AUVERGNE. Tranche d'âge : 4 à 12 ans.
; minimum d'inscrits : 11; Maximum d'inscrits : 50.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 3 séjour avec dominante ski alpin ou multineige (ski de fond, raquette, chiens de traîneau) au choix à l'inscription.
Lieu : LORRAINE. Tranche d'âge : 6 à 12 ans.
; minimum d'inscrits : 8 ; Maximum d'inscrits : 36.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 4 séjour avec dominante ski alpin ou surf au choix à l'inscription.
Lieu : ITALIE. Tranche d'âge : 13 à 17 ans.
; minimum d'inscrits : 4 ; Maximum d'inscrits : 20.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 5 séjour avec dominante ski alpin ou surf (dont cours ESF obligatoires) et permettant l'accueil des fratries sur le même site. 6 à 8 ans : ski alpin uniquement; 9 à 17 ans : ski alpin ou surf.
Lieu : rhone alpes. Tranche d'âge : 6 à 17 ans.
; minimum d'inscrits : 6 ; Maximum d'inscrits : 36.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 6 séjour à dominante ski ou surf avec découverte de 3 domaines skiables.
Lieu : rhone alpes. Tranche d'âge : 15 à 17 ans.
; minimum d'inscrits : 4 ; Maximum d'inscrits : 25.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 7 séjour de découverte culturelle et touristique.
Lieu : VENISE. Tranche d'âge : 12 à 17 ans.
; minimum d'inscrits : 6 ; Maximum d'inscrits : 30.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 8 trois séjours avec activité dominante musique pour les 6 à 12 ans (séjour 1); 10 à 14 ans (séjour 2); 13 à 17 ans (séjour 3).
Lieu: FRANCE. Tranche d'âge : 6 à 17 ans.
; minimum d'inscrits : 8 ; Maximum d'inscrits : 40.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 9 séjour avec activité dominante équitation.
Lieu : BOURGOGNE. Tranche d'âge : 4 à 12 ans.
; minimum d'inscrits : 10 ; Maximum d'inscrits : 45.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 10 stage BAFA avec hébergement et transport.
Lieu: ile de france ou region limitrophe. Age requis : 17 ans.
; minimum d'inscrits : 5 ; Maximum d'inscrits : 35.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 11 séjour de découverte culturelle et touristique.
Lieu : BARCELONE. Tranche d'âge : 12 à 17 ans.
; minimum d'inscrits : 5 ; Maximum d'inscrits : 25.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 12 deux séjours de découverte culturelle et touristique au choix à l'inscription.
Lieu : europe de l'est. Tranche d'âge : 14 à 17 ans.
; minimum d'inscrits : 4 ; Maximum d'inscrits : 25.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 13 séjour de découverte culturelle et touristique.
Lieu : BRUXELLES. Tranche d'âge : 10 à 14 ans.
; minimum d'inscrits : 4 ; Maximum d'inscrits : 25.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 14 séjour de découverte de la faune et de la flore ou de découverte du monde médiéval au choix à l'inscription.
Lieu : pays de la loire. Tranche d'âge : 6 à 12 ans.
; minimum d'inscrits : 4 ; Maximum d'inscrits : 25.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 15 séjour en bord de mer avec au choix à l'inscription : - activités artistiques OU activités manuelles OU activités sportives.
Lieu : AQUITAINE. Tranche d'âge : 8 à 14 ans.
; minimum d'inscrits : 6 ; Maximum d'inscrits : 40.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 16 séjour en bord de mer avec activité dominante "équitation".
Lieu : AQUITAINE. Tranche d'âge : 4 à 12 ans.
; minimum d'inscrits : 7 ; Maximum d'inscrits : 40.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 17 séjour avec dominante "équitation" permettant l'accueil des fratries sur un même site.
Lieu: BOURGOGNE. Tranche d'âge : 6 à 17 ans.
; minimum d'inscrits : 5 ; Maximum d'inscrits : 36.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 18 séjour d'apprentisage et de pratique de la moto et du quad.
Lieu: BOURGOGNE. Tranche d'âge : 10 à 14 ans.
; minimum d'inscrits : 5 ; Maximum d'inscrits : 30.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 19 séjour "natation" : apprentissage et perfectionnement.
Lieu : pays de la loire. Tranche d'âge : 6 à 12 ans.
; minimum d'inscrits : 5 ; Maximum d'inscrits : 25.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 20 séjour avec activités dominantes "escalade" OU "équitation" ET découverte de sports de montagne.
lieu: rhone alpes. Tranche d'âge : 6 à 12 ans.
; minimum d'inscrits : 4 ; Maximum d'inscrits : 25.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 21 séjour linguistique en famille.
Lieux : angleterre, espagne, allemagne. Tranche d'âge : 12 à 17 ans.
; minimum d'inscrits : 5 ; Maximum d'inscrits : 30.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 22 séjour linguistique en Collège.
Lieu: Angleterre. Tranche d'âge : 9 à 17 ans.
; minimum d'inscrits : 5 ; Maximum d'inscrits : 30.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Lot(s) 23 séjour de découverte culturelle et touristique.
Lieu : SICILE. Tranche d'âge : 14 à 17 ans.
; minimum d'inscrits : 4; Maximum d'inscrits : 30.

C.P.V. - Objet principal : 55243000.

Mots déscripteurs
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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