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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 42  (Loire) Date de parution : 04/10/2011 Date de péremption : 23/11/2011 11:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 192A N° annonce (BOAMP) 95

Services d'entretien des espaces verts et déneigement pour le Mindef à Lyon 

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BOMP A/0192-95

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP, cs 90226 CS 90226, à l'attention de Mme SOLDANI Françoise, F-69362 Lyon Cedex 07. Tél. : (+33) 4 37 27 30 05. E-mail : francoise.soldani@rt-se.terre.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 4 37 27 29 76.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
PFAF Centre Est / Bureau Achats Publics / S2, adresse postale : Pfaf-Ce/Bap/S2 - quartier Général Frère - cS 90226 - 69362 Lyon Cedex 07 Adresse géographique : Pfaf-Ce/Bap/S2 - quartier Général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon Quartier général frère - cS 90226, contact : Mme GIBERT Valérie - m haine Didier - Mlle KERBELLEC Vanessa, F-69362 Lyon Cedex 07. Tél. : (+33) 4 37 27 28 37. E-mail : philippe.maume@rt-se.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 4 37 27 29 76. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
PFAF Centre Est / Bureau Achats Publics / S2, adresse postale : Pfaf-Ce/Bap/S2 - quartier Général Frère - cS 90226 - 69362 Lyon Cedex 07 Adresse géographique : Pfaf-Ce/Bap/S2 - quartier Général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon Quartier général frère - cS 90226, contact : Mme GIBERT Valérie - m haine Didier - Mlle KERBELLEC Vanessa, F-69362 Lyon Cedex 07. Tél. : (+33) 4 37 27 28 37. E-mail : philippe.maume@rt-se.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 4 37 27 29 76. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
PFAF Centre Est / Bureau Achats Publics / S2, adresse postale : Pfaf-Ce/Bap/S2 - quartier Général Frère - cS 90226 - 69362 Lyon Cedex 07 Adresse géographique : Pfaf-Ce/Bap/S2 - quartier Général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon Quartier général frère - cS 90226, contact : Mme GIBERT Valérie - m haine Didier - Mlle KERBELLEC Vanessa, F-69362 Lyon Cedex 07. Tél. : (+33) 4 37 27 28 37. E-mail : philippe.maume@rt-se.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 4 37 27 29 76. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Services généraux des administrations publiques.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché d'entretien d'espaces verts et de déneigement.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.

Lieu principal de prestation : rhône / Loire / Saône et Loire.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
entretien des espaces verts et déneigement des sites suivants :
lot n° 1 - HIA Desgenettes, QGF, 7ème RMAT Sabatier et site de St Priest, site de Vancia, Quartier Osterode, Service vétérinaire de la DRSSA et DRSSA de Lyon ;
lot n° 2 - BA 942 Lyon Mont Verdun et site du Mont Pilat ;
lot n° 3 - EDIACA St Etienne et DMD de la Loire ;
lot n° 4 - DMD et CIRFA de Saône et Loire.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77310000, 77340000,90620000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Lot n° 1

Intitulé : HIA Desgenettes, QGF, 7ème RMAT Sabatier et site de St Priest, site de Vancia, Quartier Osterode, Service vétérinaire de la DRSSA et DRSSA de Lyon
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts, élagage et déneigement des sites suivants :
Hôpital d'Instruction des Armées Desgenettes, Quartier Général Frère, 7ème Régiment du MATériel Quartier Général Sabatier et site de St Priest, site de Vancia, Quartier Osterode, Service vétérinaire de la Direction Régionale du Service de Santé des Armées et Direction Régionale du Service de Santé des Armées de Lyon.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000, 77340000,90620000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 320 000 EUR et 680 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2015

5) Informations complémentaires sur les lots
La date prévisionnelle de début d'exécution du marché est fixée au 01/01/2012 et se terminera au 31/12/2012. Néanmoins la date exacte de début d'exécution du marché figurera sur la lettre de notification (NOTI 5).
Le marché sera reconductible au 1er janvier de chaque année, jusqu'au 31/12/2015.

Lot n° 2

Intitulé : Base aérienne 942 Lyon Mont Verdun et site du Mont Pilat
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts, élagage et déneigement de la base aérienne 942 Lyon Mont Verdun et entretien des espaces verts du site du Mont Pilat.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000, 77340000,90620000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 320 000 EUR et 600 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2015

5) Informations complémentaires sur les lots
La date prévisionnelle de début d'exécution du marché est fixée au 01/01/2012 et se terminera au 31/12/2012. Néanmoins la date exacte de début d'exécution du marché figurera sur la lettre de notification (NOTI 5).
Le marché sera reconductible au 1er janvier de chaque année, jusqu'au 31/12/2015.

Lot n° 3

Intitulé : EDIACA St Etienne et DMD de la Loire
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts, élagage et déneigement de l'Etablissement d'Impression de DIffusion et d'Archives du Commissariat des Armées de St Etienne et de la Délégation Militaire Départementale de la Loire (DMD 42).

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000, 77340000,90620000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 14 000 EUR et 28 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2015

5) Informations complémentaires sur les lots
La date prévisionnelle de début d'exécution du marché est fixée au 01/01/2012 et se terminera au 31/12/2012. Néanmoins la date exacte de début d'exécution du marché figurera sur la lettre de notification (NOTI 5).
Le marché sera reconductible au 1er janvier de chaque année, jusqu'au 31/12/2015.

Lot n° 4

Intitulé : DMD et CIRFA de Saône et Loire
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts et déneigement de la Délégation Militaire Départementale (DMD 71) et du Centre d'Information et de Recrutement des Forces Armées (CIRFA 71) de Saône et Loire.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000, 90620000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 16 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2015

5) Informations complémentaires sur les lots
La date prévisionnelle de début d'exécution du marché est fixée au 01/01/2012 et se terminera au 31/12/2012. Néanmoins la date exacte de début d'exécution du marché figurera sur la lettre de notification (NOTI 5).
Le marché sera reconductible au 1er janvier de chaque année, jusqu'au 31/12/2015.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré par des ressources budgétaires du Ministère de la Défense et des Anciens Combattants.
Le paiement est effectué par le directeur Départemental des Finances Publiques (Ddfip) de la Loire.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
Une avance est accordée selon les disposition des articles 87 à 90 du Code des marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature : Dc1 ou document équivalent.
Déclaration du candidat : Dc2 ou document équivalent.
Original de la délégation de pouvoir daté et signé le cas échéant.
Acte spécial DC 4 relatif à la présentation d'un sous-traitant le cas échéant.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 90.
2. mesures environnementales adoptées
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
PFAF-CE-AOO-11-76.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 novembre 2011, à 11:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 11 10 65


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 11 10 65


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Déneigement
Espaces verts

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
74Services fournis principalement aux entreprises
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


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