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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 25/10/2011 Date de péremption : 16/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 244824

services d'évaluation des risques psychosociaux à Paris 

Avis de marché

Département de publication : 75
Annonce No 11-244824
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ecole Nationale sup. d'Arts et Métiers.
 Correspondant : service des marchés, 151, boulevard de l'hôpital, 75013 Paris, tél. : 01-44-24-62-93, télécopieur : 01-44-24-63-58, courriel : service.marches@ensam.eu, adresse internet : http://ensam.eu .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://achatpublic.com .

Objet du marché : 
services d'évaluation des risques psychosociaux.

Lieu de livraison : 
151, bd de l'hôpital, 75013 Paris.

Caractéristiques principales : 

prestation d'analyse et de conseil pour la prévention des risques psycho-sociaux.
L'Objectif du présent marché est de réaliser un diagnostic global des risques psycho-sociaux sur l'ensemble du personnel de l'établissement. Ce diagnostic doit s'appuyer sur un questionnaire normé reconnu au niveau européen.
Arts et Métiers Paristech est réparti en 11 sites en métropole et le département de Haute-Corse : Aix-En-Provence, Angers, Bastia, Châlons en Champagne, Chalon sur Saône, Chambéry, Cluny, Lille, Metz, Paris, Talence.
386 enseignants et 628 personnels administratifs et techniques

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
6 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
15 janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
financement par le budget de fonctionnement d'arts et Métiers Paristech, paiement par virement administratif sous 30 jours facturation par phase possible.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - compréhension du besoin : 15 %;
     - méthodologie proposée et programme de travail : 20 %;
     - planning de réalisation proposé pour chaque phase, avec un calendrier détaillé pour chaque mission et global pour l'ensemble des prestations : 10 %;
     - compétences des intervenants proposés au regard de leurs expériences précises, de leurs qualifications : 15 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 
16 novembre 2011, à 18 heures.

Date prévue pour l'envoi aux candidats sélectionnés de l'invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 
25 novembre 2011.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11 29.

Renseignements complémentaires : 
procédure restreinte : sélection de 5 candidats admis à présenter une offre.
Voir la constitution du dossier de candidature dans le règlement de la consultation.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Télécharger le DCE à https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_IqUKQktQE8&v=1&selected=0.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

remise des candidatures de préférence via achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
25 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Arts et Métiers ParisTech.

 Correspondant : 
catherine Trubner, courriel : catherine.trubner@ensam.eu.

Mots déscripteurs
Etude

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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