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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 02/11/2011 Date de péremption : 18/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 212B N° annonce (BOAMP) 175

sports - acquisition de catamarans de voile - renouvellement du parc existant à Hyères 

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BOMP B/0212-175Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : commune de Hyères.
Correspondant : M. Maire le, Commune d'hyères les palmiers, 12, avenue joseph clotis 12 avenue Joseph Clotis, 83400 Hyeres, tél. : 04-94-00-78-32, télécopieur : 04-94-00-79-81, adresse internet : https://marches.local-trust.com/ville-hyeres.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : sports - acquisition de catamarans de voile - renouvellement du parc existant - procédure adaptée.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34522150.

Lieu de livraison : base nautique du Port d'hyères, 83400 Hyères.

Code NUTS : FR825.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
achat d'un pack de 3 catamarans pour la base nautique du Port d'hyères : bateau de 2 coques symétriques en sandwich mousse polyester d'environ 3,9 m de long et 2,2 m de large avec bandes antidérapantes. La grand'voile possèdera un ris et aura une surface d'environ 9,5 m2 montée sur un mât de 6,4 m de h, possédant un flotteur en tête de mât. Le foc de surface de 2,2 m2 environ, sera sur enrouleur. Les safrans doivent être relevables. Les femelots seront en fonte d'aluminium protégés par des entretoises en nylon interchangeables, et les aiguillots en alu de diamètre 9,5 mm. Les traverses avant et arrière auront un rail intégré accueillant le chariot de grand'voile à roulement à billes laiton (système Ssi). Le bateau devra être équipé d'un trampoline mesch avec poche et sangle de rappel. Il devra peser 104 kg environ et accueillir 2 à 3 équipiers
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : délai de paiement : 30 jours par virement bancaire - financement : budget communal (fonds propres).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : titulaire unique ou groupement d'entreprises solidaires.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : cf. Ci-après.

Situation juridique - références requises : cf. Ci-après.

Capacité économique et financière - références requises : cf. Ci-après.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : cf. Ci-après.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : documents relatifs à la candidature : - lettre de candidature (modèle : imprimé dc 1), à remplir et signer, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) (pour les groupements d'entreprises) (si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire, à joindre)(1), - attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer (2), - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (2), - la présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir(3)
(1) pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement - (2) dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser les imprimés dc1 et dc2 ou équivalent (cf. Www.minefe.gouv.fr) - (3) pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. ;
- : dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique.
Nota : dans le cas d'un groupement d'entreprises : les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat. Documents relatifs à l'offre : - cadre d'acte d'engagement, daté et signé en original, - fiche technique du produit, permettant d'apprécier la conformité du CCTP.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 novembre 2011, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CS5011.

Renseignements complémentaires : critères de sélection des candidatures: il sera fait application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du CMP et du règlement de la consultation. Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser pour les renseignements administratifs au : Service de la Commande Publique : 04-94-00-78-32 et pour les renseignements techniques au : Service des Sports : 04.94.00.79.83 (poste : 79-77). n° Indigo PLATEFORME: 0820 20 77 43. Le dossier est téléchargeable sur https://marches.local-trust.com/ville-hyeres et le dépôt des offres électroniques est possible sur la même adresse. Si vous souhaitez qu'un dossier vous soit adressé, merci d'en faire la demande par télécopieur au service de la commande publique en indiquant l'objet de l'affaire au 04-94-00-79-81. Autre mode de réception des offres : sous pli cacheté avec indication de l'objet et la mention " ne pas ouvrir" en RAR ou dépôt contre récépissé à l'adresse suivante :Mairie d'hyères - service Commande Publique - 3e étage - hôtel de Ville - 12, avenue Clotis - 83400 Hyères (France). Aucune offre ne sera acceptée par télécopie ou mail. Date prévisionnelle de notification : dernier trimestre 2011, et d'exécution : premier trimestre 2012 - délai de livraison : la livraison des trois catamarans : au plus tard 30 jours après la commande.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 octobre 2011.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5, rue Racine - B.P. 40510, 83041 Toulon Cedex 9, tél. : 04-94-42-79-30, télécopieur : 04-94-42-79-89.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon 5, rue Racine - B.P. 40510, 83041 Toulon Cedex 9, tél. : 04-94-42-79-30, télécopieur : 04-94-42-79-89.

Mots déscripteurs
Construction navale

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
35Autres matériels de transport
 
    


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