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appel-offre
Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 75  (Paris)
Date de parution : 17/11/2011
Date de péremption : 08/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : MAPA N° annonce (BOAMP) : 259962

titres de transport et prestations associées d'un groupe de 23 personnes à new-york (etats-unis d'amérique) à Paris 

Avis de marché

Département de publication : 75
Annonce No 11-259962
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Université PANTHEON-ASSAS PARIS II.
 Correspondant : minaver Tomic, 12 place du Panthéon, 75231 Paris Cedex 05, tél. : 01-44-41-55-17, télécopieur : 01-44-41-56-82, courriel : minaver.tomic@u-paris2.fr, adresse internet : http://marchespublics.u-paris2.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_EmcqregDW5&v=1&selected=0 .

Objet du marché : 
titres de transport et prestations associées d'un groupe de 23 personnes à New-York (Etats-Unis d'amérique).

Lieu d'exécution : 
paris, 75005 Paris.

Caractéristiques principales : 

les candidats peuvent proposer des variantes. Dans ce cas, ils fourniront un acte d'engagement par variante, une annexe 1 de l'acte d'engagement par variante et
Un mémoire technique par variante

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
ce marché comprend :
- le transport aérien aller/retour Paris-New York (Etats-Unis d'amérique) de 23 personnes,
- en option : le transport en autocar de 23 personnes entre l'aéroport et l'hôtel et entre l'hôtel et l'aéroport (à l'arrivée à New York et au départ de New York),
- une assurance annulation.
Le candidat pourra proposer plusieurs variantes sur l'heure de départ et de retour, à savoir les vols aériens. Quelle que soit la variante proposée, 23 personnes voyageront toujours ensemble, en classe économique et la durée du séjour sera identique au besoin décrit ci-dessus (date départ et date retour). Lors de la notification du marché, il sera précisé la variante retenue.

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - qualité des prestations : 30 %;
     - conditions générales et éventuellement particulières de vente : 10 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
8 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2011-038.

Renseignements complémentaires : 
le dossier de consultation des entreprises est composé des pièces suivantes :
-Le présent avis de publicité tenant lieu de règlement de la consultation
-L'Acte d'engagement valant CCP
-L'Annexe de l'acte d'engagement
-Les formulaires Dc1 et Dc2
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur
Étude du dossier, les candidats devront poser leurs questions par écrit avant le lundi 5 décembre
2011 à 12 heures à :
Mme TOMIC
Télécopie : 01 44 41 56 82
Courriel : minaver.tomic@u-paris2.fr

Financement sur ressources propres : budget de l'université.
Avance forfaitaire selon les modalités de l'article 87 du code des marchés publics.

Règlement effectué sur présentation d'une facture correspondant à l'exécution des prestations objet
Du marché.
Paiement par mandat administratif à 30 jours.
Le dépassement du délai de paiement donnera lieu au paiement d'intérêts moratoires au taux
D'Intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à
Son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier
Du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré
De sept points.
Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir au plus tard à la date de
Notification du marché, les pièces suivantes :
- une attestation d'assurance garantissant sa responsabilité à l'égard des tiers et de la personne
Publique en cas d'accidents ou de dommages causés lors de l'exécution du présent marché.
- certificats établis par les administrations et organismes du pays d'origine pour le candidat établi dans un Etat autre que la France
- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail (extrait K-Bis et attestations URSSAF de versement des cotisations et fourniture de déclarations sociales)
- attestation d'assurance garantissant la responsabilité du candidat à l'égard des tiers et de la personne publique en cas d'accidents ou de dommages causés lors de l'exécution du présent marché.

Nota : Les notices explicatives des formulaires sont téléchargeables sur le site du MINEFE aux adresses suivantes :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification

Les candidats souhaitant répondre par voie électronique devront transmettre leur offre, par Internet, sur la plate-forme de dématérialisation suivante : http://www.achatpublic.com

En suivant le lien :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_EmcqregDW5&v=1&selected=0
Tous les documents constituant l'offre devront être signés avec un certificat de classe 2 ou 3 fourni par une autorité de certification agréée par le Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.
Les candidats devront transmettre les documents de leur offre sous forme de fichiers établis dans les formats informatiques suivants :
1)Format PDF principalement
2)Format XLS : tableur Excel 2002 ou équivalent gratuit CSV
3)Format DOC : traitement de texte Word 2002 ou équivalent gratuit RTF
4)Format PPT : logiciel Powerpoint 2002 ou équivalent présentations HTML ou pdf

Tout fichier informatique établi dans un format informatique différent ou à partir d'une version logicielle supérieure sera déclaré nul et non avenu.

Tout fichier informatique transmis par les candidats devra être exempt d'un quelconque virus informatique. L'anti-virus utilisé par l'université Panthéon-Assas Paris II est le suivant : mc afee virus scan 8.0i
Conformément aux articles 10 à 12 de l'arrêté du 28 août 2006 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, les documents électroniques relatifs à l'offre qui n'ont pas fait l'objet d'une réparation ou dont la réparation a échoué, sont réputés n'avoir jamais été reçus et le candidat en sera informé. En cas de remise d'une copie de sauvegarde, la personne publique procèdera à l'ouverture de cette copie de sauvegarde.

En cas de difficulté rencontrée sur la plate-forme de dématérialisation, le candidat devra s'adresser à achatpublic.com les jours ouvrés de 8h30 à 19 heures :
1)Par téléphone : 0892 23 21 20 ou 01 48 07 53 42
2)Par messagerie : support@achatpublic.com

n.b. Les documents mis en ligne par l'université Panthéon-Assas Paris II sont identiques à ceux imprimés sur papier et conservés par l'université Panthéon-Assas Paris II. Seuls les documents détenus par l'université Panthéon-Assas Paris II font foi.
Les candidats s'engagent si leur offre dématérialisée est retenue, à accepter la re-matérialisation des pièces du marché et à y apposer leur signature manuscrite.

L'Offre sera composée des pièces suivantes :
1) DC 1
2) DC 2
Si le candidat le juge utile, il pourra joindre une annexe au DC 2 afin de compléter les rubriques.
Si le candidat n'est pas en mesure de produire ces informations, il peut justifier de ses capacités financières ou professionnelles par d'autres moyens.
3) pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise, si la personne signataire n'est pas le
Représentant légal de la société
4) l'acte d'engagement (Dc8) et l'annexe de l'acte d'engagement. Tous ces documents seront complétés, datés, signés et paraphés sur chaque page par le représentant habilité de l'entreprise et
Devront porter le cachet de l'entreprise. Chaque variante doit faire l'objet d'un acte d'engagement distinct, accompagné de l'annexe de l'acte d'engagement.
5) le mémoire technique du candidat en deux exemplaires comprenant :
A) Les informations relatives aux vols aériens (compagnie aérienne, dates, horaires, nom aéroport
Départ et retour), la description du moyen de transport local proposé, ...
B) Le contrat assurance annulation
C) l'organisation (moyens humains et techniques) qui sera mise en place et les solutions qui seront proposées pour :
- répondre aux exigences de l'acte d'engagement,
- gérer des situations de crise.
- les correspondants dans l'entreprise (interlocuteurs dédiés à notre Université facilement joignables).
D) Les conditions générales et éventuellement particulières de vente (conditions de paiement et conditions d'annulation ou de modification).
Chaque variante doit faire l'objet d'un mémoire technique distinct, qui sera remis en deux
Exemplaires.
6) le fichier de l'annexe de l'acte d'engagement complétée, ainsi que les fichiers composant le
Mémoire technique sur disquette 3,5 pouces ou sur CD-ROM (pour Pc).
7) le relevé d'identité bancaire ou postal.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal adminstratif de Paris, 7 rue Jouy,
75004 Paris, . Tél : 0144594400. E-Mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Télécopieur : 0144594646
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant
L'Introduction des recours : Tribunal adminstratif de Paris, 7 rue Jouy, 75004 Paris, . Tél :
0144594400. E-Mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Télécopieur : 0144594646.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site Internet de l'université Panthéon-Assas Paris II, à l'adresse suivante :
http://marchespublics.u-paris2.fr
Il est également téléchargeable gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation achatpublic.com :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_EmcqregDW5&v=1&selected=0

Le dossier peut être retiré ou demandé par écrit à :
Université Panthéon-Assas Paris 2
Direction des affaires financières et du patrimoine
Service Marchés
Escalier J - 1er étage Gauche
12, place du Panthéon
75231 paris Cedex 05
Horaires de réception : 9h30 - 12h30 et 14 heures - 17h30 du lundi au vendredi inclus.
Le dossier peut être demandé par télécopie ou par courriel à :
Télécopie : 01 44 41 56 82
Courriel : minaver.tomic@u-paris2.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les plis contenant l'offre pourront être déposés contre récépissé ou envoyés par courrier recommandé avec avis de réception. Les plis peuvent être également transmis par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Dans ce dernier cas, l'envoi d'une offre électronique peut être accompagné d'une copie de sauvegarde sous la forme d'un support physique électronique (clef usb, cd, dvd) ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde devra parvenir avant la date limite de réception des offres et devra être placée dans un pli scellé comportant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que la mention " mapa no 2011-038 titres de transport et prestations associees new york".
Modalités de remise des offres :
Dépôt contre récepissé ou envoi en recommandé avec avis de réception à :
Universite Panthéon-Assas PARIS 2
Direction des affaires financières et du patrimoine
Service Marchés
Escalier J - 1er étage Gauche
12, place du Panthéon
75231 paris Cedex 05
Horaires de réception : 9h30 - 12h30 et 14 heures - 17h30 du lundi au vendredi inclus, sauf jeudi 08/12/2011 12 heures.
Le dossier comprendra une seule enveloppe cachetée. L'enveloppe extérieure portera la mention : " MAPA 2011-038 titres de transport et prestations associées
New York".
Seules la date et l'heure de réception par les services de l'université font foi.

Les dossiers remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas acceptés et seront renvoyés à leurs expéditeurs. Il est demandé aux candidats de prendre en compte, lors de l'expédition de l'offre, d'éventuels retards dans l'acheminement des plis postaux.
Toute offre envoyée par télécopie, par télex, par courrier électronique ou par tout autre moyen ne garantissant pas la confidentialité ne sera pas prise en compte.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
17 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Assurance
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
60Transports terrestres
62Transports aériens
66Assurance
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

Chaque client, qu’il soit Grand Compte ou Petite Entreprise reçoit une attention particulière de la part des Services Techniques Klekoon, et un paramétrage personnalisé lui permettra de recevoir de façon régulière par alerte email les appels d’offres de son secteur d’activité, mais également en fonction de sa zone géographique.

Plusieurs formules d’abonnement sont proposées selon vos besoins et budget.

ANNUAIRE DES FOURNISSEURS

L'Annuaire des Fournisseurs Klekoon référence plusieurs centaines de fournisseurs agréés c'est-à-dire des entreprises qui ont signé la Charte Qualité qui vous garantit le sérieux des prestataires sélectionnés par nos experts métiers. Aujourd'hui, en quelques clics, vous pouvez faire vos demandes de devis en ligne gratuitement.

Nos fournisseurs s'engagent à vous répondre sous un délai maximal de 72h00. Quelque soit votre besoin (biens, services, produits), gagnez du temps et faites vos demandes devis en ligne en recevant plusieurs offres tarifaires.

MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.