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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 14/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 264392

TRANSPORT ANNEE 2011. Transport de personne dans le cadre des activités de l'établissement Martigues Vacances Loisirs. MARTIGUES 

Avis de marché

Département de publication : 13
Annonce No 11-264392
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
SEMOVIM.
 Correspondant :  Sylvie MULLER, martigues Vacances Loisirs Le Bateau Blanc - batiment d B.P. 20218, 13698 Martigues Cedex, tél. : 04-42-41-39-39, télécopieur : 04-42-41-39-30, courriel : s.muller@semovim-martigues.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
transport annee 2011.

Lieu d'exécution : 
martigues.

Caractéristiques principales : 

transport de personne dans le cadre des activités de l'établissement Martigues Vacances Loisirs. Marché à bons de commande séparé avec maximum et un opérateur économique
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.
les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Par virement le 15 du mois. Le délai global de paiement est de 45 jours. Modalités de financements : exploitation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail ; Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat ; Dc1 Dc2 ou documents équivalents DC 6 Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
14 décembre 2011, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11SEMO05.

Renseignements complémentaires : 
dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
23 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
.
 semovim Martigues Vacances Loisirs Le Bateau Blanc - batiment d B.P. 20218, 13698 Martigues Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Antoine MAROTO, semovim Martigues Vacances Loisirs Le Bateau Blanc - batiment d B.P. 20218, 13698 Martigues Cedex, tél. : 04-42-41-39-33.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Sylvie MULLER, semovim Le Bateau Blanc - batiment d B.P. 20218, 13698 Martigues Cedex, tél. : 04-42-41-39-39.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
 semovim Martigues Vacances Loisirs Le Bateau Blanc - batiment d B.P. 20218, 13698 Martigues Cedex.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Transport Centre de Loisirs. Ce lot concerne le transport aller retour des enfants sur les différents centres de Loisirs de la Commune de MartiguesSeuils en euros : période init. maximum 60 000.00
 Lot2. - Transport lors des sortie pédagogiques des centres de loisirs. Sorties pédagogiques au départ des centres de loisirs de Sainte Croix, La couronne, Carro, Canto perdrix ou Jean JauresSeuils en euros : période init. maximum 30 000.00
 Lot3. - Voyage aller retour Centre de Vacances la Martégale à AncelleSeuils en euros : période init. maximum 30 000.00
 Lot4. - Sortie pédagogiques Centre de Vacances La Matégele à AncelleSeuils en euros : période init. maximum 15 000.00

Mots déscripteurs
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
60Transports terrestres
 
    


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