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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 07/10/2011 Date de péremption : 02/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 229926

Transport copies de films cinématographiques dans la Région Ile de France pour la Commune de Marcoussis 

Avis de marché

Département de publication : 91
Annonce No 11-229926
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Marcoussis.
 Correspondant :  M. le maire, 5, rue Alfred Dubois, 91460 Marcoussis, tél. : 01-64-49-64-00, télécopieur : 01-69-01-18-53.

Objet du marché : 
transport de copies de films cinématographiques.

Lieu d'exécution et de livraison: 
ile de Fance.

Caractéristiques principales : 

prestations de transport de copies cinématographiques (courts et longs-métrages, films-annonces et matériels publicitaires). Les films sont à retirer ou à déposer aux stocks des distributeurs ou dans les cinémas de la périphérie (dont ceux appartenant à l'entente de programmation MICROMEGAS ou à l'association CINESSONNE ou participant aux dispositifs nationaux ecoles au cinema et colleges au cinema)

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
à compter du 1.e.r décembre 2011 et jusqu'au 30 novembre 2012.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
1.e.r décembre 2011.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
le règlement est effectué par virement avec mandatement administratif dans le délai global de paiement en vigueur à compter de la présentation de la facture, soit 30 jours maximum, conformément à l'article 98 du Code des marchés publics.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : - Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et;
     - Autres renseignements demandés : - Une attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;;
     - Autres renseignements demandés : - Une proposition technique détaillant les moyens humains et matériels que l'entrepreneur se propose de mettre à disposition pour l'exécution du service.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
2 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
MAR 2011-13.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les offres seront transmises soit par plis avec accusé réception à la Mairie de Marcoussis 5 rue Alfred Dubois 91460 MARCOUSSIS Soit remises l'accueil de la Mairie à l'adresse indiquée ci-dessus et aux horaires d'ouverture suivants : Lundi : 13h30 - 17h30 Mardi, Mercredi, Jeudi : 8h30 - 12 heures et 13h30 - 17 H 30 Vendredi : 8h30-12h et 13h30 - 17 H l'enveloppe devra indiquer l'objet de la consultation "transport de copies cinématographiques ". - Ne pas ouvrir - remettre au service juridique Soit déposées sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : https://marchespublics-marcoussis.omnikles.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
7 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Ville de Marcoussis.

 Correspondant : 
M. Yann LEMARCHAND, tél. : 01-64-49-55-69, télécopieur : 01-69-01-18-53, courriel : cinema.marcoussis@wanadoo.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Ville de Marcoussis.

 Correspondant : 
Mlle Elodie LIEWIG, Service Juridique, tél. : 01-64-49-64-02, télécopieur : 01-69-01-18-53, courriel : affairesjuridiques@marcoussis.fr.

Mots déscripteurs
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
60Transports terrestres
 
    


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