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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 63  (Puy-de-Dôme) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 24/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 245729

Transport de lait maternel entre le CHU de Clermont-Ferrand et les lactariums de Lyon et Montpellier 

Avis de marché

Département de publication : 63
Annonce No 11-245729
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
CHU de Clermont-Ferrand.
 Correspondant : M. Helleboid Rémy, direction des Achats, Equipements et Logistique, Pôle Logistique Intégrée, 58 rue montalembert, 63003 Clermont Ferrand Cedex 1, tél. : 04-73-75-12-17, télécopieur : 04-73-75-12-45, courriel : rhelleboid@chu-clermontferrand.fr, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com .

Objet du marché : 
transport du lait maternel du Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand vers les Lactariums de Lyon et de Montpellier et retour du lait des lactariums de Lyon et de Montpellier vers le Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand.

Lieu d'exécution et de livraison: 
chu de Clermont-Ferrand (Puy-De-Dôme), Lactarium de Lyon (Rhône) et Lactarium de Montpellier (Hérault).

Caractéristiques principales : 

le présent marché a pour objet le transport du lait maternel du Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand vers les Lactarium de Lyon et de Montpellier et retour du lait des lactariums de Lyon et de Montpellier vers le Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand. Exceptionnellement, la destination des laits prélevés pourra être modifiée en cas d'insuffisance d'approvisionnement sur les 2 sites principaux (Saint-Etienne ou Bordeaux par exemple) sans que cela ne change le prix du poolbox utilisé

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le nombre estimatif annuel de poolbox à acheminer est d'environ 150 par an (poolbox de 49 litres ou de 15 litres). Les quantités indiquées peuvent variées de plus ou moins 50%.

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
à compter du 1.e.r janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2013.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
1.e.r janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
financement sur les crédits ouverts au budget du Chu.
Paiement à 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : le descriptif technique et logistique de l'offre;
     - Autres renseignements demandés : les documentations technique et commerciale détaillées des containers et véhicules utilisés (en deux exemplaires);
     - Autres renseignements demandés : un Relevé d'identité Bancaire.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualités techniques de l'offre : 60 %;
     - prix de l'offre : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
24 novembre 2011, à 15 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
DAEL 11/86.

Renseignements complémentaires : 
procedures de recours
1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 6 cours Sablon, B.P. 129 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1
tél. +33 473146100 télécopieur +33 473146122
2 ) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif, 6 cours Sablon, B.P. 129 63033 Clermont-Fd Cedex 1
tél. +33 473146100 télécopieur +33 473146122.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
26 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Chu de Clermont-Ferrand.

 Correspondant : 
Mlle Rodier Laure, direction des Achats, Equipements et Logistique, Bureau des Marchés, 1er étage du centre d'approvisionnement logistique, 58 rue montalembert, 63003 Clermont Ferrand Cedex 1, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_LtélécopieurGfrlwD&v=1&selected=0 .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Chu de Clermont-Ferrand.

 Correspondant : 
Mlle Rodier Laure, direction des Achats, Equipements et Logistique, Bureau des Marchés, 1er étage du centre d'approvisionnement logistique, 58 rue montalembert, 63003 Clermont Ferrand Cedex 1, tél. : 04-73-75-47-69, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_LtélécopieurGfrlwD&v=1&selected=0 .

Mots déscripteurs
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
60Transports terrestres
 
    


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