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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 27/09/2011 Date de péremption : 04/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 187B N° annonce (BOAMP) 251

transport de personnes âgées et de personnes âgées à mobilité réduite dans le cadre des activités organisées par le ccas à Villeneuve D'Ascq 

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BOMP B/0187-251

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Villeneuve d'Ascq, hôtel de Ville - place Salvador Allende - b.P 80089, à l'attention de M. le maire, F-59652 Villeneuve-d'Ascq. Tél. : (+33) 3 20 43 50 70. E-mail : marches-publics@villeneuvedascq.fr. Fax : (+33) 3 20 67 07 67.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.villeneuvedascq.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
transport de personnes âgées et de personnes âgées à mobilité réduite dans le cadre des activités organisées par le CCAS de Villeneuve d'ascq.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 02.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
transport de personnes âgées et de personnes âgées à mobilité réduite dans le cadre des activités organisées par le CCAS de Villeneuve d'ascq.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60100000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché conclu pour une durée d'1 an à compter du 02-01-2012, renouvelable 3 fois 1 an, soit jusqu'au 31-12-2015 Montant moyen annuel : 68 500 EUR (T.T.C.).

Valeur estimée hors TVA : 57 274,25 EUR.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 2 janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Transport intramuros de personnes âgées à mobilité réduite pour des activités organisées par le service animation sur Villeneuve d'Ascq
1) Description succincte :
Transport intramuros de personnes âgées à mobilité réduite pour des activités organisées par le service animation sur Villeneuve d'Ascq

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 5 016,72 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 2 janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Transport intramuros de personnes âgées par cars pour des activités organisées par le service animation sur Villeneuve d'Ascq
1) Description succincte :
Transport intramuros de personnes âgées par cars pour des activités organisées par le service animation sur Villeneuve d'Ascq

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 4 180,60 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 2 janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Transport de personnes âgées par cars en dehors de la ville
1) Description succincte :
Transport de personnes âgées par cars en dehors de la ville

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 13 377,92 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 2 janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Organisation d'un voyage "clés en main" d'une journée
1) Description succincte :
Organisation d'un voyage "clés en main" d'une journée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 12 541,80 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 2 janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Transport de personnes âgées ayant la maladie d'Alzheimer ou maladies apparantées à l'accueil de jour de Villeneuve d'Ascq
1) Description succincte :
Transport de personnes âgées ayant la maladie d'Alzheimer ou maladies apparentées à l'accueil de jour de Villeneuve d'Ascq

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 16 722,41 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 2 janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Transport de personnes âgées pour la restauration sur Villeneuve d'Ascq
1) Description succincte :
Transport de personnes âgées pour la restauration sur Villeneuve d'Ascq

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 5 434,77 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 2 janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
non.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11HS34.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143. rue Jacquemars Giélée Bp2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
60Transports terrestres
99Services extraterritoriaux
 
    


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