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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 42  (Loire) Date de parution : 04/10/2011 Date de péremption : 10/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 192B N° annonce (BOAMP) 160

transport de personnes pour la ville à Saint Chamond 

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BOMP B/0192-160

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Saint-Chamond, avenue Antoine Pinay B.P. 148, contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de Mme Forne Nadine, F-42403 Saint-Chamond. Tél. : (+33) 04 77 31 87 78. E-mail : marches.publics@saint-chamond.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Saint-Chamond, avenue Antoine Pinay B.P. 148, contact : direction de la commande publique, à l'attention de Mme Forné Nadine, F-42403 Saint-Chamond. Tél. : (+33) 04 77 31 87 78. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_CWTUX0gfcZ

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
11aonf007.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 02.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
transport de personnes.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics). Les prestations annuelles varient entre un minimum et un maximum exprimés en montant ou quantité, ceux-ci sont précisés à l'acte d'engagement de chaque lot. Au sens du droit communautaire il s'agit d'un accord cadre. Ce marché est passé pour une durée ne pouvant excéder 4 ans.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 : Salle A Boulloche, complexe P. Coubertin, stade Pauze, espace Pablo Neruda, plaine de jeux de Fonsala
1) Description succincte :
Lot 1 : Salle A Boulloche, complexe P. Coubertin, stade Pauze, espace Pablo Neruda, plaine de jeux de Fonsala

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 : Complexe sportif de Saint Julien
1) Description succincte :
Lot 2 : Complexe sportif de Saint Julien

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 : Centre nautique Roger Couderc
1) Description succincte :
Lot 3 : Centre nautique Roger Couderc

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 : Médiathèque
1) Description succincte :
Lot 4 : Médiathèque

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Lot 5 : Service culturel
1) Description succincte :
Lot 5 : Service culturel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Lot 6 : Accueil périscolaire
1) Description succincte :
Lot 6 : Accueil périscolaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Lot 7 : Circuit 1 - restaurant scolaire Lamartine
1) Description succincte :
Lot 7 : Circuit 1 - restaurant scolaire Lamartine

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Lot 8 : Circuit 2 - restaurant scolaire Prévert
1) Description succincte :
Lot 8 : Circuit 2 - restaurant scolaire Prévert

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Lot 9 : Circuit 3 - restaurant scolaire Verlaine
1) Description succincte :
Lot 9 : Circuit 3 - restaurant scolaire Verlaine

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Lot 10 : Sorties éducatives de proximité
1) Description succincte :
Lot 10 : Sorties éducatives de proximité

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Lot 11 : Sorties éducatives longues distances
1) Description succincte :
Lot 11 : Sorties éducatives longues distances

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Lot 12 : Petite enfance
1) Description succincte :
Lot 12 : Petite enfance

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent justifier qu'ils disposent des compétences professionnelles nécessaires pour l'exécution des prestations objet du présent marché. A cet effet, ils produisent une copie du certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes délivré par les services de l'etat.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11AONF007.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est :
- envoyé ou remis gratuitement dans son intégralité aux candidats qui en font la demande écrite à la Direction de la commande publique, soit par courrier adressé au dit service - hôtel de Ville -B.P. 148 -42403 Saint-Chamond Cedex, soit par Fax à l'intention dudit service au 04.77.31.05.00.
- téléchargeable en partie sur le site d'achat public.com à l'adresse suivante www.achatpublic.com,
- rubrique salle des marches entreprises,
- rubrique avis des consultations dématérialisées
- rubrique reference publique : saisir la référence de la consultation 11aonf007.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon,


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
60Transports terrestres
 
    


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