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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 42  (Loire) Date de parution : 01/10/2011 Date de péremption : 28/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 191B N° annonce (BOAMP) 61

transports collectifs pour les services de la ville à Firminy 

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BOMP B/0191-61Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Firminy.
Correspondant : le maire, place du Breuil B.P. 40, 42702 Firminy, tél. : 04-77-40-50-74, télécopieur : 04-77-40-50-61, adresse internet : http://www.firminy.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : transports collectifs pour les services de la Ville de Firminy.

Catégorie de services : 2.

C.P.V. - Objet principal : 60000000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le prestataire devra assurer les transports pour les écoles, les centres sociaux, le service Jeunesse et Sports, le service des Affaires Scolaires et Actions Educatives, et le service Culture de la ville, à savoir :
- le transport des enfants et adultes accompagnateurs pour les restaurants scolaires à Firminy (liaisons écoles/ restaurants scolaires)
- le transport des enfants et adultes accompagnateurs pour des sorties sur Firminy et hors Firminy (sorties scolaires).
Pour les centres sociaux :
-Le transport des enfants et adolescents (et des adultes accompagnateurs) pour assurer le transport sur les lieux des activités initiées par les centres sociaux.
Pour le service Jeunesse et Sports :
-Le transport des enfants (et des adultes accompagnateurs) pour les amener sur les lieux d'activités sportives.
Pour le service Culture :
- des transports sur différents lieux Culturels
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : -Seuil minimum : 40 000,00 EUR (H.T.)
-Seuil maximum : 135 000,00 EUR (H.T.)

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours, selon règles de la comptabilité publique.
Le marché sera financé sur fonds propres de la Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité et réactivité du service : 60 % ;
- prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 octobre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : L1m004.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Marché à bons de commande
dce téléchargeable gratuitement à l'adresse: http://www.viille-firminy.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 septembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Firminy : Service Commande Publique - Bureau n°13.
place du Breuil B.P. 40, 42702 Firminy, tél. : 04-77-40-50-74, télécopieur : 04-77-40-50-61, courriel : bbouillot@ville-firminy.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Firminy : Service Affaires scolaires et Actions Educatives - Mme Gagnaire.
place du Breuil B.P. 40, 42702 Firminy, tél. : 04-77-40-50-32, courriel : cgagnaire@ville-firminy.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03, 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Mots déscripteurs
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
60Transports terrestres
 
    


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