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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 16  (Charente) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 20/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 26

transports medicalises ambulances, v.s.l., taxis route de Saint Bonnet à Barbezieux 

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BOMP B/0226-26Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Les Hôpitaux du Sud Charente.
Correspondant : Corvaisier Arnaud, Directeur, route de Saint Bonnet B.P. 50031, 16300 Barbezieux St Hilaire, tél. : 05-45-78-78-00, télécopieur : 05-45-78-78-06, courriel : economat@ch-sud-charente.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : transports Medicalises Ambulances, V.S.L., Taxis.

Catégorie de services : 25.

C.P.V. - Objet principal : 60130000.

Lieu d'exécution : route de Saint Bonnet, 16300 Barbezieux.
L'avis implique un marché public.

Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement selon les regles de comptabilite publique.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Autres renseignements demandés :
- : noti2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus disponible à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Noti) ;
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics ;
- : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ;
- : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- capacité à répondre à la demande : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 décembre 2011, à 12 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012200.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Annexe matérielle : Bordereau des prix
annexe Bon De Transport
Marché à bons de commande.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Hopitaux du Sud Charente : Services Economiques.
route de Saint Bonnet B.P. 50031, 16300 Barbezieux, tél. : 05-45-78-76-83, télécopieur : 05-45-79-42-06.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Hopitaux du Sud Charente : Arnaud Stéphanie.
route de Saint Bonnet B.P. 50031, 16300 Barbezieux, tél. : 05-45-78-76-83, télécopieur : 05-45-79-42-06, courriel : economat@ch-sud-charente.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hopitaux du Sud Charente.
route de Saint Bonnet B.P. 50031, 16300 Barbezieux, adresse internet : http://www.marches-publics.info.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert B.P. 541, 86020 Poitiers, tél. : 05-49-60-79-19, courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr, télécopieur : 05-49-60-68-09.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert B.P. 541, 86020 Poitiers, tél. : 05-49-60-79-19, courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr, télécopieur : 05-49-60-68-09.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Transports en ambulances, V.S.L. Et taxis pour le site de Barbezieux (centre Hospitalier et le foyer le Trèfle).

C.P.V. - Objet principal : 60130000.
Lot(s) 2 Transports en ambulances, V.S.L. Et taxis pour le site de Touverac (Château Saint Bernard) et le site de Barbezieux (Résidence de la Personne Agée).

C.P.V. - Objet principal : 60130000.

Mots déscripteurs
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
60Transports terrestres
 
    


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