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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 62  (Pas-de-Calais) Date de parution : 09/11/2011 Date de péremption : 02/12/2011
Annee : 2011 Edition : Novembre 2011 N° annonce : K1688357

Transports scolaires, des accueils de loisirs et du CAJ 

Vous pouvez télécharger le DCE ou répondre par voie dématérialisée sur Klekoon
Transports scolaires, des accueils de loisirs et du CAJ appels offres  (publié le 09/11/2011 17:14:10)
Date de parution: 09/11/2011
Limite de réception des offres: 02/12/2011 à 12:00
Département: Pas-de-Calais (62)
 

Objet: Transports scolaires, des accueils de loisirs et du CAJ
 

Organisme émetteur: Commune d'Hersin Coupigny place de la mairie 62530 HERSIN COUPIGNY ; Téléphone : 0321637324 ; Fax : ; e-mail : marchespublics@ville-hersin-coupigny.fr
 

Description du marché:
-Nom et adresse de l’organisme acheteur : Commune d’Hersin-Coupigny

Correspondant : M. le Maire, Hôtel de ville – 62530 HERSIN-COUPIGNY ;
Tél : 03.21.63.73.20 – Fax : 03.21.63.73.21 – email : marchespublics@ville-hersin-coupigny.fr
Objet du marché : Transports scolaires, des accueils de loisirs et du CAJ
Caractéristiques principales
La présente consultation est décomposée en trois lots distincts traités par marchés séparés, fractionnés, de type à bons de commande, en application des dispositions prévues à l’article 77 du Code des marchés Publics d’un montant annuel de :

Lot N° 1 : Déplacements scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires :
Lot N° 2 : Déplacements pour les accueils de loisirs et le CAJ
Lot N° 3 : Ramassage le matin et dépôt le soir pour les accueils de loisirs
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
- DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Type de procédure : Procédure adaptée

Critères d’attribution :
Prix des prestations : 60 %
Valeur technique : 40 %

Date limite de réception des offres : 02 décembre 2011 à 12 H 00
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires :
Sylvie. HAPPIETTE : 03.21.63.73.24 – email : marchespublics@ville-hersin-coupigny.fr

Conditions pour obtenir le DCE :
Envoyé par voie postale ou mail, sur demande par courrier, fax ou mail

Conditions de remise des offres :
La transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée.
L'Offre sera adressée par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de la réception et de garantir la confidentialité à la mairie.

Publication faite le 09 novembre 2011

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Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com
 

Classe d'activité:
- 60: Transports terrestres
 
    


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