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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 46  (Lot) Date de parution : 03/03/2011 Date de péremption : 11/04/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 44B N° annonce (BOAMP) 266

transports scolaires effectués avec des véhicules de plus de 9 places à Cahors 

0503-->
BOMP B/0044-266

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général du Lot, avenue de l'europe Regourd B.P. 291, à l'attention de M. le président Du conseil général Du Lot, F-46005 Cahors Cedex 9. Tél. : (+33) 5 65 53 40 00. E-mail : cellule-marche@cg46.fr. Fax : (+33) 5 65 53 41 09.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
conseil général du Lot - Direction des Bâtiments et des Moyens Généraux - Service Commande Publique et Conseil Juridique- Cellule Marchés Publics, avenue de l'europe - regourd Cedex 9, à l'attention de M. Biffi Gérard, F-46005 Cahors. Tél. : (+33) 5 65 53 42 12. Fax : (+33) 5 65 53 42 24. URL : http://www.edi-tender.com/cg46/Dce.asp?N=334260

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Services généraux des administrations publiques.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 02.

Lieu principal de prestation : département du Lot.
Code NUTS : FR625.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
transports scolaires effectués avec des véhicules de plus de 9 places.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60112000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
P354 : fajoles - lamothe fenelon - masclat 40km 23 places l.m.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
P376 : beaumat - frayssinet-le-gourdonnais - labastide-murat 60 km 29 places l.m.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
P337 : théminettes - rudelle - lacapelle marival 40 km 29 places l.m.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé :
1) Description succincte :
M639 : castelnau-montratier - viguié - combelou - castelnau-montratier 55km 23 places l.m.me.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 05

Intitulé :
1) Description succincte :
S086 : pradines - cahors 48km 55 places / pradines - cahors 52 km 55 places l.m.me.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 06

Intitulé :
1) Description succincte :
J903 : trespoux-rassiels - luzech 55 km l.m.me.j.v. / cambayrac - sauzet 40 km l.m.j.v. 29 places

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 07

Intitulé :
1) Description succincte :
P382 : saint médard catus - montgesty - catus 40km 23 places l.m.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 08

Intitulé :
1) Description succincte :
M612 : l'hospitalet - pern - castelnau montratier 60 km 55 places l.m.me.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 09

Intitulé :
1) Description succincte :
P349 : lacave - saint sozy - meyronne - creysse 72 km 23 places l.m.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
J912 : sousceyrac - saint-céré 60km / sousceyrac - latronquière 48 km 41 places l.m.me.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
P467 : saint-paul-de-vern - lavernoulie - saint-céré 38km 23 places l.m.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
S063 : limogne en quercy - cajarc 56km 55 places l.m.me.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
J931 : gramat - terrou - gramat 42 km l.m.me.j.v. / thégra - lavergne - thégra 34km l.m.j.v. 23 places

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
P305 : cavagnac - condat - cavagnac 28km 59 places l.m.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
J607 : floirac - vayrac 60 km l.m.me.j.v. / st michel de bannières - condat 25 km l.m.j.v. 23 places

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
S049 : frayssinet-le-gourdonnais - le vigan - gourdon 64 km 41 places l.m.me.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
S001 : rocamadour - alvignac - gramat 50km 59 places l.m.me.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
P423 : boissières - nuzéjouls - saint-denis-catus 38 km 29 places l.m.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
P307 : labastide-marnhac - le cluzel - labastide-marnhac 58 km 23 places l.m.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
P409 : durbans - livernon - assier 58 km 23 places l.m.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
P443 : corn - livernon - assier 72 km 23 places l.m.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
P441 : larnagol - calvignac - cajarc 40 km 29 places l.m.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
P444 : fontanes lalbenque - montdoumerc - fontanes lalbenque 45 km 29 places l.m.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
S069 : reyrevigne - assier - lacapelle marival 62 km 39 places l.m.me.j.v

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement bancaire (mandat administratif).
Délai de paiement : 30 jours.
Avance non prévue
financement sur le budget de la collectivité.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (dc1)
Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics. (dc1)
Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (dc2).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références de moins de 3 ans du candidat.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : moyens techniques de l'entreprise.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0010.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 avril 2011, à 16:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place
le dossier de consultation peut être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr rubrique "marchés Publics"
Unité monétaire utilisée, l'euro
conditions de remise des offres ou des candidatures : Les modalités de remises des offres par voie dématérialisée sont précisées dans le règlement de la consultation
adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : conseil général du Lot - direction des Bâtiments et des Moyens Généraux - service Commande Publique et Conseil Juridique- cellule Marchés Publics. Correspondant : M Biffi Gérard, avenue de l'europe - regourd, 46005 Cahors Cedex 9, tel. : +33565534212, télécopieur : +33565534224.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 février 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 51 rue Raymond Iv, F-31068 Toulouse Cedex. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. URL : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax : (+33) 5 62 73 57 40


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ;
Article L551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché) ;
Article L551-13 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31éme jour suivant la publication de l'avis d'attribution).


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 février 2011

Mots déscripteurs
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
60Transports terrestres
 
    


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