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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 03/03/2010 Date de péremption : 08/04/2010 16:30:00
Annee : 2010 Edition (N°. BOAMP): 43B N° annonce (BOAMP) 245

Transports par véhicule d'élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire à Lyon 

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BOMP B/0043-245

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général du Rhône, 29-31 cours de la Liberté Cedex 03, à l'attention de M. le président, F-69483 Lyon.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Renseignements techniques , département du rhône Service des transports 15, rue de Sévigné Cedex 03, F-69483 Lyon. E-mail : maxime.bulinge@rhone.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
DEPARTEMENT DU RHONE, service Marchés publics (8h15-16h30) 26 rue de la Part Dieu Cedex 03, F-69483 Lyon. Tél. : 04 72 61 35 32. E-mail : marches.publics@rhone.fr. Fax : 04 78 62 09 57. URL : http://www.rhone.fr/marches.publics

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
DEPARTEMENT DU RHONE, service Marchés publics 26 rue de la Part Dieu Cedex 03, F-69483 Lyon. URL : http://www.rhone.fr/marches.publics

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 03.

Lieu principal de prestation : departement du rhône.
Code NUTS : FR716.

II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
transports par véhicule d'élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire - 61 lots.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60112000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. A titre indicatif, cette consultation concerne environ 300 établissements socalires et 1200 élèves.

II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé : Beaujeu et autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires : Beaujeu, Avenas, Chénas, Chiroubles, Emeringes, Fleurie, Juliénas, Jullié, Lantignié, Les Ardillats, Marchampt, Quincié en Beaujolais, Régnié Durette, Saint-Didier sur Beaujeu, Vauxrenard, Vernay, Villié Morgon, Monsols, Aigueperse, Azolette, Cenves, Ouroux, Propiéres, Saint-Bonnet des Bruyéres, Saint-Christophe, Saint-Clément de Vers, Saint-Igny de Vers, Saint-Jacques des Arrets, Saint-Mamert, Trades, Cercié, Charentay, Corcelles en Beaujolais, Dracé, Lancié, Odenas, Saint-Etienne de la Varenne, Saint-Etienne des Oulliéres, Saint Georges de Reneins, Saint Jean d'Ardières, Saint-Lager, Taponas
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Belleville
1) Description succincte :
Tous les établissements
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Lamure-sur-Azergues et autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires : Lamure-sur-Azergues, Chambost Allières, Chénelette, Claveisolles, Grandris, Poule les Echarmeaux, Ranchal, Saint-Bonnet le Troncy, Saint-Nizier d'Azergues, Thel, Anse, Alix, Ambérieux, Belmont d'Azergues, Charnay, Chazay d'Azergues, Lachassagne, Liergues, Lozanne, Lucenay, Marcy, Morancé, Pommiers, Pouilly le Monial, Saint-Jean des Vignes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Le Bois-d'Oingt et autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires : Le Bois-d'Oingt, Bagnols, Chamelet, Chessy, Frontenas, Jarnioux, Le Breuil, Légny, Létra, Moiré, Oingt, Saint Laurent d'Oingt, Saint-Vérand, Sainte-Paule, Ternand, Theizé, Ville sur Jarnioux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Thizy et autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires : Thizy, Bourg de Thizy, Cours la Ville La Chapelle de Mardore, Mardore, Marnand, Pont Trambouze, Saint-Jean la Bussière, Amplepuis, Cublize, Meaux-la-Montagne, Ronno, Saint-Just d'Avray, Saint-Vincent-de-Reins
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Tarare et autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires : Tarare, Affoux, Ancy, Dareizé, Dième, Joux, Les Olmes, Les Sauvages, Pontcharra sur Turdine, Saint-Appolinaire, Saint-Clément sous Valsonne, Saint-Forgeux, Saint-Loup, Saint-Marcel l'Eclairé, Saint-Romain de Popey, Valsonne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Gleizé et autres
1) Description succincte :
Gleizé, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé, Lacenas, Le Pérréon, Limas, Montmelas Saint Sorlin, Rivolet, Salles-Arbuissonas, Saint-Cyr le Chatoux, Saint-Julien, Vaux en Beaujolais, Villefranche sur Saône : Notre dame de Mongré, Claude Bernard
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Villefranche sur Saône
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires à l'exclusion de Notre dame de Mongré et Claude Bernard
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Neuville-sur-Saône et autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires : Neuville-sur-Saône, Albigny-sur-Saône, Cailloux sur Fontaines, Couzon au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines-sur-Saône, Genay, Montanay, Poleymieux au Mont d'Or, Quincieux, Rochetaillé-sur-Saône, Saint-Germain au Mont d'Or, Saint-Romain au Mont d'Or, Limonest, Chasselay, Civrieux d'Azergues, Collonges au Mont d'Or, Les Chères, Lissieu, Marcilly d'Azergues, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Champagne, Dardilly, Ecully
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : L'Arbresle et autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires : L'Arbresle, Bessenay, Bibost, Bully, Chevinay, Dommartin, Eveux, Fleurieux sur l'Arbresle, La Tour de Salvagny, Nuelles, Sain-Bel, Saint-Germain sur l'Arbresle, Saint-Julien sur Bibost, Saint-Pierre la Palud, Sarcey, Savigny, Sourcieux les Mines, Vaugneray, Brindas, Charbonnières les Bains, Courzieu, Craponne, Grézieu la Varenne, Marcy l'Etoile, Messimy, Pollionnay, Saint-Genis les Ollières, Saint Laurent de Vaux, Sainte-Consorce, Thurins, Yzeron
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Lentilly
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : St-Laurent de Chamousset et autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires : Saint-Laurent-de-Chamousset, Brullioles, Brussieu, Chambost Longessaigne, Haute-Rivoire, Les Halles, Longessaigne, Montromant, Montrottier, Saint-Clément les Places, Saint-Genis l'Argentière, Sainte-Foy l'Argentière, Souzy, Villechenève, Aveize, Chapelle sur Coise, Coise, Duerne, Grézieu le Marché, Larajasse, Meys, Pomeys, Saint-Martin en Haut
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Saint Symphorien sur Coise
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Mornant et autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires : Mornant, Chaussan, Orliénas, Riverie, Rontalon, Saint-André la Côte, Saint-Didier sous Riverie, Saint-Laurent d'Agny, Saint-Maurice sur Dargoire, Saint-Sorlin, Sainte Catherine, Soucieu en Jarrest, Taluyers, Irigny, Charly, Pierre Bénite, Vernaison
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : Saint Genis Laval et autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires :Saint Genis Laval, Brignais, Chaponost, Vourles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : Givors
1) Description succincte :
Lucie Aubrac, Jacques Duclos, Joliot Curie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : Tous sauf sur Givors Lucie Aubrac, Jacques Duclos, Joliot Curie
1) Description succincte :
Condrieu, Ampuis, Les Haies, Loire sur Rhône, Longes, Saint-Cyr sur le Rhône, Saint-Romain en Gal, Sainte Colombe, Tupin et Semons, Givors, Chassagny, Echalas, Grigny, Millery, Saint-Andéol le Chateau, Saint-Jean de Touslas, Saint Romain en Gier, Montagny, Treves. Sauf sur Givors Lucie Aubrac, Jacques Duclos, Joliot Curie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : Tassin La Demi Lune
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires à l'exclusion de l'école Saint Charles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : Francheville, Tassin la Demi Lune
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires de Francheville et l'école Saint Charles à Tassin la Demi Lune
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : Sainte Foy les Lyon, la Mulatière
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : Oullins autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires à l'exclusion de La Clavelière et Jules Ferry
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : Clavelière et jules Ferry
1) Description succincte :
Oullins
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé : Chaponnay et autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires : Chaponnay Communay, Marennes, Mions, Saint-Pierre de Chandieu, Sérézin du Rhône, Simandres, Ternay, Toussieu, Saint-Fons, Corbas, Feyzin, Solaize
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé : Saint Symphorien d'Ozon
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé : Vénissieux autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires à l'exclusion de Ernest Renan, Henri Wallon et Pasteur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé : Ernest Renan, Henri Wallon et Pasteur
1) Description succincte :
Etablissements scolaires de Vénissieux : Ernest Renan, Henri Wallon et Pasteur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé : Saint Priest
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé : Meyzieux et autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires : Meyzieu, Colombier Saugnieu, Jonage, Jons, Pusignan, Saint-Bonnet de Mure, Saint-Laurent de Mure
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé : Décines
1) Description succincte :
Maryse Bastié, Jean Jaurés, De Charpieu
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé : Décines-charpieu et autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires de Chassieu, Genas et de Décines à l'exclusion sur Décines des établissements de Maryse Bastié, Jean Jaurés, De Charpieu
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé : Pablo Picasso et la Garenne
1) Description succincte :
Bron : Pablo Picasso et la Garenne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 33

Intitulé : Bron autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires à l'exclusion de Pablo Picasso et la Garenne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 34

Intitulé : Vaulx en Velin
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 35

Intitulé : Rillieux-la pape et autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires : Rillieux-la-Pape, Sathonay-Camp, Sathonay-Village
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 36

Intitulé : Elie Vignal
1) Description succincte :
Caluire : Collège Elie Vignal
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 37

Intitulé : Elie vignal et BEP
1) Description succincte :
Caluire : Lycée Elie Vignal et élèves de BEP
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 38

Intitulé : Caluire autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires à l'exclusion de la cité Elie Vignal
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 39

Intitulé : Collège du tonkin
1) Description succincte :
Villeurbanne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 40

Intitulé : Croix Luizet
1) Description succincte :
Villeurbanne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 41

Intitulé : Déficients vues
1) Description succincte :
Villeurbanne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 42

Intitulé : Edouard Herriot
1) Description succincte :
Villeurbanne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 43

Intitulé : Villeurbanne autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires à l'exclusion du collège du Tonkin, de la Croix Luizet, des déficients vues, d'Edouard Herriot et des élèves des CLIS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 44

Intitulé : CLIS : le Tonkin, Louis Armand, Jules Guesde
1) Description succincte :
Villeurbanne : CLIS : le Tonkin, Louis Armand, Jules Guesde
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 45

Intitulé : CLIS autres
1) Description succincte :
Villeurbanne : Toutes les CLIS à l'exception des CLIS le Tonkin, CLIS Louis Armand, CLIS Jules Guesde
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 46

Intitulé : Lyon 1
1) Description succincte :
Lyon 1 Tous les établissements scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 47

Intitulé : Lyon 2
1) Description succincte :
Lyon 2 Tous les établissements scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 48

Intitulé : Lyon3
1) Description succincte :
Lyon 3 : Professeur Dargent et Condorcet
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 49

Intitulé : Lyon 3 autres
1) Description succincte :
Lyon 3 : Tous les établissements scolaires à l'exclusion de Professeur Dargent et Condorcet
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 50

Intitulé : Lyon 4
1) Description succincte :
Lyon 4 : Tous les établissements scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 51

Intitulé : Lyon 5
1) Description succincte :
Lyon 5 : Champvert ouest et Don Bosco
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 52

Intitulé : Lyon 5 autres
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires à l'exclusion de Champvert ouest et Don Bosco
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 53

Intitulé : Lyon 6
1) Description succincte :
Lyon 6 : Tous les établissements scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 54

Intitulé : Lyon 7
1) Description succincte :
Lyon 7 : Tous les établissements scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 55

Intitulé : Lyon 8
1) Description succincte :
Lyon 8 : CLIS Edouard HERRIOT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 56

Intitulé : Lyon 8 autres
1) Description succincte :
Toutes les CLIS à l'exception de la CLIS d'Edouard Herriot
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 57

Intitulé : Lyon 8 hors CLIS
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires à l'exclusion des CLIS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 58

Intitulé : Lyon 9
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 59

Intitulé : Autres départements
1) Description succincte :
Communes des autres Départements à l'exception des Départements de l'Isère et de la Loire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 60

Intitulé : Communes du Dépt de la Loire
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 61

Intitulé : Communes du Dpt. de l'Isère
1) Description succincte :
Tous les établissements scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 10,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 35 jours. Modalités de financements : Le financement sera prélevé sur le budget départemental, soit sur fonds propres, soit sur emprunt. Le mode de règlement est le virement.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs groupements".

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les déclarations, certificats et attestions visés aux articles 43, 44, 45 et 52 du Code des marchés publics. Une lettre de candidature ou DC 4 version avril 2007 l'ensemble des déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP ou DC 5 rubrique K (dernière version 2008) Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (ou rubrique D2 de la DC 5.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché, notamment que le fait d'exécuter ce marché ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. A ce titre les candidats doivent fournir, le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou rubrique D1 de la DC 5) ou document complémentaire justificatif.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : inscription au registre des transporteurs publics tenu par les services de l'état (Équipement) donnant lieu à la délivrance d'une licence communautaire ou licence de transport intérieur en cours de validité ou attestation sur l'honneur du candidat s'engageant à remplir les conditions pour etre effectivement inscrit avant notification du marché Description des moyens de l'entreprise : nombre de conducteurs et de véhicules, age moyen du parc des véhicules (ou rubrique F1 de la DC 5) Références professionnelles de l'entreprise datées et chiffrées pour des prestations similaires, d'importance comparable, datant de moins de trois ans (ou rubrique F2 de la DC 5). En l'absence de référence, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin Afin de justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché.

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
non.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. prix des prestations
Pondération : 60 %.
Critères : 2. valeur technique
Pondération : 40 %.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
A10001.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 avril 2010, à 16:30.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
Heures de dépôt des candidatures : 8h15 - 16h30. Renseignements administratifs : conseil general du rhone Service des Marchés "Le Drapeau" 26, rue de la Part-Dieu 69483 lyon Cedex 03 Tel : 04 72 61 76.45 Fax : 04 78 62 09 57 Courriel : marches.publics@rhone.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 février 2010.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. Tél. : 04 78 14 10 10

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 février 2010

Mots déscripteurs
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
60Transports terrestres
 
    


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