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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 14  (Calvados) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 13/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 379

travaux d'aménagement des espaces publics des Rives de l'Orne à Caen 

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BOMP B/0208-379

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Caen, hôtel de ville Esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9, à l'attention de M. le maire - député du Calvados, F-14027 Caen.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Caen, drjcp - commande Publique Esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9, à l'attention de M. Pascal Javelot, F-14027 Caen. Tél. : (+33) 2 31 30 44 47. Fax : (+33) 2 31 30 41 22

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Caen, drjcp - commande Publique Esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9, F-14027 Caen. URL : http://www.caen.fr/marches

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Caen, drjcp - commande Publique Esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9, F-14027 Caen. URL : http://www.caen.fr/marches


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
aménagement des espaces publics des Rives de l'orne.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : 14000 CAEN.
Code NUTS : FR251.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
l'opération comprend l'aménagement du pourtour immédiat du batiment des Rives de l'orne actuellement en construction, la création d'une nouvelle voie, le réaménagement de la voirie du quai Hamelin et de la rue de la Gare, l'élargissement de deux ouvrages d'art et l'aménagement de deux promenades sur la partie basse des quais.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45233120, 45233162,45233200,45233290,45233221.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à tranches conditionnelles séparé .TF: Aménagement des espaces publics. Tc1: Pont Churchill. Tc2: Pont Stirn. Tc3: Promenade basse Quai de juillet. Tc4: Pont Stirn et Promenade basse Quai de juillet. Tc5: Belvédère.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de voirie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45233120, 45233162,45233200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Eclairage public et signalisation lumineuse tricolore

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45316110, 45316212,45311000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Ouvrages bois et métal

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45233293, 45422100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Espaces verts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112710.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture granit 10 000 mètres carrés de dallage et 3 km de bordures et caniveaux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44912100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Pour le lot 5, les délais d'approvisionnement des matériaux sont les suivants : - concernant 800 ml de bordures droites et caniveaux droits, la totalité des bordures et caniveaux courbes 0,5 ; 1 ; 5 ; 6 et 10 m, la totalité des bordures quais bus : au plus tard pour le 01 avril 2012 - concernant le reste des bordures et caniveaux : au plus tard pour le 01 juin 2012 - concernant la totalité des dallages et pavages : au plus tard pour le 01 juillet 2012. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats du lot 5 fourniront des échantillons

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Ouvrages d'art

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45220000, 45262420,45262210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Une visite obligatoire sur le site sera organisée pour le lot 6 semaine 46 (14/11/2011-18/11/2011). Pour ce faire les candidats prendront contact avec M. MARTIN au 02.31.46.12.42

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : sur fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
a titre indicatif, les travaux débuteront à compter du 1 mars 2012 jusqu'au 31 octobre 2013 pour la tranche ferme.tf: Délai 20 mois Tc1: Délai 8 mois Tc2: Délai 8 mois Tc3: Délai 5 mois 2 semaines Tc4: Délai 13 mois Tc5: Délai 2 mois. Les délais d'exécution de l'ensemble des lots et de chacune des tranches partent de la date fixée par l'ordre de service, prescrivant au titulaire du lot concerné, de commencer (en premier) l'exécution des travaux lui incombant. Pour cet appel d'offres, les entreprises qui soumissionnent pour les lots n°1 - 2 - 3 et 4 s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelles.des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : #Lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires) #Déclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : #Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : #Liste des matériels, moyens techniques et humains #Liste des travaux (ouvrages analogues) exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; En ce qui concerne le lot 6 : - garantie de formation des équipes aux techniques de mise en oeuvre de renforts par matériaux composites (pour les prestations de renforcements des ponts) - garantie de formation des équipes aux techniques de mise en oeuvre de précontrainte sur ouvrages existants (pour les prestations de renforcements des ponts) #Certificats de qualification professionnelle ou références de travaux attestant de la compétence du candidat En ce qui concerne le lot 6 : Certification minimale requise pour l'entreprise de constructions métalliques : Qualibat 25-11 " Ponts et passerelles rigides en technologie courante ".

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11DMO007.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Renseignements techniques : Service Aménagement de l'espace Public - m Dominique Jamain Tél : 02.31.75.49.19 fax : 02.31.75.49.49 et : - lots 1, 2, 3 et 5 : inge infra - m baptiste RASSET 02.31.44.22.45 fax: 0231242589 - lot 4 : ATELIER 5 et CO - Mme AIMONT 06.84.21.03.44 - lot 6 : ANTEA - m martin 02.31.46.12.42 . Les offres seront transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité ou déposées contre récépissé. Les candidatures et les offres peuvent etre communiquées par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.caen.fr/marches. Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir à la collectivité une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM, Dvd-Rom, clés Usb...)Ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : copie de sauvegarde.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 3 rue Arthur le Duc, F-14000 Caen. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Eclairage public
Espaces verts
Matériaux routiers
Ouvrage d'art
Voirie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
14Produits divers des industries extractives
26Autres produits minéraux non métalliques
45Travaux de construction
 
    


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