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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 28/10/2011 Date de péremption : 19/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 210A N° annonce (BOAMP) 168

travaux d'aménagement d'une promenade sur la petite ceinture entre la place Balard et la rue Olivier de Serres à Paris 

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BOMP A/0210-168

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Paris, direction des Espaces Verts et de l'environnement - 103 avenue de France, contact : service du Paysage et de l'aménagement, F-75639 Paris Cedex 13.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.paris.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://m13.paris.fr/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Paris - Direction des Achats, 95 avenue de France, contact : bureau des Marchés (en précisant le n° de la consultation 2011v12017300), F-75639 Paris Cedex 13. E-mail : dabm3@paris.fr. URL : https://m13.paris.fr/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Paris - Direction des achats, 95 avenue de France (bureau n°2001 - 2ème étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) (lundi au vendredi - de 9h30 à 12h et de 14h à 16h), F-75639 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 71 28 60 63. E-mail : bmtransv@paris.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Paris - Direction des achats, 95 avenue de France (bureau n°2001 - 2ème étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) (lundi au vendredi - de 9h30 à 12h et de 14h à 16h), F-75639 Paris Cedex 13


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
2011 DEVE 139 Aménagement d'une promenade sur la petite ceinture entre la place Balard et la rue Olivier de Serres à Paris 15ème arrondissement - en 4 lots séparés.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : petite ceinture (entre la place Balard et la rue Olivier de Serres), 75015 Paris.
Code NUTS : FR101.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
aménagement d'une promenade sur la petite ceinture entre la place Balard et la rue Olivier de Serres à Paris 15ème arrondissement - en 4 lots séparés.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45112710, 44316500,45422100,77211400.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : la promenade s'étale sur environ 1 270 ml avec une liaison complémentaire de 320 ml.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : VRD / Sol / Terre Végétale
1) Description succincte :
Travaux de démolition et dégagement des emprises ; travaux de terrassements en déblais ou remblais ; travaux de drainage et assainissement ; travaux de réseaux ; travaux de reprises de maçonneries ; travaux de revêtement de surfaces ; travaux de terre végétale et semis.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112710.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution des prestations est de 9 mois, précédés de 2 mois de période de préparation. Le présent lot inclut une obligation de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion professionnelle, dans le cadre de son exécution.

Lot n° 2

Intitulé : Serrurerie
1) Description succincte :
Réalisation, dépose et pose de clôtures ; fouille et scellement des clôtures ; fourniture et mise en place de portails et portillons.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112710, 44316500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution des prestations est de 11 mois, précédés de 2 mois de période de préparation.

Lot n° 3

Intitulé : Sol Bois
1) Description succincte :
Réalisation d'un platelage bois, préfabrication en usine ; pose du platelage ; rainurage des platelages ; fourniture et pose des liaisons en métal.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112710, 45422100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution des prestation est de 10 mois, précédés de 2 mois de période de préparation.

Lot n° 4

Intitulé : Abattage d'arbres
1) Description succincte :
Dépressage dans les sujets d'avenir issus de la régénération naturelle ; maîtrise de la végétation concurrente (délianage) ; entretien des sujets adultes : nettoyage, éclaircissage, relevage et réduction de couronnes ; abattage des arbres dépérissants ou à supprimer dans le cadre du projet ; nettoyage et la remise en état du site.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112710, 77211400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution pour la prestation d'abattage est de 1 mois, précédé de 2 mois de période de préparation. Le délai d'exécution pour les prestations d'espaces verts est de deux semaines.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de 5 % sera appliquée sur le montant de chaque marché. La retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l'article 101 du code des marchés publics. Versement d'une avance, dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics, en contrepartie d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget d'investissement de la Ville. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'acomptes mensuels sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit de marchés traités à prix global et forfaitaire. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : a l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm ;
Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, le cas échéant ; Imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à la même adresse que le Dc1, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché sur les 3 derniers exercices.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une liste des travaux effectués au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011V12017300.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 19 décembre 2011, à 16:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Une visite non obligatoire du site sera organisée le 22/11/2011 à 9h00 par la maîtrise d'ouvrage. Le lieu de rendez vous se situe rue Florian Delbarre, 75015 Paris, face à l'hôpital Georges Pompidou, à l'emplacement du portail de la future entrée du chantier et base vie. Pour chaque personne présente un baudrier rétro réfléchissant sera obligatoire. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La durée des marchés court à compter de leur date de notification aux titulaires jusqu'à la date de réception totale des travaux. A titre indicatif, la durée globale des travaux est de 20 mois : 2 mois de période de préparation et 18 mois de travaux.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Assainissement
Cloture
Démolition
Drainage
Espaces verts
Revêtements de sols
Serrurerie
Terrassement
Travaux forestiers
Voirie et réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
2Produits sylvicoles
45Travaux de construction
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


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