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appel-offre
Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 69  (Rhône)
Date de parution : 24/09/2011
Date de péremption : 02/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 186A N° annonce (BOAMP) : 107

travaux d'aménagements de surface de la zone apaisée entre la Halle et le Stade Balmont de la ZAC de la Duchère à Lyon 9e 

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
S.E.R.L, 4 blvd Eugène Deruelle Bp3099, à l'attention de M. Brassart Eric, F-69398 Lyon Cedex 03. Tél. : (+33) 04 72 61 50 00. Fax : (+33) 04 72 61 50 09.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.serl.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://serl.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.

Autre : sem d'aménagement.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
travaux d'aménagements de surface de la zone apaisée entre la Halle et le Stade Balmont de la ZAC de la Duchère à Lyon 9e.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : zac de la Duchère, 69009 Lyon.
Code NUTS : FR716.


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché de travaux d'aménagements de surface de la zone apaisée se trouvant entre la halle d'athlétisme de la Ville de Lyon et le Stade de Balmont reliant l'avenue Rosa Parks et la rue Victor Schoelcher sur le secteur du plateau Nord de la ZAC de La Duchère Lyon 9e.

Le marché est décomposé en 3 lots séparés:
-lot n°1 : Travaux préparatoires / Terrassements complémentaires /Revêtements des sols / Ouvrages divers
-Lot n° 2 : Espaces verts - mobilier
-lot n°3 : Éclairage public et distribution électrique.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45112700.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : tous les lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : il n'est pas prévu de découpage en tranche.
Il est prévu 3 phases techniques de travaux.
la surface à aménager est d'environ 6000 m2.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : il peut être prévu des options au sens du droit communautaire.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 25 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Travaux préparatoires / Terrassements complémentaires /revêtements des sols / Ouvrages divers
1) Description succincte :
Type de prestations:
détaillées au CCTP.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500, 45432130.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Espaces verts, mobilier
1) Description succincte :
Type de prestations:
Détaillées au CCTP

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112710, 34928400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Eclairage public et distribution électrique
1) Description succincte :
Type de prestations: détaillées au CCTP.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45316110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie ou garantie à première demande.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement SERL dans le cadre de l'opération ZAC Duchère.
Paiement par virement bancaire à 45 jours. Intérêts moratoires/avances/acomptes prévus au Ccap.
Marché à prix unitaires. Prix révisables.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.
Impossibilité de présenter pour un lot plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Clauses d'insertions professionnelles prévues pour les lots 1 et 3 dans les conditions définies au Règlement de consultation.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1-lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou imprimé Dc1)
Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire :
2 -Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 n°2005-649;
3 - le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
4 - un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration du chiffre d'affaires des trois dernières années du candidat.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités techniques : la liste des moyens humains et matériels dont dispose le candidat.
capacités professionnelles:
- une liste de références datant de moins de 5 ans pour des travaux similaires à l'objet de la présente consultation (liste indiquant la date, le montant, le lieu et le destinataire public ou privé).
- qualifications professionnelles ou références équivalentes.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : -les qualifications suivantes ou références équivalentes :
-Lot n° 1 : Travaux préparatoires / Terrassements complémentaires /Revêtements des sols / Ouvrages divers
qualifications FNTP :
– GROUPE 1- ouvrages d'art et ouvrages Industriels:
113 Ouvrage de technicité courante
– GROUPE 2- preparation des sites, fondations et terrassements :
211 Démolition ou abattage par procédés mécaniques
234 Couches de forme en matériaux rapportés.
– GROUPE 3 - voiries, routes, piste d'aeroport :
331 Assises de chaussées.tc ‹ 4
333 Revêtements en béton hydraulique vibré. Tc4
3451 Pose de pavés ou dalles en pierre naturelle.
346 Pose de bordures et caniveaux.
347 Petits ouvrages divers en maçonnerie.
– GROUPE 5- eAU , assainissement, autres Fluides
5162 Pose de canalisations gravitaires pluviales liées à la construction d'infrastructures de transport, travaux de VRD, plateformes industrielles et commerciales, dn =‹ 600 mm.
- lot n° 2 : Espaces verts - mobilier
- qualipaysage
Création P120
Entretien E130
- lot n° 3 : Eclairage et distribution électrique
- qualifélec
Tn3 ou références équivalentes
références récentes dans l éclairage public d importances comparable (nature, coût, nombre de foyers lumineux).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
02408-3 lots parvis Hall.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Pour obtenir des renseignements complémentaires:
Serl Correspondants: SERL - arnaud Bourrel/Anna Sarner- 4 boulevard Eugène Deruelle - B.P. 3099 - 69398 Lyon Cedex 03 mail: a.bourrel@serl.fr/a.sarner@serl.fr
Conditions d'obtention du dce:
Les documents de la consultation sont librement accessibles et téléchargeables sur le site internet de la SERL : http://serl.achatpublic.com. Le DCE peut être éventuellement remis à chaque candidat sur sa demande, par courrier ou par retrait gratuitement, après demande préalable auprès du secrétariat MCP, à la SERL soit : - par télécopie au 04 72 84 24 68 ; - par mail à l'adresse demandedce@serl.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Celles précisées dans le Règlement de la Consultation.
La durée globale du marché est à compter de la notification du marché et non de l'attribution. Elle s'entend y compris période de préparation.
en cas de candidature émanant de groupements d'entreprises, la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, l'ensemble des autres justifications seront fournies par chaque membre du groupement.
Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché (par un engagement écrit du sous-traitant). L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché. Le cas échéant, un candidat ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux: décembre 2011.
il est prévu des sous critères techniques pondérés détaillés au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : la présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel, d'un référé contractuel dans les conditions définies décret no 2009-1456 du 27 novembre 2009, ou d'un recours sur le fond conformément à l'article 24 de l'ordonnance du 6 juin 2005.
l'avis d'attribution vaut avis de publicité du contrat.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Eclairage public
Espaces verts
Mobilier extérieur
Revêtements de sols
Terrassement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
36Meubles et produits des industries diverses
45Travaux de construction
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

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MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

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Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
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2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.