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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 08  (Ardennes) Date de parution : 29/10/2011 Date de péremption : 19/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 211A N° annonce (BOAMP) 97

travaux dans les bâtiments gérés par le Conseil Général des Ardennes à Charleville-Mezieres 

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BOMP A/0211-97

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Ardennes, hôtel du Département, contact : service des Marchés Publics, à l'attention de M. le président, F-08011 Charleville Mezieres Cedex. Tél. : (+33) 03 24 36 62 76. Fax : (+33) 03 24 36 62 77.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.cg08.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-ardennes.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
conseil général des Ardennes, hôtel du Département, contact : service des Marchés Publics, F-08011 Charleville Mézières Cedex. URL : http://www.marches-ardennes.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
conseil général des Ardennes, hôtel du Département, contact : service des Marchés Publics, F-08011 Charleville Mézières Cedex. URL : http://www.marches-ardennes.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
conseil général des Ardennes, hôtel du Département, contact : service des Marchés Publics, F-08011 Charleville Mézières Cedex. URL : http://www.marches-ardennes.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
accord cadre pour les travaux dans les bâtiments gérés par le conseil général des ardennes.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
accord cadre pour les travaux dans les bâtiments gérés par le conseil général des ardennes.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45100000, 45200000,45300000,45400000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Travaux VRD - Assainissement - Fosses septiques
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - Lot n°1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Maçonnerie- Gros oeuvre - Démolition
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - Lot n°2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Menuiseries bois et PVC Int/ext - Vitrerie - Miroiterie - Parquet
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - Lot n°3

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000, 45441000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Menuiserie métallique et aluminium Int/Ext - Vitrerie - Miroiterie
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08- Lot n°4

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262410.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Serrurerie - Métallerie
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - Lot n°5

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Couverture - Bardage - Etancheité - Charpente
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - lot n°6

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261100, 45261210,45262650.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Plâtrerie - Isolation thermique - Faux plafonds
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - Lot n°7

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45421146,45320000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Peinture
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - Lot n°8

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Revêtements de sols et muraux - Carrelage - Faience
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - lot n°9

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Plomberie - Chauffage
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - Lot n°10

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45232141, 45330000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Installations électriques - VMC - Onduleur
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - Lot n°11

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45310000, 45331210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Réseaux enterrés (eau, chauffage, assainissement..) - Détection et réparation
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - Lot n° 12

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45232100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Clôture - Portail
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - lot n°13

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45342000, 45421148.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Climatisation
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - lot n°14

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331220.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Automatisme - Intrusion - Contrôle d'accés
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - Lot n°15

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45312200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Sécurité incendie
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - lot n°16

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45343000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Equipement de cuisne
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - Lot n°17

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421151.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : Ascenseurs
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - Lot n°18

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45313100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : Equipement téléphonique
1) Description succincte :
Accord-cadre pour travaux dans les bâtiments du CG 08 - Lot n°19

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45314000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financé sur le Budget principal ou sur les budgets annexes
fonds propres et/ou emprunt
délai global de paiement de 30 jours
virement bancaire.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Entreprise seule ou groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc 1 (lettre de candidature), ou équivalent.
Formulaire Dc 2 (déclaration du candidat), ou équivalent.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : listes de références concernant des prestations similaires sur les 3 dernières années ( objet et destinataires des prestations..).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-206-DBD.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance : article R421-2 du Code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 07 87

Organe chargé des procédures de médiation :
Secrétariat C.C.R.A. ou C.C.I.R.A. préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue Préfet C. Erignac Co 60031, F-54038 Nancy Cedex. Tél. : (+33) 3 83 34 27 71


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe Du Tribunal Administratif, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 07 87


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Ascenseur
Câblage
Climatisation
Cloture
Couverture
Cuisine (équipement)
Contrôle d'accès
Electricité
Maçonnerie
Menuiserie
Peinture (travaux)
Plâtrerie
Plomberie
Revêtements de sols
Revêtements muraux
Serrurerie
Sécurité incendie
Voirie et réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
45Travaux de construction
 
    


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