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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 44  (Loire-Atlantique) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 07/11/2011 11:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193A N° annonce (BOAMP) 177

travaux concernant le Musée d'Art à Nantes 

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BOMP A/0193-177

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Nantes, M. le député-maire 2 rue de l'hôtel de Ville, contact : service des Marchés Publics, à l'attention de M. le député-maire, F-44094 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 2 40 41 63 20. E-mail : laurence.jouneau@nantesmetropole.fr,renee.darlon@nantesmetropole.fr. Fax : (+33) 2 40 41 92 55.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.nantes.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Nantes, 11 Bd de Stalingrad, contact : direction du BATI, à l'attention de andrée Chollet-Bange, F-44094 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 2 40 41 97 95. E-mail : andree.chollet-bange@mairie-nantes.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Nantes, 29 rue de Strasbourg, contact : service des Marchés Publics, à l'attention de laurence Jouneau ou Renée Darlon, F-44094 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 2 40 41 63 23. E-mail : laurence.jouneau@nantesmetropole.fr,renee.darlon@nantesmetropole.fr. Fax : (+33) 2 40 41 92 55


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
musée d'art de Nantes - marchés de travaux - marché négocié après appel d'offres infructueux pour les lots 3,6,8,12 et 14.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
recueil de candidatures pour un marché de travaux concernant le Musée d'art de Nantes.
Le présent avis d'appel à la concurrence concerne la reconsultation en marché négocié après appel d'offres infructueux des lots 3, 6,8,12 et 14.
Pour cette opération,d'autres lots (lots 4,15,16,21 et 22) sont en reconsultation suivant une autre procédure : celle de la procédure adaptée.
Date prévue de début de la préparation des travaux : avril 2012
A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté pour les lots 3,6,8,12 et 14. Il est précisé que cette condition d'exécution d'insertion professionnelle peut être suspendue dans les conditions définies au Cahier des Clauses Administratives particulières pour tenir compte de certaines difficultés rencontrées par les entreprises candidates
Variantes autorisées pour le lot 3 uniquement.
Les candidats des lots 3,6,8 pourront présenter une variante sous forme de mécénat.
Procédure dématérialisée
Cette première phase de la consultation a seulement pour objet un recueil de candidatures.

- les candidats peuvent déposer leur dossier de candidature en se rendant directement à l'adresse suivante : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes/.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45223220, 45421100,45262510,44220000,45442110.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent avis d'appel à la concurrence concerne le lancement d'un marché négocié après appel d'offres infructueux ( Article 35 I 1 du Code des Marchés Publics) portant sur les 5 lots suivants :
lot 3 : Structure-Fondations-Terrassement
lot 6 : Bardages métalliques-menuiseries extérieures verrières neuves
Lot 8 : Revêtements de façades en pierre naturelle-enduits
Lot 12 : Menuiseries intérieures
Lot 14 : Peinture.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Structures - fondations - terrassements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Bardages métalliques - menuiseries extérieures - verrières neuves

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Revêtements de façades en pierre naturelle - enduits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421152.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiseries intérieures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44220000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Peinture

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Possibilité d'une avance contre la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire.une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Des demandes de subventions seront sollicitées auprès des partenanires potentiels de la Ville, le solde étant financé par le budget général de la ville de Nantes .Modalités de paiement : paiement par virement à 30 jrs conformément aux règles de la comptabilité publique. Ordonnateur : M. le député-maire de la Ville de Nantes N. Comptable public assignataire des paiements : M. le Receveur des Finances de Nantes Municipale.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme de groupement imposée.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie OBLIGATOIRE que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement ;
- en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (cadre D-2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document) ;
- les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document) ;
- copie des attestations d'assurance, responsabilité civile professionnelle et garantie décennale en cours de validité.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Un document précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire spécifique à l'objet du présent marché réalisé au cours des trois derniers exercices ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- un document indiquant les effectifs actuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;
- un document indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de prestations de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;
- un document indiquant la liste des principales références dans des opérations similaires au cours des 5 dernières années ou depuis leur création pour les entreprises les plus récentes, avec notamment l'objet, le montant, l'année de réalisation, le destinataire des prestations. Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage publics ou privés et /Ou complétées des certificats et qualifications professionnelles éventuels du candidat (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).

A défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa convenance.

Des qualifications sont demandées :

Pour le lot 3 : 111-2192-1213-1313-1443-2112-2212-2253-2262-2411.

Pour le lot 6 : 3513-3713-3813

Pour le lot 8 : 6422-7131

Pour le lot 12 : 4323-4312

Pour le lot 14 : 6172-6142

Les candidats peuvent produire la qualification demandée ou apporter par tout moyen la preuve d'une capacité équivalente.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1197A046R.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de préinformation
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 040-065240 du 26/02/2011.

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 100-163630 du 25/05/2011.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 novembre 2011, à 11:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
oui.


VI.3) Autres informations :
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
Par ordre de priorité croissant, les capacités techniques, financières et professionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 01. E-mail : greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. URL : http://nantes.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 2 40 99 46 58


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 01. E-mail : greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. URL : http://nantes.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 2 40 99 46 58


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Bardage
Fondations spéciales
Maçonnerie
Menuiserie
Peinture (travaux)
Terrassement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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