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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 95  (Val-d'Oise) Date de parution : 18/10/2011 Date de péremption : 04/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 202A N° annonce (BOAMP) 121

travaux de création d'une table d'eau de type show aquatique sur le plan d'eau de la ville à Enghien-Les-Bains 

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BOMP A/0202-121Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Enghien-les-Bains.
Correspondant : M. le maire, 57 rue de Gaulle, 95880 Enghien-les-Bains, courriel : marchepublic@enghien95.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de création d'une table d'eau de type show aquatique sur le plan d'eau de la ville d'enghien-les-bains.

Type de marché de travaux : exécution.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Le marché a pour objet la construction d'une fontaine table d'eau. La fontaine devra créer un véritable show aquatique et sera composé de nombreux effets d'eau comme :
- de jet pirouette calice ;
- de couronne type volcan ;
- de jets oscillants avec moteur pas à pas ;
- de jets arches dynamiques, jets verticaux dynamiques ;
- d'une palme d'eau et d'un rafaleur ;
- d'un jet signal variable en hauteur de quinze metres maximum
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : prestations optionnelles (Prestations supplémentaires éventuelles) : maintenance de l'ouvrage. La maintenance est conclu pour une durée d'un an avec reconduction annuelle expresse sans que sa durée totale n'excède trois ans.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er décembre 2011.

Cautionnement et garanties exigés : le versement d'une avance est subordonnée à la constitution d'une garantie à première demande couvrant l'intégralité de son montant. Une retenue de garantie de 5 % sera exigée à chaque acompte mensuel. La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, par une caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai de paiement est de 30 jours. Les dépenses seront financées sur les fonds propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera attribué soit à une entreprise générale soit à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. En application de l'article 51-6 du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : garanties professionnelles et finançières.

Situation juridique - références requises :
- un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés ;
- le pouvoir de la personne habilitée à engager la société ;
- une déclaration sur l'honneur établie conformément aux dispositions des articles 43 et 44 du code des marchés publics.

Capacité économique et financière - références requises :
- la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet des marchés, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références pour des travaux de création d'une table d'eau de type show aquatique similaires aux prestations objet du marché.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le candidat devra produire, au minimum, trois références simiilaires aux travaux objet du marché auprès de collectivités territoriales ou donneurs d'ordre privés.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 novembre 2011, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 9521089ST11-060.

Renseignements complémentaires .

Visite :

Chaque candidat devra obligatoirement s'être rendu sur le site, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux ou les locaux où les travaux doivent être exécutés. Deux dates de visite sont programmées :
- 25 octobre 2011 à 11 heures ;
- 27 octobre 2011 à 14 heures.

Le certificat de visite devra obligatoirement être joint à l'offre. A défaut, l'offre sera jugée irrégulière.

Criteres de jugement des offres :

La valeur technique est appréciée selon les sous-critères suivants, notés, selon les cas, de 5 à 45 points et affectés d'un coefficient de pondération :
- moyen humains et matériels dédiés à l'exécution des prestations (dont CV des intervenants) : 15 pts coefficient0,6 ;
- note organisationnelle : 10 pts coefficient 0,6 ;
- sOPAQ et mesures prises en faveur de l'environnement dans le cadre de l'exécution du marché : 10 pts coefficient 0,6 ;
- note technique sur les travaux spécifiques, Fiches produit et principales fournitures :45 pts coefficient 0,6 ;
- programme d'exécution des travaux : 5 pts coefficient0,6 ;
- note sur les installations d'hygiène, propreté du chantier, sécurité du chantier : 10 pts coefficient 0,6 ;
- note de calcul hydraulique : 5 pts coefficient0,6

Le calcul du score total se fait en faisant la somme des notes pondérées (le score maximum possible est donc de 100 points) et en multipliant ensuite ce score par 0,6, le score maximum sera de 60 points.

Le prix sera apprécié à partir, d'une part, du prix global et forfaitaire correspondant aux travaux, et, d'autre part, selon le coût global de l'ouvrage comprenant les travaux et la maintenance (sur une durée de trois ans).

La meilleure offre aura 40 points. Cette valeur sera calculée selon la formule suivante : 40-(1-(prix candidat-prix moins disant/prix moins disant))

Il sera procédé à deux classements des offres : solution de base - solution de base et option.

Selon que le Pouvoir Adjudicateur décide ou non de lever l'option, l'offre retenue sera celle qui obtiendra la meilleure note globale en solution de base ou en solution de base et option.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le DCE est gratuit. Le candidat a la possibilité de demander que le dossier de consultation lui soit remis en mains propres, adressé par voie postale ou par courrier électronique (marchepublic@enghien95.fr - télécopie 01 34 28 46 07).
Il peut également le télécharger sur le site https://www.achatpublic.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : .

Les offres sont transmises par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, ou remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé (ou tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception) avant la date et l'heure limites indiquées dans la page de garde du présent règlement sous peine d'être renvoyées à leurs auteurs

Le pli contient deux enveloppes intérieures également cachetées. L'enveloppe extérieure porte l'adresse suivante :
- service Achats- marchés Publics ;
- 57, rue du Général de gaulle ;
- 95880 Enghien Les Bains.

Le pli indique la mention suivante :

" Marché n° 95 210 89 ST 11- 060 relatif aux travaux de création d'une table d'eau de type show aquatique sur le plan d'eau de la ville d'enghien-les-bains - ne pas ouvrir avant la seance d'ouverture des plis "

Les enveloppes intérieures portent le nom du candidat ainsi que respectivement les mentions "Candidature" et "offre".

L'enveloppe concernant la candidature contient :

- les justifications à produire prévues à l'article 45 du Code des Marchés Publics, telles qu'elles sont énumérées dans le réglement de consultation.

L'enveloppe concernant l'offre contient :

- les pièces justificatives de l'offre telles que mentionnées dans le réglement de consultation.

Il est précisé que le non respect de la présentation séparée de la candidature et de l'offre ne constitue pas un motif de rejet de la candidature.

La remise des offres par voie électronique est interdite

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Commune d'Enghien-les-Bains - Service Achats-Marchés publics.
57 rue du Général de Gaulle, 95880 Enghien-les-Bains.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : BLD WaterDesign - maitre d'oeuvre en fontainerie.
Correspondant : M. Ledur 16, rue de liège - B.P. 34, 78997 Elancourt Cedex, tél. : 01-30-69-23-89.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service achats-marchés publics.
Correspondant : Mme Bernier, courriel : marchepublic@enghien95.fr, adresse internet : http://achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Service Achats-Marchés Publics.
, courriel : marchepublics@enghien95.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil, 95027 Cergy Pontoise Cedex, courriel : greffe.ta-cergypontoise@juradm.fr.

Mots déscripteurs
Fontainerie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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