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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 09/11/2011 Date de péremption : 30/12/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 217B N° annonce (BOAMP) 366

travaux et entretien de 41 ascenseurs sur plusieurs résidences situées en Ile de France pour le compte de SA d'HLM Toit et Joie à Paris 

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BOMP B/0217-366

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SA d'HLM Toit et Joie, 82 rue Blomet, à l'attention de M. Pataut Emeric, F-75731 Paris Cedex 15. Tél. : (+33) 01 40 43 59 84. E-mail : emeric.pataut@toitetjoie.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
SA d'HLM TOIT ET JOIE, 82 rue Blomet, à l'attention de M. Pataut Emeric, F-75731 Paris Cedex 15. Tél. : (+33) 01 40 43 59 84. E-mail : emeric.pataut@toitetjoie.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
SA d'HLM TOIT ET JOIE, 82 rue Blomet, à l'attention de M. Pataut Emeric, F-75731 Paris Cedex 15. Tél. : (+33) 01 40 43 59 84. E-mail : emeric.pataut@toitetjoie.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
SA d'HLM TOIT ET JOIE, 82 rue Blomet, à l'attention de M. Pataut Emeric, F-75731 Paris Cedex 15. Tél. : (+33) 01 40 43 59 84. E-mail : emeric.pataut@toitetjoie.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Logement et développement collectif.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché de travaux et d'entretien de 41 appareils élévateurs.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.

Lieu principal de prestation : ile de france.
Code NUTS : FR10.


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché de travaux et d'entretien de 41 ascenseurs sur plusieurs résidences situées en Ile de France.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50750000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Départements 75
1) Description succincte :
Marché de travaux et d'entretien de 20 ascenseurs situés dans le 5ème, 6ème, 9ème, 10ème, 12ème, 13ème, 18ème, 19ème et 20ème arrondissements.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.

3) Quantité ou étendue :
20 ascenseurs

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Département 78
1) Description succincte :
Marché de travaux et d'entretien de 2 ascenseurs situés à Montigny le Bretonneux.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.

3) Quantité ou étendue :
2 ascenseurs.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Departement 92.
1) Description succincte :
Marché de travaux et d'entretien de 9 ascenseurs situés à Vanves et Montrouge.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.

3) Quantité ou étendue :
9 Ascenseurs

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Departement 93.
1) Description succincte :
Marché de travaux et d'entretien de 10 ascenseurs situé à Noisy le Grand, Le Blanc Mesnil et Saint Denis.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.

3) Quantité ou étendue :
10 Ascenseurs

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : moyens, références, qualifications, garanties y compris l'adéquation Ca/Montant du Marché.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
attestation d'une assurance pour les risques professionnels,
DC 4 et DC 5.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : certificats de qualifications professionnelles ,
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
oui.
Ascensoristes.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 16 décembre 2011, à 17:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 décembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Ascenseur
Maintenance
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
35Autres matériels de transport
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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