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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 25/04/2009 Date de péremption : 02/06/2009 12:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 81B N° annonce (BOAMP) 287

travaux d'entretien courant du patrimoine de l'opac du Rhône à Lyon 

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BOMP B/0081-287

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
OPAC du Rhône, 194 rue Duguesclin, à l'attention de le directeur général, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. : 04 78 95 52 00.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.opacdurhone.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Opac du Rhône, direction des achats 194 rue Duguesclin, à l'attention de olivier Bouton, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. : 04 78 95 52 64

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Opac du Rhône, direction des achats 194 rue Duguesclin, à l'attention de olivier Bouton, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. : 04 78 95 52 64. URL : http://www.opacdurhone.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Opac du Rhône, direction des achats, à l'attention de myriam Paterne, F-69433 Lyon Cedex 03. URL : http://www.opacdurhone.fr

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
travaux d'entretien courant du patrimoine de l'opac du Rhône.Lots 1 à 29.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : diverses communes du rhone(69) france.
Code NUTS : FR716.

II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
travaux d'entretien courant du patrimoine de l'opac du Rhône.
Marché à bons de commande alloti en 87 lots par corps d'état et zone géographique le cas échéant. Chaque lot est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Les lots sont attribués, sauf le lot 2, à 2 ou 3 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les bons de commande sont émis lors de la survenance du besoin sans mise en concurrence organisée entre les titulaires. Les bons de commande sont répartis entre les différents entrepreneurs selon les modalités suivantes : par alternance et en vue d'assurer la réalisation de l'ensemble des travaux dans les délais et conditions spécifiques au marché.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45453100.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : ensemble du patrimoine locatif et administratif de l'opac du Rhône soit 42156 logements environ, 20 agences, 3 territoires et le siège social.

II.2.2) Options :

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 01

Intitulé : Travaux acrobatiques
1) Description succincte :
ensemble du patrimoine de l'Opac du Rhône, qualifications : sur références, effectif minimum requis : 7 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 413 500 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45453100.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 281 300 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 02

Intitulé : Volets roulants agence de Bron
1) Description succincte :
nombre de logements environ 3232, sur références, effectif minimum requis : 4 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 218 500 EUR, nombre de titulaire : 1
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421145.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 83 000 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 03

Intitulé : VRD - enrobé
1) Description succincte :
ensemble du patrimoine de l'Opac du Rhône, qualifications : 1321 ou 1341 ou 1342, effectif minimum requis : 6 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 283 800 EUR, nombre de titulaire : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45233200, 45232410.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 216 500 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 04

Intitulé : appareil gaz
1) Description succincte :
ensemble du patrimoine de l'Opac du Rhône, sur références, effectif minimum requis : 7 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 241 200 EUR, nombre de titulaires : 3
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45332000.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 308 200 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 05

Intitulé : étanchéité
1) Description succincte :
ensemble du patrimoine de l'Opac du Rhône, sur références, effectif minimum requis : 6 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 277 000 EUR, nombre de titulaires : 3
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45443000.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 256 000 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 06

Intitulé : ventilation, fumisterie
1) Description succincte :
ensemble du patrimoine de l'Opac du Rhône, sur références, effectif minimum requis : 6 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 202 600 EUR, nombre de titulaire : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331210.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 161 200 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 07

Intitulé : courants faibles agences Fontaines s/Saône, Caluire, Lyon Rive Droite, Lyon Rive Gauche, Villeurbanne, Oullins
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 12369, qualifélec : CF1, effectif minimum requis 6 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 167 400 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 99 000 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 08

Intitulé : courants faibles agences Vaulx en Velin, Bron, Vénissieux, St Fons, Givors
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 13103, qualifélec : CF1, effectif minimum requis : 6 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 274 200 EUR, nombre de titulaires : 3
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 334 100 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 09

Intitulé : courants faibles agences Belleville, Villefranche S/S, Thizy
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 6073, qualifélec : cf. 1, effectif minimum requis : 6 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 84 300 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 63 500 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : courants faibles agences Arbresle, Brignais, Rhône Sud
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 5111, qualifélec : CF1, effectif minimum requis : 6 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 41 500 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 33 200 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : couverture zinguerie agences Fontaines s/S, Caluire, Lyon Rive Droite, Lyon Rive gauche, Villeurbanne, Oullins
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 12369, qualifications : 3101 ou 3111 ou 3121 ou 3151, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 93 600 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 73 600 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : couverture zinguerie agence Vaulx en velin, Bron, vénissieux, St Fons, Givors
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 13103, qualifications : 3101 ou 3111 ou 3121 ou 3151, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis :86 700 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 19 100 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : couverture zinguerie agences Belleville, Villefranche S/S
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 4132, qualifications : 3101 ou 3111 ou 3121 ou 3151, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 27 600 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 17 500 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : couverture zinguerie agence de Thizy
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 1941, qualifications : 3101 ou 3111 ou 3121 ou 3151, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 25 000 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 12 300 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : couverture zinguerie agences Arbresle, Brignais, Rhône Sud
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 5111, qualifications 3101 ou 3111 ou 3121 ou 3151, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 93 000 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 63 300 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : couverture zinguerie Résidences Spécialisées
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 5500, qualifications : 3101 ou 3111 ou 3121 ou 3151, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 3 300 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 4 480 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : curage débouchage agences Fontaines S/S, Caluire, Lyon Rive Droite, Lyon Rive Gauche, Villeurbanne, Oullins
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 12369, sur références, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaire annuel minimum requis : 141 200 EUR, nombre de titulaires : 3
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 152 300 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : curage débouchage agences vaulx en velin, Bron, Vénissieux, St Fons, Givors
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 13103, sur références, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 140 800 EUR, Nombre de titulaires : 3
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 145 500 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : curage débouchage agences Belleville, Villefranche S/S, Thizy
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 6073, sur références, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffrre d'affaires annuel minimum reqis : 56 100 EUR, nombre de titulaires : 3
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 52 400 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : curage débouchage agences Arbresle, Brignais, Rhône Sud
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 5111, sur références, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 84 700 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 67 600 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : curage débouchage Résidences Spécialisées
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 5500, sur références, effectif minimum requis : 5 personnes, chaiffre d'affaires annuel minimum requis : 6 200 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 8 322 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : carrelage agences Fontaines S/S, Caluire, Lyon Rive Droite, Lyon Rive Gauche, Villeurbanne, Oullins
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 12369, qualifications : 6311, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 147 500 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45431000.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 78 600 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : carrelage agences Vaulx en Velin, Bron, Vénissieux, St Fons, Givors
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 13103, qualifications : 6311, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 122 500 EUR, nombre de titulaire : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45431000.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 74 000 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé : carrelage agences Belleville, Villefranche S/S, Thizy
1) Description succincte :
nombre de logements environ 6073, qualifications : 6311, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 121 500 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45431000.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 107 000 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé : carrelage agences Arbresle, Brignais, Rhône Sud
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 5111, qualifications : 6311, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 26 300 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45431000.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 13 300 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé : Maçonnerie agences Fontaines S/S, Caluire, Lyon Rive Droite, Lyon Rive gauche, Villeurbanne, Oullins
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 12369, qualification : 2111, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis :228 100 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 185 200 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé : maçonnerie agences Vaulx en Velin, Bron, Vénissieux, St Fons, Givors
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 13103, qualification : 2111, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 390 800 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 249 300 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé : maçonnerie agences Belleville, Villefranche S/S, Thizy
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 6073, qualification : 2111, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 122 200 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 117 869 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé : maçonnerie agences Arbresle, Brignais, Rhône Sud
1) Description succincte :
nombre de logements : environ 5111, qualification 2111, effectif minimum requis : 5 personnes, chiffre d'affaires annuel minimum requis : 103 800 EUR, nombre de titulaires : 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.
3) Quantité ou étendue :
estimatif annuel

Coût estimé hors TVA : 88 000 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande en cas d'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : fonds propres. Virement bancaire. Délai de paiement : 40 jours à compter de la réception par l'opac du rhone de la demande de paiement (dans les conditions du décret no2002-232 du 21/02/2002). Avance prévue.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Charte d'intervention des entreprises en sité occupé et principes de prévention(annexes 3 et 4 du Ccap).

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .
Les candidats doivent joindre à leur demande de participation les documents et renseignements suivants :
- une " lettre de candidature (-) " imprimé DC 4 (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée ;
- une " déclaration du candidat (-) " imprimé DC 5 (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique e.
(-) Ce document est joint au règlement de la consultation.
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ou document équivalent ;
- certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ou la liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, l'époque et le nom du maître d'ouvrage ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;
- le questionnaire joint dûment complété, daté et signé.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir descriptif des lots.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir descriptif des lots.

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. prix des prestations
Pondération : 60.
Critères : 2. valeur technique
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DA 09S0020.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 2 juin 2009, à 12:00.

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 juin 2009, à 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
9 juillet 2009, à 14:00.

Lieu : opac du Rhône - 194 rue Duguesclin - 69433 Lyon Cedex 03.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
Le marché fait l'objet de 3 publications du fait du nombre de caractères. En application de l'article 57-6° du code des marchés publics le délai de remise des candidatures et offres a été réduit aux motifs suivants: avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique et accès libre, direct et complet par voie électronique aux documents de la consultation dès la présente publication.
Les frais d'envoi du dossier sont à la charge du demandeur.
Durée du marché : 4 ans à compter du 01/01/2010.
Les candidatures et offres peuvent être transmises par voie éléctronique selon les modalités précisées au règlement de la consultation.
Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Capacités minimales requises: voir descriptif par lot.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 avril 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr.. Tél. : 04 78 14 10 10. Fax : 04 78 14 10 65

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : se réfèrer à l'article L551-1 du Code de justice administrative.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 avril 2009

Mots déscripteurs
Carrelage
Couverture
Curage
Electricité
Equipements spécialisés
Etanchéité
Maçonnerie
Ventilation
Voirie et réseaux divers
Zinguerie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
45Travaux de construction
 
    


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