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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 10  (Aube) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 12/01/2012 18:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226A N° annonce (BOAMP) 168

travaux d'entretien courant à Troyes 

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BOMP A/0226-168

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Troyes Habitat - OPH de Troyes, B.P. 32 - 4 place Langevin, à l'attention de M. le directeur général, F-10000 Troyes. Tél. : (+33) 03 25 71 17 17. E-mail : marches@troyes-habitat.com. Fax : (+33) 03 25 71 17 71.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://troyes-habitat.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
2011-057 Travaux d'entretien courant des résidences du patrimoine de Troyes Habitat. Lot 6 Plomberie Chauffage.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : les parties communes et privatives de l'ensemble du patrimoine locatif et administratif de Troyes Habitat dans le département de l'aube.
Code NUTS : FR212.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
travaux d'entretien courant du patrimoine de Troyes Habitat. Marché à bons de commandes alloti en 13 lots. La présente consultation porte uniquement sur le lot 6 - plomberie Chauffage.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45330000, 45232141.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est conclu avec un minimum (400.000eurosht) et un maximum (1.400.000eurosht) en valeur. Les bons de commandes sont émis lors de la survenance du besoin pendant toute la durée du marché. Le marché porte sur l'ensemble du patrimoine locatif et administratif de Troyes Habitat soit 8500 logements environ, 3 agences et le siège social. La période de validité du marché débutera à la date indiquée dans l'odre de service de notification du marché, au plus tôt le 1er février 2012 et se terminera au 31 décembre 2012. Le marché est renouvelable. Il pourra être reconduit 1 fois. La période de reconduction sera confirmée à l'entreprise par courrier et s'achèvera le 31 décembre 2013.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande en cas d'avance versée (cf. Article 47-1 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005).

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par lettre chèque dans un délai de 30 jours à compter de la réception d'une facture conforme aux prescriptions du CCAP.
Financement : fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Après l'attribution du marché, le Pouvoir Adjudicateur pourra exiger que le titulaire adopte la forme juridique suivante : groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les candidats doivent joindre à leur demande de participation les documents et renseignements suivants :
- une " lettre de candidature " imprimé Dc1 (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement, le formulaire sera signé par chaque membre du groupement, ou par le mandataire dûment habilité ;
- une " déclaration du candidat " imprimé Dc2 (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir ce document.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : chiffre d'affaires annuel minimum requis : 1.200.000euros.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- certificat(S) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ainsi que la liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, l'époque et le nom du maître d'ouvrage ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-057 TCE Plomberie.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 janvier 2012, à 18:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Lieu : siège social de Troyes Habitat. Séance non publique.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Appel d'offres ouvert passé en application de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et suivants et 43 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005. Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.
Le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du Service Marchés de Troyes Habitat du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 à l'adresse du point no1, sur demande écrite par courrier ou au numéro de fax : 03.25.71.17.90 ou marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible sur le site www.achatpublic.com.
Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante : troyes habitat / Service Marchés 4, Place Langevin 10000 TROYES. Le pouvoir adjudicateur permet la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.achatpublic.com et dans les conditions techniques suivantes : Les fichiers doivent être transmis au format WORD 2002 ou EXCEL 2002 de MICROSOFT, ou compatibles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Châlons en Champagne, 25 rue du Lycée, F-51000 Châlons-en-Champagne. Tél. : (+33) 03 2 6 66 8 6 87. Fax : (+33) 03 2 6 21 0 1 87


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no291545 du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Chauffage (travaux)
Plomberie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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