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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 49  (Maine-et-Loire) Date de parution : 20/10/2011 Date de péremption : 12/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 204A N° annonce (BOAMP) 182

travaux d'entretien des espaces verts dans des conditions respectueuses de l'environnement pour l'ensemble des sites de l'université d'Angers. 

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BOMP A/0204-182

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université d'Angers, 40, rue de Rennes - B.P. 73532, à l'attention de service Achats, F-49035 Angers Cedex 01. Tél. : (+33) 2 41 96 22 52. E-mail : marche.public@univ-angers.fr. Fax : (+33) 2 41 96 22 65.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
entretien des espaces non bâtis dans des conditions respectueuses de l'environnement.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.

Lieu principal de prestation : université d'angers, 49035 Angers Cedex 01.
Code NUTS : FR512.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : reconduction annuelle par période de 12 mois sans mise en concurrence.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts dans des conditions respectueuses de l'environnement.

Les prestations seront réparties selon 3 familles :
- des prestations régulières (forfait annuel) ;
- des prestations complémentaires (forfait à la demande) ;
- des prestations non répertoriées.

Pour l'ensemble des sites de l'université d'angers.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77310000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : des prestations supplémentaires pourront être commandées hors forfait par bon de commande.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le présent marché est reconductible annuellement.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Sites de Belle-Beille
1) Description succincte :
Zone 1: SUAPS
Zone 2: UFR Sciences
Zone 3: UFR Lettres, Langues et Sciences Humaines + Bibliothèque universitaire Belle-Beille + La Passerelle
Zone 4: IUT
Zone 5: ISTIA
Zone 6: SUMPPS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Sites Santé et Saint-Serge
1) Description succincte :
Zone 7: UFR Médecine
Zone 8: UFR Sciences Pharmaceutiques et Ingénierie de la Santé
Zone 9: Présidence - UFR Droit, Economie et Gestion + Bibliothèque Universitaire Saint-Serge - ESTHUA/ITBS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé sur le budget de l'université.
Le mode de règlement choisi est le virement sur présentation de décomptes conformément au Code des Marchés Publics, dans un délai global de 30 jours qu'il prévoit.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

La forme juridique que devra revêtir l'éventuel groupement de fournisseurs attributaire du marché est celle du groupement solidaire.

Il est interdit aux candidats de se présenter :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature établie sur l'imprimé Dc1-, accompagnée, le cas échéant, du pouvoir habilitant le signataire à engager l'entreprise.
La Déclaration du Candidat (dûment complétée dans toutes ses rubriques et signée) sur l'imprimé Dc2- accompagnée des documents mentionnés.
-Ces imprimés sont disponibles sur :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
non.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. environnemental
Pondération : 20.
3. technique
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011/08.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 12 décembre 2011, à 12:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

Le critère prix est scindé en 2 sous-critères suivants :
- sous critère 1 : forfait (45) ;
- sous-critère 2 : selon scénario établi sur la base de prix de l'annexe 2 de l'acte d'engagement "prestations complémentaires" (15)

Le dossier de consultation des entreprise (Dce) est remis gratuitement à tout candidat ayant envoyé ou présenté une demande écrite à en-tête commerciale.

Le DCE peut être également téléchargé à l'adresse suivante :

Http://www.achatpublic.com

Les candidats peuvent remettre une offre électronique à l'adresse suivante : www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nantes, 6, allée de l'ile-gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 6, quai Ceineray - B.P. 33515, F-44035 Nantes Cedex. Tél. : (+33) 2 40 08 64 33. Fax : (+33) 2 40 47 90 67


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal Administratif de Nantes, 6, allée de l'ile-gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Espaces verts

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
 
    


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