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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 25/04/2009 Date de péremption : 15/06/2009
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 81A N° annonce (BOAMP) 75

travaux de faucardement de cours d'eau pour l'Union des S. d'Assainissement du Nord à Haubourdin 

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BOMP A/0081-75Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Union des S. d'Assainissement du Nord.
Correspondant : M. le président de l'u.s.a.n, 5,rue du Bas B.P. 70007 Radinghem en weppes, 59481 Haubourdin, tél. : 03-20-50-24-66, télécopieur : 03-20-50-64-66, courriel : usan.syndicat@wanadoo.fr, adresse internet : http://marches-publics.usan.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : travaux de faucardement de cours d'eau.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45113000.

Lieu d'exécution : département du Nord.

Code NUTS : FR301.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
travaux de faucardement de cours d'eau
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : en cinq lots sur 70 000 mètres au maximum pour chacun des lots.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 10 septembre 2009 et jusqu'au 15 janvier 2010.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 10 septembre 2009.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques: ;
- Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail ;
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ;
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Autres renseignements demandés :
- Certificats de qualifications professionnels ou de références pour des prestations de même nature et de même importance à celles prévues.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 15 juin 2009, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2009/03.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 avril 2009.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Union de syndicats d'assainissement du nord.
5, rue du bas B.P. 70007 Radinghem en Weppes, 59481 Haubourdin, tél. : 03-20-50-24-66, télécopieur : 03-20-50-64-66, courriel : usan.syndicat@wanadoo.fr, adresse internet : http://marches-publics.usan.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Union des syndicats d'assainissement du Nord.
5, rue du bas B.P. 70007 Radinghem en weppes, 59481 Haubourdin, tél. : 03-20-50-24-66, télécopieur : 03-20-50-64-66, courriel : usan.syndicat@wanadoo.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Union des syndicats d'assainissement du Nord.
5, rue du bas B.P. 70007 Radinghem en Weppes, 59481 Haubourdin, tél. : 03-20-50-24-66, télécopieur : 03-20-50-64-66, courriel : usan.syndicat@wanadoo.fr, adresse internet : http://marches-publics.usan.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143, rue jacquemars Giélée B.P. 2039, 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, télécopieur : 03-20-63-13-47.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Travaux de faucardement de cours d'eau
S.I.A. Du bassin de l'yser

C.P.V. - Objet principal : 45113000.
Lot(s) 2 Travaux de faucardement de cours d'eau
S.I.A. Du bassin de la Bourre
S.I.A. De la Longue becque

C.P.V. - Objet principal : 45113000.
Lot(s) 3 Travaux de faucardement de cours d'eau
S.I.A. Du bassin de la Bourre
S.I.A. Des cours d'eau d'estaires et environs
S.I.A. De la becque de Saint jans cappel

C.P.V. - Objet principal : 45113000.
Lot(s) 4 Travaux de faucardement de cours d'eau
S.I.A. Des vallées de la Lys et de la Deûle
S.I.A. De Phalempin et Camphin en Carembault

C.P.V. - Objet principal : 45113000.
Lot(s) 5 Travaux de faucardement de cours d'eau
S.I.A. De vallées de la Lys et de la Deûle

C.P.V. - Objet principal : 45113000.

Mots déscripteurs
Génie civil
Rivières, ruisseaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


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