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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 84  (Vaucluse) Date de parution : 20/10/2011 Date de péremption : 02/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 204A N° annonce (BOAMP) 209

Travaux de fin de la construction du collecteur de ceinture sud tronçon n] 3 - tronçon n] 4 - tronçon n] 6 et la réalisation du bassin n] 3, à Avignon 

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BOMP A/0204-209

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté d'agglomération du Grand Avignon, 320 Chemin des Meinajaries B.P. 1259, à l'attention de Mme la Présidente, F-84911 Avignon Cedex 9. Tél. : (+33) 04 90 84 47 00. E-mail : contact@agglo-grandavignon.fr. Fax : (+33) 04 90 84 47 15.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.grandavignon.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://grandavignon.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
assainissement - traitement des eaux résiduaires urbaines d'avignon - collecteur de Ceinture Sud - tronçons 3-4-6 bassin n° 3.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fin de la construction du collecteur de ceinture sud tronçon n° 3 - tronçon n° 4 - tronçon n° 6 et la réalisation du bassin n° 3.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45232410, 45232454.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Tronçon 3 ( Tranche Ferme) : avenue de la Cabrière - rue du Docteur Geoffroy
- 51 ml de canalisation PRV de diam. 2000mm ;
- 350 ml de canalisation PRV de diam. 1800mm ;
- 357 ml de canalisation PVC de diam. 300mm ;
- 120 ml de canalisation BC série 135a de diam. 600mm ;
- construction et équipement complet d'un poste de relèvement des eaux usées.

TRONÇON 4 ( Tranche Conditionnelle 1) : rue du Docteur Geoffroy - avenue de la Trillade
- 450 ml de canalisation PRV de diam. 1800mm ;
- 1050 ml de canalisation PVC de diam. 300mm.

TRONÇON 6 ( Tranche Conditionnelle 2) : rue le Titien - avenue de la Croix Rouge
- 140 ml de canalisation PRV de diam. 1600mm ;
- 560 ml de canalisation PRV de diam. 1400mm ;
- 20 ml de canalisation PRV de diam. 1000mm ;
- 150 ml de canalisation PVC de diam. 300mm.

BASSIN n°3 ( Tranche Conditionnelle 3 ) : avenue Monclar - rue Haendel

- ce bassin doit permettre de stocker le trop plein.

Ce bassin sera enherbé et non étanche.
- les terrassements, déblais et remblais nécessaires à la réalisation de celui-ci ;
- la revégétalisation des talus ;
- réalisation d'un ouvrage aval afin de reprendre les 2 canalisations existantes.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options .

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire :
- des marchés complémentaires de travaux qui ne figurent pas dans le projet initialement envisagé ni dans le contrat initial et qui sont devenus nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue, dans les conditions de l'article 31-4°-a) de la directive européenne 2004/18/ce du 31 mars 2004 et de l'article 35-II-5° du Code des marchés publics, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance ;
- de nouveaux travaux consistant dans la répétition de travaux similaires, dans les conditions de l'article 3-4°-b) de la directive européenne 2004/18/ce du 31 mars 2004 et de l'article 35-II-6 du Code des marchés publics, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance et pendant une période de trois ans suivant la conclusion du marché initial.

Des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans les conditions de l'article 118 du Code des marchés publics Français ou des décisions de poursuivre pourront être prise par le pouvoir adjudicateur au cours de l'exécution du contrat dans les conditions de l'article 118 du Code des marchés publics Français.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, constituée pour le montant total du marché. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance accordée au titulaire du marché.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Les ouvrages ou prestations faisant l'objet du marché seront réglés par application des prix unitaires du bordereau des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Modalités de variation des prix : Les prix sont fermes actualisables. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux. Règlements mensuels sur la base d'une demande de paiement établie par l'entreprise. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Le présent marché est entièrement financé sur les ressources propres de la communauté d'agglomération du Grand Avignon - section investissement.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 ; L5212-2 ; L5212-3 ; L5212-4 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11TRX016.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 2 décembre 2011, à 16:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Lieu : locaux du pouvoir adjudicateur. Adresse mentionnée au point I.1).

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
séance non publique. Des personnes sont autorisées à assister à l'ouverture des offres dans les conditions
des articles 22 et 23 du code des Marchés publics Français.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

La date d'attribution du marché s'entend comme la date de notification du marché. Ce marché suit les dispositions de l'article 72 du Code des marchés publics relatif aux marchés à tranches conditionnelles.

Le délai de réalisation est laissé à l'initiative des candidats qui devront le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds ci-après :
- tranche ferme : 8 mois ;
- tranche conditionnelle 1 : 8 mois ;
- tranche conditionnelle 2 : 8 mois ;
- tranche conditionnelle 3 : 4 mois.

Le dossier de consultation des entreprises sur support papier, sera remis gratuitement à chaque candidat.

Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://grandavignon.marcoweb.fr.

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.

Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions :

"Offre pour : ASSAINISSEMENT - traitement des eaux residuaires d'avignon - collecteur de ceinture sud - tRONCONS 3-4-6 - bASSIN n 3

Ne pas ouvrir"

Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du réglement de consultation.

Et ce, à l'adresse suivante :

communauté d'agglomération du Grand Avignon

320 Chemin des Meinajaries

Bp1259

84911 Avignon Cedex 9

Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs.

Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au règlement de la consultation.

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://grandavignon.marcoweb.fr. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.

Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.

Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.

Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : " copie de sauvegarde ".

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : .doc .pdf .txt .gif .rtf .jpeg .pdf .xls .dwg .zip .dxf

Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16, avenue Feuchères SC 88010, F-30941 Nîmes. E-mail : greffe.tanimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 6 6 27 3 7 00. URL : http://www.ta-nimes.juradm.fr. Fax : (+33) 04 6 6 36 2 7 86

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL) préfecture de région Provence Alpes Côte d'azur -, secrétariat général pour les affaires Régionales - 22 boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. E-mail : marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr. Tél. : (+33) 04 9 1 15 6 3 74. URL : http://www.paca.pref.gouv.fr. Fax : (+33) 04 9 1 15 6 1 90


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Nîmes, 16, avenue Feuchères SC 88010, F-30941 Nîmes. E-mail : greffe.tanimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 6 6 27 3 7 00. URL : http://www.ta-nimes.juradm.fr. Fax : (+33) 04 6 6 36 2 7 86


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Assainissement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


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