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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 22/11/2011 Date de péremption : 04/01/2012 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 225A N° annonce (BOAMP) 87

travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d'amélioration du patrimoine de Partenord Habitat à Lille 

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BOMP A/0225-87

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Partenord Habitat, office Public de l'habitat du Département du Nord 27 boulevard Vauban - B.P. 309, à l'attention de M. le directeur général, F-59020 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 78 56 00. Fax : (+33) 3 20 78 58 87.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://partenordhabitat.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches-partenord.local-trust.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
PARTENORD HABITAT, les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus auprès de Thierry ROUSSEL (Service Marchés) Tél. : +33 320785771 - fax. : +33 320785887 Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès des techniciens dont les coordonnées figurent dans le Règlement de la Consultation, F-59020 Lille

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
PARTENORD HABITAT, le présent appel d'offres fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau électronique via le site : https://marches-partenord.local-trust.com. Le dossier de consultation est aussi disponible, sur demande écrite adressée à Thierry ROUSSEL, jusqu'à la date limite de réception des offres incluse. Il est gratuit, F-59020 Lille

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
PARTENORD HABITAT, il est attendu une réponse des candidats par voie électronique. Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des Marchés Publics Français, les candidats qui choisiront de transmettre leur(s) offre(s) par voie électronique, pourront le faire via le site : https://marches-partenord.local-trust.com. Les candidats devront disposer d'un certificat numérique pour déposer leur(s) offre(s). Les offres établies, le cas échéant, sur support papier devront être transmises, ou déposées, au Siège de partenord habitat dont l'adresse est mentionnée en en-tête, F-59020 Lille


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
appel d'offres d'entretien Programmable 2012-p1.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : le Département du Nord. Sont concernés par les travaux, les groupes de logements sociaux gérés par les Territoires de partenord habitat qui sont dunkerque, littoral ouest, val de lys, metropole lilloise, metropole est et sambre avesnois. Sont également concernés par les travaux, les sites gérés par l'agence immobilier specialise : patrimoine autre que du logement social qui est situé sur l'ensemble du Département.
Code NUTS : FR301.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d'amélioration du patrimoine de partenord habitat.
Les travaux sont divisés en lots et un marché sera attribué par lot : les marchés sont passés par corps d'état séparé et par secteur géographique défini par la zone couverte par chaque Territoire ou Agence de partenord habitat mentionné ci-dessus.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : se reporter aux informations sur les 38 lots qui mentionnent, pour chacun d'eux numérotés de 1 à 38, l'objet succinct des travaux, le lieu d'exécution, le délai d'exécution et la classification CPV. Il est à noter que chacun des lots a été estimé, par le Pouvoir Adjudicateur, à moins de 80.000 EUR.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de remplacement des châssis de toit pour 6 logements individuels à DUNKERQUE - Délai : 2 mois. Tranche conditionnelle : Travaux de réfection complète de la couverture, en tuiles de terre cuite, pour 1 logement individuel à DUNKERQUE - Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux d'installation de sécurités permanentes sur toiture-terrasse pour 1 bâtiment à SAINT POL SUR MER - Délai : 2 mois. Tranche conditionnelle n°1 : Mêmes travaux pour 1 autre bâtiment à FORT MARDYCK - Délai : 2 mois. Tranche conditionnelle n°2 : Mêmes travaux pour 1 autre bâtiment à SAINT POL SUR MER - Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45341000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de fourniture et pose de menuiseries extérieures en PVC ou en acier (portes d'entrée ou de garage, fenêtres, boites aux lettres) pour 3 logements individuels à DUNKERQUE. Tranche unique. Délai : 3 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de réfection complète de la couverture, en tuiles métalliques, pour 3 logements individuels à GRANDE SYNTHE. Tranche unique. Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de fourniture et pose de carrelage de sol sur l'ensemble des paliers des parties communes pour 1 bâtiment à GRANDE SYNTHE. Tranche unique. Délai : 3 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45431000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de fourniture et pose de portes d'entrée et de boites aux lettres en acier pour 9 logements individuels ou avec entrée par l'extérieur à GRANDE SYNTHE et 5 logements individuels à BOURBOURG. Tranche unique. Délai : 3 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de contrôle d'accès pour 5 entrées de bâtiments à GRANDE SYNTHE et 8 entrées d'un bâtiment à GRAVELINES. Tranche unique. Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de fourniture et pose de portes palières en acier pour 1 bâtiment à QUESNOY SUR DEULE. Tranche unique. Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de fourniture et pose d'ensembles d'entrée en acier, y compris contrôle d'accès, interphonie et boites aux lettres, pour 1 entrée d'un bâtiment à PERENCHIES. Tranche unique. Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000, 45311000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de fourniture et pose d'ensembles d'entrée en acier, y compris contrôle d'accès, interphonie et boites aux lettres, pour 2 entrées d'un bâtiment à LINSELLES. Tranche unique. Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000, 45311000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de fourniture et pose d'ensembles d'entrée en acier, y compris contrôle d'accès, interphonie et boites aux lettres, pour 5 entrées d'un bâtiment à NIEPPE - Délai : 2 mois 1/2. Tranche conditionnelle : Travaux de fourniture et pose de menuiseries métalliques, y compris murage de baies, pour les entrées arrières du même bâtiment à NIEPPE - Délai : 1 mois 1/2.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000, 45311000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de réfection complète de l'installation électrique pour 18 logements individuels à ESTAIRES. Tranche unique. Délai : 2 mois 1/2.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de ravalement de façades (hydrogommage, enduit et peinture) pour 1 bâtiment à LILLE. Tranche unique. Délai : 3 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220, 45442110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de remplacement des châssis de toit pour 44 logements individuels à FRETIN. Tranche unique. Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux d'installation de sécurités permanentes sur toiture-terrasse pour 1 bâtiment à ROUBAIX et 1 bâtiment à WATTRELOS. Tranche unique. Délai : 1 mois 1/2.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45341000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de fourniture et pose d'ensemble d'entrée en acier, y compris contrôle d'accès et interphonie, pour 1 entrée d'un bâtiment à MONS EN BAROEUL. Tranche unique. Délai : 1 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000, 45311000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de fourniture et pose de portes palières en acier pour 1 bâtiment à MONS EN BAROEUL. Tranche unique. Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de peinture intérieure des parties communes pour 1 bâtiment à MONS EN BAROEUL - Délai : 2 mois. Tranche conditionnelle : Mêmes travaux pour 1 autre bâtiment à MONS EN BAROEUL - Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de réfection complète des trainasses et caissons VMC pour 5 entrées d'un bâtiment à ROUBAIX. Tranche unique. Délai : 1 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de réfection complète de la couverture, en tuiles de terre cuite, pour des logements individuels et collectifs composant une résidence à MAUBEUGE. Tranche unique. Délai : 1 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de réfection complète de la couverture, en bacs acier, pour 19 garages à BOUSSOIS - Délai : 1 mois. Tranche conditionnelle : Mêmes travaux pour 20 autres garages à BOUSSOIS - Délai : 1 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de tubage du conduit de fumée de la chaufferie collective d'une résidence à LE QUESNOY. Tranche unique. Délai : 1 mois 1/2.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331110, 45261210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de ravalement de façades (peinture) pour des logements individuels et collectifs composant une résidence à MAUBEUGE. Tranche unique. Délai : 1 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de ravalement de façades (peinture) pour 2 bâtiments et 8 garages individuels à AVESNES SUR HELPE. Tranche unique. Délai : 1 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de ravalement de façades (peinture) pour 2 bâtiments à AVESNES SUR HELPE - Délai : 2 mois. Tranche conditionnelle n°1 : Mêmes travaux pour 3 autres bâtiments à AVESNES SUR HELPE - Délai : 2 mois. Tranche conditionnelle n°2 : Mêmes travaux pour 3 autres bâtiments à AVESNES SUR HELPE - Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de peinture intérieure des parties communes pour 2 bâtiments à BOUSSOIS - Délai : 2 mois. Tranche conditionnelle : Mêmes travaux pour 3 autres bâtiments à BOUSSOIS - Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de fourniture et pose de portes palières en bois pour 1 bâtiment à MAUBEUGE - Délai : 1 mois. Tranche conditionnelle : Mêmes travaux pour 1 autre bâtiment à MAUBEUGE - Délai : 1 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de réfection complète de l'installation électrique des parties communes pour 1 bâtiment à MAUBEUGE - Délai 1 mois 1/2. Tranche conditionnelle : Mêmes travaux pour 1 autre bâtiment à MAUBEUGE - Délai : 1 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux d'enlèvement des mousses et de traitement des tuiles des couvertures de la gendarmerie de LA BASSEE. Tranche unique. Délai : 1 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé :
1) Description succincte :
Tranche ferme : Travaux de peinture intérieure des cages d'escaliers pour une Résidence Universitaire à LILLE - Délai : 2 mois. Tranche conditionnelle : Mêmes travaux pour une autre Résidence Universitaire à LILLE - Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de fourniture et pose de menuiseries extérieures en PVC pour la gendarmerie de TRELON. Tranche unique. Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de fourniture et pose de portes palières en bois pour un Foyer pour Personnes Agées à CROIX. Tranche unique. Délai : 3 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 33

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de menuiserie intérieure d'ameublement, de peinture, de revêtement de sol souple, de plomberie (fourniture et pose d'évier et raccordement) et d'électricité (remplacement de luminaires et adaptation) pour le nouvel agencement de 4 studios d'une Résidence Universitaire à LILLE. Tranche unique. Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 34

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de réalisation d'une ventilation naturelle hygroréglable pour la gendarmerie de SOLRE LE CHÂTEAU. Tranche unique. Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 35

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de remplacement de chaudières pour un Foyer de Personnes Agées (DCPA - rues du Pile et de Condé) à ROUBAIX. Tranche unique. Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 36

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de transformation de la chaufferie au fuel en chaufferie au gaz pour la gendarmerie de CASSEL. Tranche unique. Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 37

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de réfection complète de l'installation électrique des logements pour la gendarmerie de BAILLEUL. Tranche unique. Délai : 2 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 38

Intitulé :
1) Description succincte :
Travaux de réfection complète de l'installation électrique des logements pour la gendarmerie de SOLRE LE CHÂTEAU. Tranche unique. Délai : 1 mois.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Principe de la retenue de garantie, selon les articles 101 à 103 du Code des Marchés Publics Français, sauf pour les marchés d'un montant inférieur ou égal à quarante mille EUR (H.T.).
Les travaux feront l'objet d'une garantie biennale et / ou décennale, selon les articles du Code Civil Français.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités essentielles de financement : ressources propres.
Principe de l'avance, selon les articles 87 et 88 du Code des Marchés Publics Français.
Principe de la garantie à première demande, ou de la caution personnelle et solidaire, pour le remboursement de la totalité de l'avance, selon l'article 89 du Code des Marchés Publics Français.
Modalités de financement, selon les articles 106 à 110 du Code des Marchés Publics Français.
Modalités de paiement, selon les articles 91 à 100 du Code des Marchés Publics Français. Le paiement sera effectué par virement, dans le délai de trente (30) jours à compter de la réception de la facturation.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats qui souhaiteraient se présenter sous la forme d'un groupement d'entreprises, pourront le faire; mais la forme juridique qu'il devra revêtir, en cas d'attribution de marché, sera celle de groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats auront à produire les documents mentionnés ci-après. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, chaque membre du groupement aura à produire lesdits documents, à l'exception de la lettre de candidature qui sera fournie en un seul exemplaire pour le groupement entier, sous peine de rejet de l'ensemble du groupement.
Si les documents fournis par un candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Les candidatures seront appréciées en fonction des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
-La lettre de candidature sur la base du nouvel imprimé Dc1 (modèle figurant dans le dossier de consultation),
-La déclaration du candidat sur la base du nouvel imprimé Dc2 (modèle figurant dans le dossier de consultation),
-La copie du (des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années,
-Une liste des travaux les plus importants, exécutés au cours des cinq dernières années,
-Le(S) certificat(s) de qualifications professionnelles éventuel(s) du candidat ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de sa compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Dossier n° 11480.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 janvier 2012, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Modalités d'ouverture des offres : les date et heure prévisionnelles d'ouverture des offres sont le 09/01/2012 à 8h30, la séance n'est pas publique.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 143 rue Jacquemars Giélée - B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://www.ta-lille.juradm.fr. Fax : (+33) 3 20 30 68 40


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif, 143 rue Jacquemars Giélée - B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://www.ta-lille.juradm.fr. Fax : (+33) 3 20 30 68 40


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Boîtes aux lettres
Carrelage
Charpente
Chauffage (travaux)
Couverture
Contrôle d'accès
Electricité
Menuiserie
Peinture (travaux)
Ravalement
Terrasse
Ventilation

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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