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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 10/11/2011 Date de péremption : 02/01/2012 17:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 218B N° annonce (BOAMP) 278

travaux d'impression destinés aux services, aux enseignants, aux étudiants et au public du conservatoire à Paris 

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BOMP B/0218-278

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CNSMD de Paris, 209, avenue Jean Jaurès 209 avenue Jean Jaurès, à l'attention de M. Levanti Renée-Dominique, F-75019 Paris. Tél. : (+33) 1 40 40 46 86. Fax : (+33) 1 40 40 47 83.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cnsmdp.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris, 209, avenue Jean Jaurès, contact : sagf/ bureau des achats et des marchés, à l'attention de Mme Levanti Renée-Dominique, F-75019 Paris. Tél. : (+33) 1 40 40 46 86. E-mail : rdlevanti@cnsmdp.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Conservatoire national de musique et de danse de Paris, 209, avenue Jean Jaurès, contact : sagf/ bureau des achats et des marchés, à l'attention de Mme Levanti Renée-Dominique, F-75019 Paris. Tél. : (+33) 1 40 40 46 86. E-mail : rdlevanti@cnsmdp.fr. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4905&orgAcronyme=f5j

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris, 209, avenue Jean Jaurès, contact : sagf/ bureau des achats et des marchés, à l'attention de Mme Levanti Renée-Dominique, F-75019 Paris. Tél. : (+33) 1 40 40 46 86. E-mail : rdlevanti@cnsmdp.fr. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4905&orgAcronyme=f5j


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 15.

Lieu principal de prestation : 209, avenue jean Jaurès, 75019 Paris.
Code NUTS : FR10.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
travaux d'impression (cartes de visite, papier à en-tête, brochures de programmation, dossiers d'inscription ...) destinés aux services, aux enseignants, aux étudiants et au public du Conservatoire.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79810000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les principales caractéristiques des travaux attendus sont présentées dans le bordereau des quantités estimées (bqe), annexe 3 de l'acte d'engagement (ae).


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre d'affaires sur les trois dernières années et les effectifs.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les références acquises au cours des trois dernières années pour des prestations de même nature que celles proposées avec indication du montant de ces prestations.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
impression2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 2 janvier 2012, à 17:30


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 janvier 2012, à 17:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Les candidats peuvent choisir de répondre soit sur support papier, soit électroniquement, les conditions de remise des plis sont précisées dans le règlement de consultation (rc).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Le juge administratif,


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Impression

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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