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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 06  (Alpes-Maritimes) Date de parution : 24/11/2011 Date de péremption : 03/01/2012 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 227A N° annonce (BOAMP) 82

travaux de menuiseries aluminium et de vitrerie à Nice 

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BOMP A/0227-82

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Nice, 5 rue de l'hôtel de ville, à l'attention de M. le maire, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. : (+33) 4 97 13 44 70. E-mail : dao@nicecotedazur.org. Fax : (+33) 4 97 13 29 19.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par mail à , joseph.barbero@ville-nice.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Direction des Bâtiments Communaux - Services Administratifs, marchés et comptabilité, 59 rue Beaumont - 4ème étage. Daniele.grandi@ville-nice.fr, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. : (+33) 4 97 13 27 57. E-mail : danielle.mari@ville-nice.fr. Fax : (+33) 4 97 13 20 68. URL : http://usagers.ville-nice.fr/AO

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Direction achats et marchés publics - direction adjointe gestion des marchés publics, 45 rue gioffredo - 4ème étage, F-06364 Nice Cedex 4. URL : http://www.e-marches06.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
travaux de menuiseries aluminium et de vitrerie.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution
Code NUTS : FR823.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
travaux de menuiseries aluminium et de vitrerie.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45421000, 45421140.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent appel d'offres concerne l'exécution de travaux de menuiseries aluminium et de vitrerie dans les bâtiments situés sur le territoire de la commune de Nice ainsi que dans les divers bâtiments situés hors commune appartenant à la Ville de Nice.
Ces travaux seront exécutés, soit au titre de l'entretien des extérieurs de locaux, soit à l'occasion d'opérations diverses de rénovation ou d'aménagement.
Durée du marché : Il est passé pour une période d'un an à compter de la notification. Il pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois par période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Le titulaire ne dispose pas de la possibilité de refuser la reconduction.
L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché.
Le Bon de Commande doit être suivi d'effet à la date prescrite pour le commencement des travaux et les travaux réalisés dans le délai indiqué.
Date prévisionnelle de commencement des prestations : janvier 2012.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des marchés de prestations similaires
pourront être conclus conformément aux articles 35.ii-5 et 35.ii-6 du Code des marchés publics
Nombre de reconductions possibles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Etablissements Scolaires et Assimilés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000, 45421140.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande : Montant minimum annuel : 150 000,00 EUR (H.T.) soit 179 400,00 EUR (T.T.C.) - Montant maximum annuel : 750 000,00 EUR (H.T.) soit 897 000,00 EUR (T.T.C.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Etablissements sociaux, administratifs et divers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000, 45421140.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande : Montant minimum annuel 125 000,00 EUR (H.T.) soit 149 500,00 EUR (T.T.C.) - Montant maximum annuel 625 000,00 EUR (H.T.) soit 747 500,00 EUR (T.T.C.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Etablissements Sportifs, culturels, cultuels et assimilés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000, 45421140.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande : Montant minimum annuel : 115 000,00 EUR (H.T.) soit 137 540,00 EUR (T.T.C.) - Montant maximum annuel : 575 000,00 EUR (H.T.) soit 687 700,00 EUR (T.T.C.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le versement de l'avance est subordonné à la constitution d'une garantie à première demande portant sur la totalité du remboursement de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent .

Modalités de financement :

Le marché sera financé sur fonds propres sur les crédits ouverts au budget principal de la Ville.

Modalités de paiement :

Les modalités de règlement des prestations s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics.
- les paiements seront assurés par mandat administratif, suivi d'un virement ;
- le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture ;
- le comptable assignataire est M. l'administrateur des finances publiques de Nice Municipale.
- forme des prix : révisables / prix révisés au début de chaque nouvelle période en cas de reconduction ;
- avance : sauf renoncement du titulaire à l'acte d'engagement, une avance de 10 % sera versée dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, la Ville de Nice souhaite faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises qui répondent à ses appels publics à la concurrence.
En application de l'article 14 du code des marchés publics, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, doit pour l'exécution du marché, réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Des annexes spécifiques ont été élaborées.
L'article 1.10 du CCAP détaille les principes et les modalités de l'insertion.
Pour chaque lot, le titulaire du marché s'engage à réaliser, au minimum, le nombre d'heures d'insertion mentionné ci-dessous.
Pour le lot 1 :
NH min = 110 heures annuelles minimum d'insertion.
Pour le lot 2 :
NH min = 90 heures annuelles minimum d'insertion.
Pour le lot 3 :
NH min = 90 heures annuelles minimum d'insertion.
Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera irrecevable pour non-conformité au cahier des charges.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (Dc1) mise à jour au 28/02/2011 complétée, datée et signée ou équivalent.
- la " Déclaration du Candidat ", imprimé Dc2 (version 15/09/2010) ou équivalent, complétée.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché au cours du dernier exercice disponible.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. critère 1 relatif aux prix pour le montant de l'offre basé sur les prix - voir le paragraphe renseignements complémentaires
Pondération : 50.
2. critère 2 relatif à l'environnement - voir le paragraphe renseignements complémentaires
Pondération : 15.
3. critère 3 relatif aux modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sociale - voir le paragraphe renseignements complémentaires
Pondération : 10.
4. critère 4 relatif la valeur technique - voir le paragraphe renseignements complémentaires
Pondération : 25.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
4903.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 3 janvier 2012, à 16:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 janvier 2012, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

1. La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du Code des Marchés Publics.

Sélection des candidatures : Les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 4.1.1 du règlement de consultation.

Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :

Critère 1 relatif aux prix pour le montant de l'offre basé sur les prix (noté sur 20) figurant au Bordereau de Prix et au DDED qui n'est pas contractuel.: 50 %.

Critère 2 relatif à l'environnement (noté sur 20), à compléter dans le cadre de réponse affecté à l'exécution du présent marché : 15 %.

Taux d'émission de Co2 en g/km des véhicules utilisés dans le cadre du marché.

Critère 3 relatif aux modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sociale (noté sur 20) : 10 %.

Le nombre d'heures annuelles contractuelles affectées à l'exécution du présent marché et réservées à l'insertion sociale, est à renseigner au cadre de réponse. La note attribuée sera fonction du nombre d'heures réservées :

– égal au nombre d'heures minimum (Nhmin) défini dans l'article 1.10.1 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.

– Supérieur au Nhmin et inférieur ou égal au Nhmin + 5 %.

– Supérieur au Nhmin + 5 % et inférieur ou égal au Nhmin + 10 %.

– Supérieur au Nhmin + 10 % et inférieur ou égal au Nhmin + 15 %.

– Supérieur au Nhmin + 15 % et inférieur ou égal au Nhmin + 20 %.

– Supérieur de 20 %.

En aucun cas ce nombre d'heure ne pourra être inférieur à Nhmin. A défaut l'offre sera déclarée
Irrégulière.

Le candidat reportera à l'identique ce nombre d'heures à l'annexe 2 de l'acte d'engagement.

Critère 4 relatif la valeur technique (noté sur 20) à compléter dans le cadre de réponse affecté à l'exécution du présent marché : 25 %.

Moyens en personnel affectés à l'exécution du présent marché :
- chef de chantier et chef d'équipe ;
- ouvrier qualifié ;
- ouvrier spécialisé.

Le candidat renseignera le nombre d'agents mis à disposition dans chaque catégorie de personnel.

Il fournira le nom et la qualification de chaque ouvrier. Il s'engage à remplacer un ouvrier par un autre de même qualification si ce dernier quitte l'entreprise.

A la demande du Maître d'oeuvre, le candidat s'engage à fournir les sous-détails de prix relatifs au bordereau de prix, qu'il jugera nécessaire.

En cas d'égalité de la note globale entre deux candidats, le candidat le mieux placé pour le critère n°1 sera attributaire du marché.

2. A compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

Conditions de remise des plis:

Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes:

A) par voie électronique uniquement;

B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);

C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.

Précisions concernant la remise des plis par courrier:

Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.

Précisions concernant la remise des plis par voie électronique:

Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le Pouvoir adjudicateur.

Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou GIF.

Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa (leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de Niveau 2 d'un certificat référencé MINEFI.

La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel no 11 du 28.8.2006. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33, boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence Alpes Côte d'azur Secrétariat Général pour les Affaires Régionales, 22, Bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. E-mail : marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr. Tél. : (+33) 4 91 15 63 74. Fax : (+33) 4 91 15 61 90


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Nice, 33, boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Menuiserie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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