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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 30/09/2011 Date de péremption : 26/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 190A N° annonce (BOAMP) 87

travaux de mise en place d'appareils élévateurs au chrs-ld du cash de Nanterre 

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BOMP A/0190-87Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hôpital Max Fourestier.
Correspondant : CASH de Nanterre, 403, avenue de la République, 92014 Nanterre Cedex, tél. : 01-47-69-68-79, télécopieur : 01-47-69-73-15, courriel : marches-cash@ch-nanterre.fr, adresse internet : http://www.cash-nanterre.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achat-hopital.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : travaux de mise en place d'appareils élévateurs au CHRS-LD du CASH de Nanterre.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45313100.

Lieu d'exécution : cash nanterre, 92014 Nanterre.

Code NUTS : FR105.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 7 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 16 novembre 2011.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : délai de paiement de 50 jours - mandat administratif Article 98-3° code des marchés publics.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 octobre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 septembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CASH DE NANTERRE.
Correspondant : Pôle Logistique et Travaux 403, avenue de la République, 92014 Nanterre Cedex, tél. : 01-47-69-68-79, télécopieur : 01-47-69-73-15, courriel : marches-cash@ch-nanterre.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 2-4, boulevard de l'hautil B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges - Préfecture de la Région Ile-de-France 29, rue Barbet de Jouy, 75007 Paris, tél. : 01-44-42-63-75, courriel : webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : la présente procédure pourra faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché, conformément à l'article L. 551-i du Code de Justice Administrative (C.J.A.) et de l'ordonnance " recours " du 7 mai 2009 ; ou contractuel dans un délai d'un (1) mois à compter de la réception du courrier l'informant du rejet de son offre, ou de la publication d'un avis d'intention de conclure ou d'attribution du marché, conformément à l'article R551-7 du CJA et du décret n° 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du candidat évincé devra être exercé dans un délai de deux (2) mois à compter de la réception du courrier l'informant du rejet de son offre. De même toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise dans un délai de deux (2) mois à compter de sa date de notification, conformément à l'article R. 421-1 et 3 du Code de Justice Administrative. Enfin, d'une manière générale, toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution du marché seront de la compétence exclusive du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 travaux de démolition.
Travaux de démolition.
Lot(s) 2 travaux tous corps d'état gros oeuvre et maçonnerie, menuiserie, électricité et peinture.
Travaux tous corps d'état gros oeuvre et maçonnerie, menuiserie, électricité et peinture.
Lot(s) 3 revêtement décoratif de façade.
Revêtement décoratif de façade.
Lot(s) 4 installation des ascenseurs.
Installation des ascenseurs.

Mots déscripteurs
Ascenseur
Bardage
Démolition
Tous corps d'état

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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