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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 11/11/2011 Date de péremption : 10/01/2012 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 219A N° annonce (BOAMP) 142

Travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation sur les emprises soutenues par l'esid d'ile de France et ses organismes subordonnés (Usid) à Saint Germain en Laye 

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BOMP A/0219-142

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/SGA/DCSID/DRG IDF, chef du service achats infrastructure Etablissement du service d'infrastructure de la défense "Ile de France" 8 avenue du Président Kennedy B.P. 40202, contact : service achats infrastructure, à l'attention de chef du service achats infrastructure, F-78102 Saint-Germain-en-Laye. Tél. : (+33) 01 39 21 22 54. E-mail : philippe.leherissier@intradef.gouv.fr. Fax : (+33) 01 39 21 28 30.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats.defense.gouv.fr/entites?id_achat=91&lang=fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
exécution de travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation sur les emprises soutenues par l'esid d'ile de France et ses organismes subordonnés (Usid).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : immeuble du ministère de la défense et des anciens combattants situés en région Ilde de France et dans l'oise.
Code NUTS : FR10.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 2 826 086 et 11 304 347 EUR.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : le présent fera l'objet de l'émission de bons de commandes au fur et à mesure des besoins au sein de chaque lot. Le présent marché à bons de commande comprend cinq lots. Chacun de ces lots fera l'objet d'un seul attributaire.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché est un marché de travaux à bons de commandes (selon article 77 du Code des Marchés Publics). La présente consultation concerne l'exécution de travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation suivant l'émission des bons de commandes sur les sites soutenus par l'esid d'ile de France et ses organismes subordonnés (U.S.I.D.).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45330000, 45331000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente consultation concerne l'exécution de travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation sur les sites soutenus par l'esid d'ile de France et ses organismes subordonnés (U.S.I.D.). Le marché est alloti en cinq lots correspondant au périmètre de chaque USID qui feront appel au titulaire du lot correspondant pour la réalisation de prestations par l'émission de bons de commandes.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : l'option est constituée par la reconduction éventuelle de chaque lot chaque année. La reconduction de chaque lot pourra par conséquent intervenir au maximum trois fois.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

Lot n° 1

Intitulé : Exécution de travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation - Travaux sur les emprises soutenues par l' USID de Paris
1) Description succincte :
Le présent lot correspond aux travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation à réaliser sur les installations des sites situés dans le périmètre géographique de l' USID de Paris. Les sites soutenus sont définis en annexe I au CCTP du lot 1. Tous les travaux seront réalisés suite à l'émission de bons de commandes.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000, 45331000.

3) Quantité ou étendue :
La valeur annuelle des bons de commandes est comprise entre 335 351 EUR (H.T.) et 1 421 404 EUR (H.T.).

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le présent lot pourra être reconduit au maximum trois fois et la durée totale ne pourra excéder quatre ans. Par conséquent, le montant minimal sur les quatre années sera de 1 421 404 EUR (H.T.) et le montant maximal sera de 5 685 618 EUR (H.T.).

Lot n° 2

Intitulé : exécution de travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation - Travaux sur les emprises soutenues par l' USID de Versailles
1) Description succincte :
Le présent lot correspond aux travaux de plomberie, chaufage, ventilation et climatisation à réaliser sur les installations des sites situés dans le périmètre géographique de l' USID de Versailles. Les sites soutenus sont définis en annexe I au CCTP du lot 2. Tous les travaux seront réalisés suite à l'émission de bons de commandes.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000, 45331000.

3) Quantité ou étendue :
La valeur annuelle des bons de commandes est comprise entre 62 709 EUR (H.T.) et 25 836 EUR (H.T.).

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le présent lot pourra être reconduit au maximum trois fois et la durée totale ne pourra excéder quatre ans. Par conséquent, le montant minimal sur les quatre années sera de 250 836 EUR (H.T.) et le montant maximal sera de 1 003 344 EUR (H.T.).

Lot n° 3

Intitulé : exécution de travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation - Travaux sur les emprises soutenues par l' USID de Vélizy Villacoublay.
1) Description succincte :
Le présent lot correspond aux travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation à réaliser sur les installations des sites situés dans le périmètre géographique de l' USID de Vélizy Villacoublay. Les sites soutenus sont définis en annexe I au CCTP du lot 3. Tous les travaux seront réalisés suite à l'émission de bons de commandes.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000, 45331000.

3) Quantité ou étendue :
La valeur annuelle des bons de commandes est comprise entre 83 612 EUR (H.T.) et 334 448 EUR (H.T.).

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le présent lot pourra être reconduit au maximum trois fois et la durée totale ne pourra excéder quatre ans. Par conséquent, le montant minimal sur les quatre années sera de 334 448 EUR (H.T.) et le montant maximal sera de 1 337 792 EUR (H.T.).

Lot n° 4

Intitulé : exécution de travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation - travaux sur les emprises soutenues par l' USID de Montlhéry.
1) Description succincte :
Le présent lot correspond aux travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation à réaliser sur les installations des sites situés dans le périmètre géographique de l' USID de Montlhéry. Les sites soutenus sont définis en annexe I au CCTP du lot 4. Tous les travaux seront réalisés suite à l'émission de bons de commandes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000, 45331000.

3) Quantité ou étendue :
La valeur annuelle des bons de commandes est comprise entre 167 224 EUR (H.T.) et 668 896 EUR (H.T.).

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le présent lot pourra être reconduit au maximum trois fois et la durée totale ne pourra excéder quatre ans. Par conséquent, le montant minimal sur les quatre années sera de 668 896 EUR (H.T.) et le montant maximal sera de 2 675 585 EUR (H.T.).

Lot n° 5

Intitulé : exécution de travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation - travaux sur les emprises soutenues par l' USID de Creil
1) Description succincte :
Le présent lot correspond aux travaux de plomberie, chauffage, ventilation et climatisation à réaliser sur les installations des sites situés dans le périmètre géographique de l' USID de Creil. Les sites soutenus sont définis en annexe I au CCTP du lot 5. Tous les travaux seront réalisés suite à l'émission de bons de commandes.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000, 45331000.

3) Quantité ou étendue :
La valeur annuelle des bons de commandes est comprise entre 37 625 EUR (H.T.) et 150 501 EUR (H.T.).

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le présent lot pourra être reconduit au maximum trois fois et la durée totale ne pourra excéder quatre ans. Par conséquent, le montant minimal sur les quatre années sera de 150 501 EUR (H.T.) et le montant maximal sera de 602 006 EUR (H.T.).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prix du marché sont ceux dont le libellé est détaillé au bordereau des prix unitaires du marché. Le mode de règlement choisi par le maître d'ouvrage est le virement. Les délais de paiement sont fixés conformément à l'article 98 du code des marchés publics, dans les conditions indiquées à l'article 3.5 du C.C.A.P. Le paiement du montant de chaque commande interviendra dans un délai maximal de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état - crédits infrastructures du ministère de la défense et des anciens combattantzs.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats pourront soumissionner sous la forme juridique de leur choix mais ne pourront se présenter en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement. Néanmoins, en cas de groupeemnt conjoint, le mandataire devra être solidaire de ces co-traitants pour ces obligations contratuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur en ce qui concerne l'exécution du marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

L'imprimé Dc1 (intégralement renseigné) et l'imprimé Dc2 (intégralement renseigné ou avec les attestations sur l'honneur et renseignements conformes aux articles 44 et 45 du Code des Marchés Publics)
- un extrait K-Bis ;
- les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, une copie du jugement.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- des attestations de moins de 3 ans, d'organismes professionnels ou attestations de maîtres d'ouvrages pour des opérations similaires justifiant de leurs capacités professionnelles et techniques pour réaliser cette prestation ;
- détention par le candidat de la qualification Qualibat 5112 ou équivalent. Détention éventuelle des qualifications Qualibat 5121, 5312, 5412 et 5431 ou équivalent. Dans ce cas, joindre une photocopie du (des) certificat(s) professionnel (s) ou d'un (des) document (s) équivalent(s).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
P11-09-SAI.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 janvier 2012, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
La durée de chaque lot sera conclue pour une durée de un (1) an reconductible trois (3) fois, la durée totale de chaque lot ne pouvant exéceder quatre (4) ans.
Les critères de pondération énoncés dans le règlement de consultation figurent en page 6 du document dans le paragraphe 4.2- critères utilisés lors de l'attribution du marché.
La totalité des documents peut être téléchargée sur le site de la place des marchés interministérielle à l'adresse internet suivante : www.marchés-publics.gouv.fr
Personne à contacter pour les renseignements techniques et la visite des lieux : la liste pour chaque lot figure en page 2 du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint- cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta.versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 39 20 54. Fax : (+33) 01 30 21 11 19


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Etablissement du service d'infrastructure de la défense " Ile-de-France ", base des Loges 8, avenue du Président Kennedy B.P. 40202, F-78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex. E-mail : philippe.leherissier@intradef.gouv.fr. Tél. : (+33) 01 39 21 22 54. Fax : (+33) 01 39 21 28 30


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Chauffage (travaux)
Climatisation
Plomberie
Ventilation

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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