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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 30  (Gard) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 10/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193A N° annonce (BOAMP) 168

travaux pour la réalisation d'un ehpad d'une capacité de 60 lits à Saint Géniès de Malgoires 

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BOMP A/0193-168

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hôpital local d'Uzès, 1 et 2 avenue Foch, B.P. 81050, contact : assistant au maître d'ouvrage: SEGARD, 442 rue Georges Besse, 30035 Nîmes Cedex 01, à l'attention de M. le directeur, F-30701 Uzès Cedex. Tél. : (+33) 4 66 38 23 40. Fax : (+33) 4 66 38 09 67.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://segard.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marchés de travaux pour la réalisation d'un EHPAD d'une capacité de 60 lits à Saint Géniès de Malgoires - lots : 11a - structure métallique et 11b - serrurerie.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : commune de Saint Géniès de Malgoirès, 30190 Saint-Géniès-de-Malgoirès.
Code NUTS : FR812.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marchés de travaux pour la réalisation d'un EHPAD d'une capacité de 60 lits à Saint Géniès de Malgoires - lots : 11a - structure métallique et 11b - serrurerie.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45215212.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : option au sens du droit des marchés publics français:
lot 11a : Option 1 : PERGOLA : Brise Soleil en Règles de maçon (tube plat) galva thermolaqué
des avenants ou décisions de poursuivre, des marchés complémentaires et/ou des marchés de prestations similaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 11A - Structure métallique
1) Description succincte :
Structure métallique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45215212.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Lot 11B - Serrurerie
1) Description succincte :
Serrurerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45215212.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une avance sera accordée au prestataire titulaire du marché sauf renonciation expresse dans l'acte d'engagement. Le versement de cette avance est conditionné par la constitution d'une Garantie à Première Demande à hauteur du montant de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : fonds propres, subventions, recours à l'emprunt.
Paiement : Les comptes seront réglés sous la forme d'acomptes et d'un solde conformément aux articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Les règlements seront effectués par virement bancaire à 50 jours comptés à partir de la réception de la demande de règlement par la maîtrise d'oeuvre.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les entreprises pourront répondre au présent marché, seules ou en groupement à l'intérieur d'un même lot. Le pouvoir adjudicateur pourra imposer la forme de groupement solidaire à l'attributaire du marché. Les entreprises souhaitant répondre pour plusieurs lots devront présenter un acte d'engagement par lot.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : documents à produire à l'appui des candidatures:
soit l'annexe 1 jointe au règlement de la consultation qui dûment remplie, signée et accompagnée des pièces justificatives (principalement attestations d'assurance) exonère le candidat de la remise des Dc1, Dc2 et autres documents.
SOIT les documents suivants (y compris les renseignements demandés ci-dessous en capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique):
- dC 1 (ex DC 4 - lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) ;
- dC 2 (ex DC 5 - déclaration du candidat) ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- attestations d'assurances RC et RC décennale valides pour l'année en cours ;
- dans le cas où la demande de sous-traitance intervient au moment de l'offre, la déclaration prévue à l'article 114 du Code des Marchés Publics, ainsi qu'une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;
- présentation d'une liste des travaux (datés et chiffrés) exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- toute pièce attestant des qualifications et capacités techniques requises par l'objet du marché : certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle ou références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate).

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
850A TX 3 EHPAD ST GENIES.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Type de procédure: Appel d'offres ouvert (art 33, 57 à 59 Cmp)
Durée du marché: 19 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de les commencer.
Date prévisionnelle de début des travaux: 17/01/2012.
critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités techniques et financières. Capacités professionnelles.
documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites ou l'état annuel des certificats reçus (formulaire Noti2 (ex DC 7));
- un extrait de l'inscription au rcs (k ou K-Bis), datant de moins de 1 an ou l'inscription au répertoire des métiers;
- la Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code dutravail (dans le cas où les candidats emploient des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail), pour le candidat individuel ou membre du groupement établi en France);
- une attestation d'assurance RC décennale nominative de l'opération, avec abrogation de la règle proportionnelle valide pour l'année en cours.
conditions de retrait du dossier de consultation :
Le DCE est dématérialisé sur le site de la SEGARD : www.lasegard.com rubrique appel d'offres ou http://segard.achatpublic.com rubrique consultation dans la salle des marchés (Cliquer sur rechercher sans rentrer de critères, toutes les consultations SEGARD en cours s'afficheront). Il est également disponible sous forme papier à la SEGARD. Il est demandé de commander au préalable le dossier papier par télécopie au +33 466380967. Aucun envoi ni aucune remise du dossier de consultation sous forme papier ne pourra s'effectuer le 31 octobre 2011.
Conditions de remise des offres : Les offres, remises sous forme matérialisée, devront parvenir en recommandé avec accusé de réception ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante : SEGARD - 442 rue Georges Besse - 30035 NIMES Cedex 1. Aucune remise d'offre au secrétariat de la SEGARD ne pourra s'effectuer le 31 octobre 2011. Les offres peuvent être remises sous forme dématérialisée conformément aux prescriptions du
règlement de la consultation sur le site de la SEGARD : www.lasegard.com (rubrique appel d'offres) ou http://segard.achatpublic.com (rubrique consultation dans la salle des marchés).
unité monétaire : l'euro
adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Aurélie
Cucheval - sEGARD. Tél : +33 466386295 ; Fax : +33 466380967. ; Mail : aurelie.cucheval@lasegard.com
adresse auprès de laquelle des renseignements techniques peuvent être obtenus : Cabinet alagheband and partner's - maître d'oeuvre - M. MALLARET Jérome.Tél +33 467603334; Fax +33 467609016.
date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30/09/2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010, F-30941 Nîmes Cedex 09. E-mail : greffe.tanimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00. Fax : (+33) 4 66 36 27 86


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010, F-30941 Nîmes Cedex 09. E-mail : greffe.tanimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00. Fax : (+33) 4 66 36 27 86


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Métallerie
Serrurerie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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