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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 45  (Loiret) Date de parution : 03/11/2011 Date de péremption : 08/12/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 213B N° annonce (BOAMP) 291

travaux pour la réalisation d'une maison de l'enfance et le réaménagement du camping sur le terrain existant du camping actuel à Malesherbes 

0103-->
BOMP B/0213-291

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes du Malesherbois, 5 Ter avenue du Général de Gaulle, à l'attention de Mme La Présidente, F-45330 Malesherbes. Tél. : (+33) 2 38 34 50 57.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.loiret.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Communauté de Communes du Malesherbois : Melle Saulnier, 5 ter, avenue du Général de Gaulle B.P. 23, F-45331 Malesherbes. Tél. : (+33) 2 38 34 50 57. E-mail : direction@cc-malesherbois.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marche De Travaux De Construction De La Maison De l'enfance.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le projet concerne la réalisation d'une Maison de l'enfance et le réaménagement du camping sur le terrain existant du camping actuel sur la commune de Malesherbes(45), avec démolition de ses bâtiments (accueil + sanitaires).

L'équipement comprendra :
- un accueil petite enfance : accueil collectif (multi-accueil), un accueil familial (assistantes maternelles), un Relais Assistantes Maternelles(Ram), un accueil enfants-parents (Laep) et la consultation du médecin de la Pmi.
- un accueil de Loisirs pour les 3/5 ans et les 6/11 ans.
- des équipements extérieurs : jardin de la petite enfance et jardin de l'accueil de loisirs.
- un bâtiment central avec salle de restauration avec un office pour repas en liaison froide et salle d'activités physiques.
- un camping : bureau d'accueil, un ensemble sanitaire-douche, 6 emplacements de mobil-homes et 40 emplacements de tentes et camping-cars.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45210000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : la surface du bâtiment (Shon) est d'environ 2 000 mètres carrés.
Ce marché se compose de 17 lots dont un macrolot n°2 : structure bois, charpente bois , couverture - étanchéité, menuiseries extérieures.

Valeur estimée hors TVA : 4 844 000 EUR.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Demolition

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Terrassement - Gros Oeuvre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Macrolot n°2 : Structure Bois

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45422100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
Macrolot n°2 : Charpente Bois

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
Macrolot n°2 : Couverture - Etancheite

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45260000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
Macrolot n°2 : Menuiseries Exterieures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45420000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Cloisons-Doublages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421141.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Plafonds Suspendus

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421146.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Metallerie - Serurerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiseries Interieures - Mobilier

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Sols Souples - Sols Durs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45430000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Peinture

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Plomberie - Sanitaire - Panneaux Solaires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Chauffage - Traitement D'Air

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Electricite Cf/cf

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Sans Objet
Se Reporter Au Lot n°9 Plomberie Sanitaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09331000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Office De Rechauffage - Equipements De Cuisine

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Terrassement General - Vrd - Amenagements Exterieurs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Espaces Verts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112710.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Jeux D'Enfants

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37535200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie 5 %.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : sur fonds propres au chapitre 21 et subventions : Europe, Etat,Région, Ademe, Caf, ..
Paiement : mandat administratif à 30 jours à compter de la réception en Ccm.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Dc1 et Dc2
- assurance couvrant l'année en cours (risques professionnels)
- déclaration sur l'honneur art.43 Cmp.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Attestations fiscales et sociales
- bilans ou extraits de bilans des 3 derniers exercices
- le Ca global et Ca concernant les travaux objets du marché sur 3 ans.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Certificat de qualité ou de capacité
- travaux exécutés sur les 5 dernières années avec attestation de bonnes exécutions
- moyens (personnels, outillages, équipements, etc...).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations %
Pondération : 55.
2. dossier technique et méthodologie de l'entreprise selon 3 axes :? axe 1 : description des sous-traitants et des fournitures envisagées au vu de la hqe (15 points).
? axe 2 : moyens en personnel et en matériel affectés au chantier (15 points).
? axe 3 : démarche qualitative au vu de la hqe (15 points) %
Pondération : 45.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11ft-0011-P.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 décembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
9 décembre 2011, à 14:00.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
oui.


VI.3) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.loiret.com
Marché à tranches conditionnelles
commentaires sur la forme du marché : l'aménagement du Camping constitue la tranche conditionnelle.
Délai d'exécution : 12 mois (tranche ferme) et 18 mois incluant la tranche conditionnelle
renseignements administratifs :
Communauté de Communes du Malesherbois, Melle Saulnier, 5 Ter avenue du Général de Gaulle, B.P. 23
45331 Malesherbes
Tél : 0238345057
mel : direction@cc-malesherbois.com
renseignements techniques :
Communauté de Communes du Malesherbois, Ar.Theme Associes, 9 Impasse Mont Louis
75011 Paris
Tél : 0140095072
mel : contact@artheme.com
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Greffe du tribunal administratif, 28 rue de la Bretonnerie, F-45000 Orleans


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. : le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus
référé pré contractuel (article L551-1 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la mesure de publicité.référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution au Joue sauf si référé pré contractuel, porté à 6 mois sans avis d'attribution.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Charpente
Chauffage (travaux)
Cloison, faux plafond
Couverture
Cuisine (équipement)
Démolition
Electricité
Espaces verts
Menuiserie
Métallerie
Peinture (travaux)
Plomberie
Revêtements de sols
Terrassement
Voirie et réseaux divers
Aire de jeux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
29Machines et équipements
45Travaux de construction
 
    


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