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Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 26  (Drôme)
Date de parution : 06/10/2011
Date de péremption : 16/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 194A N° annonce (BOAMP) : 38

travaux de réalisation d'un palais des congrès pour le compte de la Communauté de Communes à Montélimar 

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de Cnes Montélimar - Sésame.
Correspondant : M. Ou son représentant - représentant légal du pouvoir adjudicateur le président de Montélimar-Sésame, maison des Services Publics 1 avenue Saint-Martin, 26200 Montélimar, tél. : 04-75-53-10-74, télécopieur : 04-75-00-25-39, courriel : daj@mairie-montelimar.fr, adresse internet : http://www.montelimar-sesame.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : réalisation d'un palais des congrès.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45212300
Objets supplémentaires : 45212321, 45212340.

Lieu d'exécution : montélimar.

Code NUTS : FR713.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la consultation porte sur des travaux de fondations spéciales, terrassement, gros oeuvre, charpente métallique, toiture étanchéité (lot n°1), de désamiantage (lot n°2), de façade vêture brise soleil (lot n°3), de menuiserie extérieures alu (lot n°4), de métallerie (lot n°5), de menuiserie intérieures bois (lot n°6), de cloisons-doublage-plafonds (lot n°7), de sols carrelage- faience (lot n°8), de sols souples (lot n°9), de revêtements muraux-peinture (lot n°10), de chauffage - ventilation -climatisation (lot n°11), de plomberie -sanitaire (lot n°12), d'électricité courants forts/courants faibles (lot n°13), d'appareil élévateur (lot n°14), d'équipements scénographiques (lot n°15), de gradins (lot n°16), de VRD (lot n°17), d'éclairage public (lot n°18) et d'espaces verts (lot n°19).
Il est prévu des prestations supplémentaires éventuelles (dites options) auxquelles les candidats aux lots concernés doivent obligatoirement répondre. Ces options sont décrites dans la rubrique "Nature et désignation des lots".
Valeur estimée des travaux hors T.V.A. : 11.600.000 euro(s).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : il est prévu les options suivantes au sens du droit communautaire :
- marché complémentaire au sens de l'article 35-ii-5° du code des marchés publics,
- avenant au sens des articles 20 et 118 du Code des Marchés Publics.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas demandé de paiement des frais de reprographie pour l'obtention du dossier de consultation des entreprises.
il est prévu l'application d'une retenue de garantie de cinq pour cent (5 %) qui pourra toutefois être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
une garantie à première demande équivalente au montant de l'avance sera exigée des entreprises ayant acceptées le versement de cette avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les travaux seront financés par le budget général (fonds propres) de Montélimar- sésame.
Il est prévu le versement d'une avance de cinq (5) % (T.T.C.) Du montant du marché.
Des acomptes mensuels pourront être versés.
Le mode de règlement retenu par le pouvoir adjudicateur est le virement avec paiement à trente (30) jours (dont 20 jours pour le mandatement).
Les marchés sont traités à prix global et forfaitaire révisable.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : chaque lot fait l'objet d'un marché qui sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement solidaire d'entreprises.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
a) Une lettre de candidature permettant l'identification du candidat (en la personne de chacune de ses composantes en cas de groupement).
B) l'identification et le justificatif d'habilitation de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat.
C) Si le candidat est en redressement judiciaire (ou procédure équivalente pour les candidats non établis en France), une copie du ou des jugements prononcés.
D) Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat a, au 31 décembre 2010, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date ou s'est acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou a constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement (ou éventuellement, une photocopie des certificats correspondants délivrés par les administrations et organismes compétents ou de l'état annuel des certificats reçus délivré par le Trésorier Payeur Général), ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.
E) Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des cinq (5) dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1 à L. 8221-5, L. 5221-8, L. 5221-11,L 8251-1, L. 8231-1, L. 8241-1 et L8241-2 du Code du travail, ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France. ;
- : f) Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des cinq (5) dernières années d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 314-1, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du Code pénal et par l'article 1741 du Code général des impôts, ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.
G) avoir au 31 décembre 2010, satisfait aux obligations définie à l'article L. 5212-1 à L5212-4, L. 5214-1, L5212-9 à L5212-11, R5213-39 et L. 5212-5 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
H) Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du Code de commerce, ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.
I) Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat n'est pas déclaré en état de faillite personnelle au sens de l'article L. 625-2 du Code de commerce, ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.
J) Eventuellement, Extrait K bis et/ou attestation d'inscription au Répertoire des Métier ou autre immatriculation ou agrément (ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France et attestation d'assurance. ;
- : capacité économique et financière
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- preuve d'une assurance pour les risques professionnels ou déclaration appropriée de banques ;
- eventuellement, le chiffre d'affaires des trois (3) derniers exercices clos. ;
- : capacité technique
- références et/ou expériences détaillées et vérifiables d'opérations exécutées au cours des trois (3) dernières années ou en cours de réalisation ou tout autres justificatifs permettant de prouver la capacité du candidat à exécuter le(s) marché(s) au(x)quel(s) il postule.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
- description indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Eventuellement, Qualifications et / ou Certifications du candidat.
Pour se faire, les candidats peuvent recourir à la " lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants " à compléter, dater et signer par la (les) personne(s) habilitée(s) à les engager, et à la " déclaration du candidat individuel ou de membre de groupement " .
Pour les candidats constitués en groupement, il est rappelé que l'entreprise mandataire d'un groupement ne peut présenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché et que l'appréciation des capacités techniques est globale. Pour les candidats constitués en groupement, il n'est donc pas exigé que chaque membre du groupement dispose de la totalité des capacités requises pour l'exécution du marché.
Il est également rappelé que le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui, mais à la condition d'apporter la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.
Les candidats sont enfin informés que tous les justificatifs demandés devront, s'il y a lieu, être accompagnés d'une traduction en langue française certifiée.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 16 novembre 2011, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 20110916.

Renseignements complémentaires : type de pouvoir adjudicateur : Etablissement Publics de Coopération Intercommunale
Point de contact : Direction des Affaires Juridiques - service Marchés Publics
Description succincte du marché :
Les travaux consistent en la réalisation d'un Palais des Congrès de 4 800 mètres carrés à partir de l'extension de l'actuel " Espace mistral " (1 800 mètres carrés) ainsi que de la réhabilitation de ce dernier. Dans ce cadre doivent être créées, une salle de spectacle d'une capacité de 3 120 places debout et 1 620 places assises avec gradins rétractables, une scène de 320 mètres carrés avec loges et espaces scéniques et techniques, 2 salles de commissions pour une superficie totale de 300 mètres carrés ainsi qu'un hall central de 250m².
Reconduction : non
durée du marché ou délais d'exécution : dix-sep (17) mois.
Publication antérieure concernant le même marché :
Oui - avis de préinformation au J.O.U.E. n° 2011/s 130-215721 du 9 juillet 2011.
Obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: Le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent également être retirés directement au Centre municipal de Gournier, Service Marchés Publics, avenue de Gournier, 26200 MONTELIMAR (heures d'ouverture du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures) ou encore obtenus par voie électronique via le site www.montelimar-sesame.com, rubrique " marchés publics ".
Il est précisé, pour les candidats qui choisissent l'envoi par courrier du DCE (Dossier de Consultation des Entreprises) ou sa remise en main-propre, qu'une partie des pièces du DCE sera fournie sur CD Rom.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : la même que celle susmentionnée
remise des offres : Les offres sont envoyées à Montélimar-Sesame - service Marchés Publics - place Emile Loubet -B.P. 279 -26216 MONTELIMAR Cedex.
Les offres peuvent également être remises en main propre au Centre municipal de Gournier, Service Marchés Publics, avenue de Gournier, 26200 MONTELIMAR ou encore adressées par voie électronique via le site www.montelimar-sesame.com, rubrique " marchés publics ".
Il est précisé que les variantes techniques sont autorisées uniquement pour les lots n°1, 11, 16 et 17 dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : 28/11/2011 à 9 heures
lieu : Centre Municipal de Gournier à Montélimar
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non
les réunions de la commission ne sont pas publiques.
S'agit-il d'un marché renouvelable : non
information sur les fonds de l'union européenne : non.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payants : non.

Date limite d'obtention : 15 novembre 2011, à 17 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 octobre 2011.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun b. P. 1135, 38022 Grenoble Cedex, tél. : 04-76-42-90-16, télécopieur : 04-76-51-89-44.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun b. P. 1135, 38022 Grenoble Cedex, tél. : 04-76-42-90-16, télécopieur : 04-76-51-89-44.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fondations speciales - tERRASSEMENT - gROS-oeuVRE - charpente metallique - tOITURE - eTANCHEITE.

Informations complémentaires : description succincte / Quantité ou étendue
il s'agit de travaux de fondations spéciales, de terrassement, de gros-oeuvre et de charpente métallique qui nécessiteront la réalisation de 240 pieux, le coulage de 2 300 m3 de béton, la pose de 240 T de charpente métallique, la réalisation de toitures métalliques acoustiques ou double peau sur M2, verrières et lanterneaux acoustiques pour le désenfumage, ainsi que des travaux de liaison et de réaménagement de l'existant (création d'ouverture, suppression d'escalier et coulage de dalle principalement).
Il est prévu une option portant sur le point d'ancrage sur acrotères.
Les variantes sont autorisées sur ce lot dans les conditions fixées au règlement de la consultation.

C.P.V. - Objet principal : 45223220
Objets supplémentaires : 45261210, 45112500, 45261213.
Lot(s) 2 desamiantage.
; les travaux consisteront principalement dans le retrait de 120 mètres carrés de dalles avec colle noire contenant de l'amiante.

Informations complémentaires : il n'est pas prévu d'option (prestation supplémentaire éventuelle).
Les variantes ne sont pas autorisées.

C.P.V. - Objet principal : 45262660.
Lot(s) 3 facades - vETURES - brise soleil.

Informations complémentaires : description succincte / Quantité ou étendue
les travaux consisteront principalement en la réalisation d'environ 2 700 mètres carrés de façades légères et 1 700 mètres carrés de vêtures métalliques, l'isolation par l'extérieur ainsi que la fourniture et la pose de 5 000 ml de lames brise soleil verticales en aluminium avec retour en auvent sur entrée.
Il est prévu deux (2) options :
- option n°1: bardage métallique isolant sur existant
- option n°2: signalétique extérieure en façade sud
les variantes ne sont pas autorisées.

C.P.V. - Objet principal : 45443000.
Lot(s) 4 menuiseries exterieures aluminium.

Informations complémentaires : description succincte / Quantité ou étendue
les travaux consisteront principalement en la réalisation d'ensembles vitrés et de menuiseries extérieures en aluminium pour une surface d'environ 150 mètres carrés ainsi que la mise en oeuvre de 2 portes automatiques.
Il est prévu une option portant sur les stores intégrés dans vitrage
les variantes ne sont pas autorisées.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 5 metallerie.

Informations complémentaires : description succincte / Quantité ou étendue
les travaux consisteront principalement en la fourniture et la pose de, 37 blocs portes métalliques (dont 10 portes acoustiques), 50 ml de garde-corps, 150 ml de mains courantes ainsi que des escaliers, des échelles crinolines, des grilles et 1 rideau métallique Marquise en bac acier de 20 mètres carrés environ.
Il est prévu une (1) options :
- option n°1: auvent façade sud
les variantes ne sont pas autorisées.

C.P.V. - Objet principal : 45262400.
Lot(s) 6 menuiserie interieure bois.

Informations complémentaires : description succincte / Quantité ou étendue
les travaux consisteront principalement en la fourniture et la pose de 102 blocs portes bois (dont 10 portes acoustique), 1 500 ml de plinthes ainsi que des châssis intérieur et du mobilier.
Il est prévu une option portant sur les cloisons stratifiées des sanitaires
les variantes ne sont pas autorisées.

C.P.V. - Objet principal : 45421150.
Lot(s) 7 cloisons - dOUBLAGE - pLAFONDS.

Informations complémentaires : description succincte / Quantité ou étendue
les travaux consisteront principalement en la réalisation, de doublage acoustique autoportant grande hauteur (environ 1 200 mètres carrés), de 450 mètres carrés de cloisons plaques de plâtre, de 1 600 mètres carrés de plafonds et 2 000 mètres carrés de revêtements acoustiques (mur et plafond).
Il est prévu une option portant sur la reconstruction des sanitaires existants
les variantes ne sont pas autorisées.

C.P.V. - Objet principal : 45421141
Objets supplémentaires : 45421152.
Lot(s) 8 carrelage - fAiENCE.
; les travaux consisteront principalement en la réalisation de 200 mètres carrés de sol carrelage, 1 400 mètres carrés de chape quartz et 600 mètres carrés de faience.

Informations complémentaires : il est prévu une option portant sur la reconstruction des sanitaires existants
les variantes ne sont pas autorisées.

C.P.V. - Objet principal : 45431000.
Lot(s) 9 sols souples.
; les travaux consisteront principalement en la réalisation de 700 mètres carrés de sols souples (PVC et spécial douche).

Informations complémentaires : il n'est pas prévu d'option (prestation supplémentaire éventuelle)
les variantes ne sont pas autorisées.

C.P.V. - Objet principal : 45432111.
Lot(s) 10 revetements muraux - pEINTURES.
; les travaux consisteront principalement en la réalisation des peintures en parois et plafonds sur une superficie totale d'environ 12 000 mètres carrés.

Informations complémentaires : il est prévu une option portant sur la peinture acrylique
les variantes ne sont pas autorisées.

C.P.V. - Objet principal : 45442110
Objets supplémentaires : 45432210.
Lot(s) 11 chauffage - vENTILATION - cLIMATISATION.

Informations complémentaires : description succincte / Quantité ou étendue
les travaux consisteront principalement en l'installation et au raccordement des organes de chauffage, de ventilation et de climatisation à savoir 2 chaudières de 1100 kw, 1 groupe froid 970 kwf, 6 CTA (salle : 2 x 40 000 m3/h, scène : 23 000 m3/h, hall : 16 500 m3/h, salles de commissions et locaux annexes), réseaux hydrauliques et aérauliques des installations neuves, remplacement du groupe froid existant avec réaménagement d'une administration (environ 80m²) et des loges.
Il n'est pas prévu d'option (prestation supplémentaire éventuelle)
les variantes sont autorisées sur ce lot dans les conditions fixées au règlement de la consultation.

C.P.V. - Objet principal : 45331000.
Lot(s) 12 plomberie - sANITAIRES.

Informations complémentaires : description succincte / Quantité ou étendue
les travaux consisteront principalement en l'ajout d'environ 30 sanitaires, 6 douches, 45 points d'eaux (lave mains, lavabos, etc.), 7 RIA, réseaux d'ep, ef, ec et EV, petits équipements sanitaires, ainsi que quelques modifications dans l'existant.
Il est prévu une option portant sur la reconstruction des sanitaires existants
les variantes ne sont pas autorisées.

C.P.V. - Objet principal : 45330000
Objets supplémentaires : 45232460.
Lot(s) 13 electricite courant fort et courant faible.

Informations complémentaires : description succincte / Quantité ou étendue
les travaux consisteront principalement en l'installation et aux raccordements électriques (courant fort et courant faible) à savoir 1 transformateur 1250 kva à isolement, agbt, td par zone, TGS, réseaux de câbles et chemins de câbles pour alimentation zones neuves et remaniées, boitiers exposants en plafonds des salles de spectacle (neufs et existants), fourniture de puissance pour lot scénographie, raccordement de l'existant à l'installation neuve et reprise intégrale du Ssi.
Il est prévu deux (2) options :
- option n°1: vidéosurveillance
- option n°2: remplacement luminaires M1
Les variantes ne sont pas autorisées.

C.P.V. - Objet principal : 45311000.
Lot(s) 14 appareils elevateurs.

Informations complémentaires : description succincte / Quantité ou étendue
les travaux consisteront principalement en la fourniture et la pose d'une plateforme élévatrice (plateforme monte PMR 400 kg pour liaison salle - scène dans existant), d'un monte charges traversant (2200 kg 5 paliers, RDC salle, RDC scène, R+1 à R+3) et d'un ascenseur public 630 kg 2 paliers (RDC et R+2).
Il est prévu une option portant sur la maintenance des appareils élévateurs
les variantes ne sont pas autorisées.

C.P.V. - Objet principal : 45313000.
Lot(s) 15 equipements scenographiques.

Informations complémentaires : description succincte / Quantité ou étendue
les travaux consisteront principalement en l'équipement de la salle de spectacle principale et de son arrière scène (environ 1600 places) avec ensemble de passerelles scéniques métalliques, porteuses motorisées, rideaux de scène, parquet de scène, câblage audiovisuel, éclairage scénique (câblage et gradateurs 124 circuits), sonorisation générale et réseau d'ordre audio et vidéo.
Il est prévu deux (8) options :
- option n°1 : poutres motorisées M2
- option n°2 : commande filaire poutres motorisées
- option n°3 : porteuses d'avant-scènes motorisées complètes
- option n°4 : rideau de scène
- option n°5 : rideau de fond de scène
- option n°6 : écran à la polichinelle
- option n°7 : pendrillons avec supports
- option n°8 : frises avec supports
les variantes ne sont pas autorisées.

C.P.V. - Objet principal : 45223110
Objets supplémentaires : 45311000, 45432113.
Lot(s) 16 gradins.
; les travaux consisteront principalement en la fourniture et l'installation de gradins télescopiques et mobiles pour 1 400 places assises avec sièges, garde corps et protections latérales.

Informations complémentaires : il n'est pas prévu d'option (prestation supplémentaire éventuelle)
les variantes sont autorisées sur ce lot dans les conditions fixées au règlement de la consultation.

C.P.V. - Objet principal : 45223110.
Lot(s) 17 v.r.d.

Informations complémentaires : description succincte / Quantité ou étendue
les travaux consisteront principalement en l'aménagement, la dépose et la pose de réseaux secs et humides avec reprise de la voirie à savoir une préparation du terrain sur environ 11 400 m2, la dépose de réseaux existants et des bordures, la repose de près de 950 ml de réseaux humides et 200 ml de réseaux secs, la réalisation de 1 300 mètres carrés de voirie et reprise de 1 300 mètres carrés de voirie existante (GB et Bbsg) ainsi que l'exécution de 1 600 mètres carrés de circulations piétonnes.
Il est prévu une option portant sur la mise en enduit du mur existant séparatif avec lycée
les variantes sont autorisées sur ce lot dans les conditions fixées au règlement de la consultation.

C.P.V. - Objet principal : 45112500
Objets supplémentaires : 45234116, 45232410, 32400000.
Lot(s) 18 eclairage public.
; les travaux consisteront principalement en la fourniture et la pose de 2 mâts de 8 m, le déplacement de candélabres existants et la réalisation de 350 ml de tranchée technique.

Informations complémentaires : il n'est pas prévu d'option (prestation supplémentaire éventuelle)
les variantes ne sont pas autorisées.

C.P.V. - Objet principal : 45316110.
Lot(s) 19 espaces verts.
; les travaux consisteront principalement en la réalisation de 900 mètres carrés d'espace planté avec des massifs d'arbustes, 50 arbres, la fourniture et la mise en place de poubelles, de bandes pododactiles et de potelets.

Informations complémentaires : il n'est pas prévu d'option (prestation supplémentaire éventuelle)
les variantes ne sont pas autorisées.

C.P.V. - Objet principal : 45112710
Objets supplémentaires : 77310000.

Mots déscripteurs
Appareil élévateur
Amiante
Bâtiment
Câblage
Chauffage (travaux)
Climatisation
Cloison, faux plafond
Couverture
Eclairage public
Electricité
Espaces verts
Fondations spéciales
Gros oeuvre
Menuiserie
Peinture (travaux)
Plomberie
Revêtements de sols
Revêtements muraux
Terrassement
Tous corps d'état
Ventilation
Voirie et réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
45Travaux de construction
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

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La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.