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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 10  (Aube) Date de parution : 23/09/2011 Date de péremption : 02/11/2011 18:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 185A N° annonce (BOAMP) 83

travaux de réaménagement des quais des Comtes de Champagne et de la rue Roger Salengro à Troyes 

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BOMP A/0185-83

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Troyes, place Alexandre Israël B.P. 767, à l'attention de M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, F-10000 Troyes. Tél. : (+33) 3 25 42 68 47. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Fax : (+33) 3 25 42 34 47.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-troyes.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-aube.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
réaménagement des quais des Comtes de Champagne et rue Roger Salengro - lot n°3 Serrurerie.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : quai des Comtes de Champagne, 10000 Troyes.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
réaménagement des Quais des Comtes de Champagne et de la rue Roger Salengro - lot n° 3 Serrurerie (création d'une passerelle et garde corps).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316500, 45221113.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Durée du marché : 14 semaines (y compris 2 semaines de préparation) à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage

Date prévisionnelle de démarrage : 1er décembre 2011

Les candidats sont informés que :
- le lot no1 : " vrd - aménagement de surface du quai Dampierre " ;
- le lot no2 : " vrd - aménagement de surface quai des comtes de Champagne et rue Roger Salengro" ;
- le lot n° 4 : "Maçonnerie - pierre de taille" ;
- le lot no 5 : " Espaces verts " ont fait l'objet de précédentes consultations ;
- le lot n°6 : "Mobilier bois" est, au moment du lancement de la présente procédure, en cours de consultation ;
- le lot n°7 " Sphère métallique" fera l'objet d'une consultation ultérieure.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée au gré du titulaire par une garantie à 1ère demande ou une caution personnelle et solidaire.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de règlement : Virement bancaire (Mandat administratif)
Avance : application art.87 du code des marchés publics
Délai global de paiement : 30 jours.
Financement ville de Troyes + Cofinancement Etat, Région Champagne-Ardenne, Grand Troyes, et conseil général de l'aube.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur au stade de la remise des offres. Le groupement prendra la forme d'un groupement solidaire lors de l'attribution.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

- Soit la declaration unique sur l'honneur précisant la régularité du candidat au regard des obligations fiscales et sociales (jointe dans le dossier de consultation)
- soit, à défaut, les pièces suivantes ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- dc 1 (ancien formulaire DC 4 - lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- dc 2 (ancien formulaire DC 5 - déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics)

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- noti 2 (ancien formulaire DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics).

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.
- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations au regard de la dpgf, noté sur 10
Pondération : 60.
2. valeur technique, notée sur 10, jugée au regard des points suivants détaillés dans le document "précisions sur la valeur technique de l'offre" : -organisation et méthodologie que le candidat envisage d'employer pour garantir le niveau de prestation exigé, planning d'exécution décomposé par tâches (2 points) - -fiches techniques mettant en avant la qualité des produits et des fournitures que le candidat propose de mettre en oeuvre (4 points) - -moyens humains particuliers que le candidat affectera à la mission, compétences personnelles (2 points) --moyens matériels que le candidat affectera à la mission (1 point) --mesures prises en faveur de l'environnement (1 point)
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0068.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 2 novembre 2011, à 18:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 novembre 2011, à 18:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
1) Renseignements administratifs
Direction de la Commande Publique
Correspondant : Mme Christine Nicastri
Tél. : 03-25-42-68-47 - télécopie : 03.25.42.34.47
Mail : commande.publique@ville-troyes.fr
2) Renseignements techniques et rdv pour visite
Direction Espaces Publics
Correspondant : M. Harry Petitdemange
Téléphone : 03-25-42-33-83
Mail: h.petitdemange@ville-troyes.fr
Ou
Correspondants : M. Jean-Paul Gaillard
Téléphone : 03-25-42-33-69
Mail : jp.gaillard@ville-troyes.fr
Dossier de consultation gratuit.
Adresse de retrait du dossier de consultation
- version papier : (Demande préalable du dossier par fax ou par mail souhaitée)
Mairie de Troyes
Direction Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique
Place Alexandre Israël
Porte F ou G - 4ème étage
B.P. 767
10026 troyes Cedex
Tél : 03-25-42-68-47
Fax : 03-25-42-34-47
Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr
- version électronique:
En allant sur le site internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr, en cliquant dans la rubrique "marchés publics", et en sélectionnant le
Dossier choisi (cliquer sur "détail")
Dépôt des offres :
- version papier : Par lettre recommandée avec AR ou dépôt en Mairie contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. Les plis porteront la mention : "réaménagement des quais des Comtes de Champagne et rue Roger Salengro - lot n° 3 - ne pas ouvrir "
- version électronique : en allant sur l'adresse internet citée ci-dessus, et en cliquant sur le dossier concerné.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Châlons-en-Champagne, rue du Lycée, F-51000 Châlons-en-Champagne. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Fax (+33) 3 26 21 81 87,


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Direction des Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique, service de la Commande Publique, place Alexandre Israël B.P. 767, F-10026 Troyes Cedex. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Tél. (+33) 3 25 42 34 45. URL : http://ville-troyes.fr. Fax (+33) 3 25 42 34 47,


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Serrurerie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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