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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 09/11/2011 Date de péremption : 06/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 217A N° annonce (BOAMP) 157

travaux de reconstruction de la serre adossée du jardin de l'ile verte du Parc de la Vallée-aux-Loups Chateaubriand à Chatenay-Malabry 

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BOMP A/0217-157Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général des Hauts-de-Seine.
Correspondant : Mme CASTELLANI Sylvie, 2/16, boulevard Soufflot, 92015 Nanterre Cedex, tél. : 01-47-29-31-57, télécopieur : 01-47-29-40-70, adresse internet : https://marches-publics.hauts-de-seine.net.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : reconstruction de la serre adossée du jardin de l'ile Verte.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 44211500.

Lieu d'exécution : parc de la Vallée-Aux-Loups Chateaubriand - jardin de l'ile Verte 34, rue Eugène SINET, 92290 Chatenay Malabry.

Code NUTS : FR105.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la consultation a pour objet la reconstruction à l'identique de la serre adossée du jardin de l'ile Verte situé à Chatenay-Malabry. Le jardin de l'ile Verte, jardin de collection est une des quatre entités qui constituent le parc de la Vallée-Aux-Loups-Chateaubriand. L'opération consiste en la reconstruction de la serre adossée au mur de soutènement marquant la limite nord de la propriété. La serre ancienne a été déposée afin de permettre la restauration du mur.
les travaux seront répartis en trois lots, traités par marchés séparés :
Lot n° 1 : Serrurerie
Lot n° 2 : Maçonnerie
Lot n° 3 : Vrd
La description des travaux et leurs spécifications techniques sont indiquées au Cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots et au Cahier des clauses techniques particulières du lot concerné.
la date prévisionnelle de commencement des travaux est prévue en mars 2012. Elle est donnée à titre indicatif aux candidats.
concernant la présente consultation, après sélection des candidats au regard des critères de sélection des candidatures, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les candidats ayant présenté une offre
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Code des marchés publics issu du décret 2006-975 du 1er août 2006 modifié.
Elle aboutira à la conclusion de 3 marchés ordinaires :
Lot 1 : Serrurerie
Lot 2 : Maçonnerie
Lot 3 : Vrd
Le délai d'exécution des travaux est estimé à six (6) mois pour l'ensemble des lots. Le délai de chaque lot s'insère dans ce délai global.
Le délai d'exécution des travaux part à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer en premier l'exécution des travaux lui incombant.
la période de préparation qui est d'un (1) mois est comprise dans ce délai global d'exécution des travaux.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : la consultation est lancée avec une option. Elle concerne le lot n1 : Serrurerie.
-Option : Restauration et renforcement des fermes existantes (en remplacement de la fabrication de fermes nouvelles prévue dans l'offre de base)
le maître de l'ouvrage se réserve la possibilité, lors de l'attribution du marché, de faire exécuter ou de ne pas faire exécuter l'option.
L'offre, pour être recevable, doit être en tous points conforme au dossier de consultation des entreprises et doit donc comporter obligatoirement le chiffrage de l'option.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 30 mars 2012.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.
Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée ou complétée, dans ce délai, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.
concernant la garantie financière de l'avance :
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel du marché seront payées dans le délai global défini par l'article 98 du Code des marchés publics, délai commençant à courir à compter de la date de réception des factures ou demandes de paiement équivalentes.
Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, issu du décret n2006-975 du 1er août 2006 modifié, le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Les dépenses seront imputées sur les crédits inscrits au budget principal du Département.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats à présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : 1-garanties et capacités professionnelles
2-garanties et capacités techniques
3-garanties et capacités financières.

Situation juridique - références requises : une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département, ancien imprimé DC 4) ;
Nota : le candidat individuel ou chaque membre du groupement doit signer la lettre de candidature (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département).
Nota 2 : le candidat peut compléter sa lettre de candidature et les informations relatives à sa situation juridique en utilisant l'imprimé Dc2 (ancien imprimé DC 5, téléchargeable sur le site du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr/).
- le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-Bis, délégation de signature...) ;
Nota : la ou les personnes physiques ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement peuvent être identifiées dans la rubrique C1 du formulaire Dc2 (ancien imprimé DC 5, téléchargeable sur le site du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr/)
-Une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (voir le détail au règlement de la consultation)
- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes :
- pour le lot n°1 Serrurerie en matière de travaux de restauration de serres anciennes ;
- pour le lot n°2 Maçonnerie en matière de travaux de maçonnerie dans des parcs et jardins ;
- pour le lot n°3 VRD en matière de travaux de Voirie et Réseaux Divers dans des parcs et jardins.
ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux, les coordonnées des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
. Déclaration indiquant le matériel, l'outillage et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
. Les certificats de qualification professionnelle suivants :
Lot 1: Serrurerie
Qualibat
2451 - fourniture et pose de constructions industrialisées et/ou 4421 - structures métalliques
4712 - produits verriers (technicité confirmée)
lot 2 : Maçonnerie
Qualibat
2112 - maçonnerie et béton armé courant
lot 3 : VRD
Qualibat
1311 - terrassement - fouilles
1321 - canalisations d'assainissement
1342 - pavage
Les certificats précités pourront faire l'objet d'équivalence.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot 1 : valeur technique : 50 % ;
- lot 1 : valeur économique : 40 % ;
- lot 1 : valeur environnementale : 10 % ;
- lots 2 et 3 : valeur économique : 50 % ;
- lots 2 et 3 : valeur technique : 40 % ;
- lots 2 et 3 : valeur environnementale : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 décembre 2011, à 17 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11DPJP33.

Renseignements complémentaires : delai de validite des offres :
Le délai de validité des offres est fixé à 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.
la ponderation des sous criteres de jugement des offres s'établit comme suit :
pour le lot 1 :
1 -valeur technique sur 50 POINTS décomposée ainsi :
a) Sous-Critère moyens humains et matériels dédiés sur 20 points
b) Sous-Critère organisation du chantier sur 12 points
c) Sous-Critère calendrier des travaux sur 6 points
d) Sous-Critère sécurité sur 6 points
e) Sous-Critère engagement quant à la fourniture, la pérennisation et l'entretien des ouvrages sur 6 points
2-valeur ECONOMIQUE sur 40 POINTS : Le calcul de la note est effectué selon une formule dite "non linéaire médiane" dont les grands principes sont exposés au règlement de la consultation.
3 - valeur environnementale sur 10 POINTS décomposée ainsi :
a) Sous-Critère réduction des nuisances sonores sur 5 points
b) Sous-Critère protection du site sur 5 points ///
pourle lot 2 :
1-valeur ECONOMIQUE sur 50 POINTS : Le calcul de la note est effectué selon une formule dite "non linéaire médiane" dont les grands principes sont exposés au règlement de la consultation.
2 -valeur technique sur 40 POINTS décomposée ainsi :
a) Sous-Critère moyens humains et matériels dédiés sur 16 points
b) Sous-Critère organisation du chantier sur 14 points
c) Sous-Critère calendrier des travaux sur 6 points
d) Sous-Critère sécurité sur 4 points
3 - valeur environnementale sur 10 POINTS décomposée ainsi :
a) Sous-Critère réduction des nuisances sonores sur 5 points
b) Sous-Critère protection du site sur 5 points
pour le lot 3 :
1-valeur ECONOMIQUE sur 50 POINTS : Le calcul de la note est effectué selon une formule dite "non linéaire médiane" dont les grands principes sont exposés au règlement de la consultation.
2 -valeur technique sur 40 POINTS décomposée ainsi :
a) Sous-Critère moyens humains et matériels dédiés sur 16 points
b) Sous-Critèreinstallation et organisation du chantier sur 14 points
c) Sous-Critère calendrier des travaux sur 6 points
d) Sous-Critère sécurité sur 4 points
3 - valeur environnementale sur 10 POINTS décomposée ainsi :
a) Sous-Critère réduction des nuisances sonores sur 5 points
b) Sous-Critère protection du site sur 5 points
conditions de retrait des dossiers de consultation :
Département des Hauts-De-Seine - direction des marchés publics -
10ème étage - bureau 10.07 - 2 à 16 boulevard Soufflot - 92015 Nanterre Cedex - tél : 01 47 29 30
31 Poste 54254 - horaires de retrait et de dépôt : du lundi au vendredi de 9h à 12h
et de 14h à 17h - 16h le vendredi. //.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : conditions de remise des plis :
Département des Hauts-De-Seine - direction des marchés publics -
10ème étage - bureau 10.07 - 2 à 16 boulevard Soufflot - 92015 Nanterre Cedex - tél : 01 47 29 30
31 Poste 54254 - horaires de retrait et de dépôt : du lundi au vendredi de 9h à 12h
et de 14h à 17h - 16h le vendredi. //
support electronique : en application de l'article 56 du Code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28 août 2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site
https://marches-publics.hauts-de-seine.net. Par ailleurs, les candidats ont également la possibilité de répondre au présent marché par voie électronique. Toutefois, les candidats doivent choisir entre d'une part, la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou d'autre part, leur envoi Sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation. Tous les renseignements relatifs au dépôt des offres par voie électronique sont détaillées au règlement de la consultation.//
Le candidat fournira un projet de marché en deux exemplaires (1 original + copie).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général des Hauts-de-Seine.
Correspondant : Mme Boschi Vanina 2-16, boulevard Soufflot, 92015 Nanterre Cedex, tél. : 01-47-29-27-30, télécopieur : 01-47-29-29-30, courriel : vboschi@cg92.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : conseil général des Hauts-de-Seine.
Correspondant : Mme Castellani Sylvie 2-16, boulevard Soufflot, 92015 Nanterre Cedex, tél. : 01-47-29-31-57, télécopieur : 01-47-29-40-70, courriel : scastellani@cg92.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général des Hauts-de-Seine.
Correspondant : Mme Boschi Vanina 2-16, boulevard Soufflot, 92015 Nanterre Cedex, tél. : 01-41-91-27-30, télécopieur : 01-41-91-29-30, courriel : vboschi@cg92.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2, boulevard de l'hautil, 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 5 rue Leblanc, 75911 Paris Cedex 15, tél. : 01-82-52-42-67, télécopieur : 01-82-52-42-95.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2, boulevard de l'hautil, 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59, adresse internet : http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 serrurerie.
Ce lot comprend :
- la fabrication et la pose de nouvelles fermes (pièces métalliques) ;
- la restauration, le renforcement et la pose des châssis, des pannes et des crémaillères existant ;
- la fabrication et la pose d'éléments secondaires (pièces métalliques) ;
- la mise en électro-zingage et finition par 2 couches de laque de polyuréthane bi-composant de toutes les pièces métalliques ;
- le remplacement complet des verres de la serre ;
- la réalisation et la pose de deux treilles à chaque entrée ;
- la création et la pose de deux pignons et deux portes vitrées ;
- la fourniture et la pose de mobilier métallique.

C.P.V. - Objet principal : 44211500.
Lot(s) 2 maçonnerie.
Ce lot comprend :
- la réalisation des fondations des maçonneries et des treilles ;
- le coulage des murets et du caniveau béton.

C.P.V. - Objet principal : 45262522.
Lot(s) 3 vrd.
Ce lot comprend :
- les installations et repliements de chantier pour l'ensemble des lots, le décapage et le stockage de la terre végétale, la réalisation de canalisation d'assainissement, d'un puisard, d'une allée terre pierre à l'intérieur de la serre, d'un pavage extérieur et d'un régalage de la terre végétale reprise sur stock et nivellement des zones replantées.

C.P.V. - Objet principal : 45112712.

Mots déscripteurs
Maçonnerie
Serrurerie
Voirie et réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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