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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 29/10/2011 Date de péremption : 25/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 211A N° annonce (BOAMP) 82

Travaux relatif à l'entretien du patrimoine arboré pour la ville au Plessis-Robinson 

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BOMP A/0211-82Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville du Plessis-Robinson.
Correspondant : Mme Catherine HENNI, 3 rue de la Mairie, 92350 Le Plessis Robinson.

Objet du marché : marché de travaux relatif à l'entretien du patrimoine arboré de la Ville du Plessis-Robinson.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR105.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché concerne les travaux d'entretien, d'abattage et d'élagage des arbres de la Ville du Plessis-Robinson. La durée du marché est fixée à un an renouvelable trois fois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché à bons de commande dont le montant maximum s'élève à 300 000 EUR (H.T.) par an.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement est de 30 jours. Les crédits seront imputés sur le budget de la Ville.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : qualification E141 Elagage, Qualification minimum H121 et plus : Habilitation intervention sur routes, autoroutes et grandes infrastructures, Habilitation Electrique UTE C18510 Travaux et interventions au voisinage des installations électriques ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 novembre 2011, à 16 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : elagage 2011.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.plessis-robinson.com/page.html?p=470
Pour tous renseignements, merci de bien vouloir contacter le service des Marchés Publics au 01 46 01 43 73.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :
Correspondant : serge PIOTIN, tél. : 01-46-01-44-05.

Mots déscripteurs
Travaux forestiers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
2Produits sylvicoles
 
    


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