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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 29  (Finistère) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208A N° annonce (BOAMP) 39

Travaux de remplacement des menuiseries aluminium aux bâtiments pour le compte de Télécom Bretagne à Plouzané 

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BOMP A/0208-39Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Télécom Bretagne.
Correspondant : frere Dominique, technopole Brest Iroise CS 83818, 29680 Plouzané, adresse internet : http://services.telecom-bretagne.eu/achats/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : travaux de remplacement des menuiseries aluminium aux bâtiments A01 et C05 à Télécom Bretagne. (référence 11 ENB 013m).

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : plouzané, 29680 Plouzané.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un système de qualification constituant une mise en concurrence.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 novembre 2011, à 12 heures.

Renseignements complémentaires .

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de la procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement de l'article L 551-1 du code de la justice administrative ;
- référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédure de publicité et de mise en concurrence sur le fondement des articles L 551- 13 à L 551-23 du Code de Justice Administrative ;
- référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L 552-1 du code de la justice administrative page 4 de 4 ;
- contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir, devant le TA de Paris, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision faisant grief ou en indemnisation, dans un délai de 4 ans à compter de la manifestation du préjudice, après recours gracieux préalable indemnitaire.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Bâtiment
Menuiserie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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