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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 10  (Aube) Date de parution : 15/11/2011 Date de péremption : 06/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 220A N° annonce (BOAMP) 6

travaux de renouvellement, renforcement, extension, interventions et mise à niveau ou remplacement de tampons de regards de visite des réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales à Troyes 

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BOMP A/0220-6Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Grand Troyes.
Correspondant : M. le président de Grand Troyes, 1 place R. Galley, 10000 Troyes, tél. : (+33)3-25-45-27-27, télécopieur : (+33)3-25-45-27-44, courriel : marches.publics@grand-troyes.fr, adresse internet : http://grand-troyes.e-marchespublics.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://grand-troyes.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Environnement. Affaires économiques et financières.

Objet du marché : marchés à bons de commande relatifs à l'assainissement de l'agglomération troyenne. - lot : travaux de renouvellement, renforcement, extension et interventions diverses sur les réseaux eaux usées et eaux pluviales. - lot : travaux de mise à niveau ou de remplacement de tampons de regards de visite des réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45232410.

Lieu d'exécution : agglomération troyenne, 10000 Troyes.

Code NUTS : FR212.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

La consultation fait l'objet de 2 marchés séparés et distincts:
- marché à bon de commande de travaux de renouvellement, renforcement, extension et interventions diverses sur les réseaux eaux usées et eaux pluviales ;
- marché à bon de commande de travaux de mise à niveau ou de remplacement de tampons de regards de visite des réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) .

Pour chacun des 2 marchés cités avant les mini et maxi sont fixés à :
- mini: 300 000 EUR HT ;
- maxi: 800 000 EUR (H.T.).

La durée de chaque marché est fixée à 3 ans à compter de leur notification.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : virement bancaire - le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics. Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement d'entreprises groupées solidaires (pour chaque lot).

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : références -compétences - moyens.

Situation juridique - références requises : voir article 4 du réglement de la consultation.

Capacité économique et financière - références requises : voir article 4 du réglement de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir article 4 du réglement de la consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : voir article 4 du réglement de la consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique selon mémoire technique détaillé au rc) : 60 % ;
- prix en fonction du détail estimatif : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 décembre 2011, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : M2011-103 et 104 MBDC ass.

Renseignements complémentaires : la transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les dossiers des candidats (candidatures et offres) sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité (par pli recommandé avec avis de réception) avant la date et l'heure de remise des offres à :
M. le président du Grand Troyes, 1 Place Robert Galley, B.P. 9, 10001 TROYES Cedex
Sur le pli cacheté, les mentions " Ne pas ouvrir " et l'intitulé du lot pour lequel le candidat soumissionne devront être indiqués.
Les offres pourront être également remises contre récépissé, avant la date et l'heure limites de remise des offres à : Grand Troyes, 1, Place Robert Galley, B.P. 9, 10001 Troyes Cedex
Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et heure limites fixées ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus. Ils seraient renvoyés à leur auteur

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : grand troyes.
Correspondant : xavier Kislig 1 place R. Galley, 10000 Troyes, tél. : 03-25-72-51-70, courriel : x.kislig@grand-troyes.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : grand troyes.
Correspondant : service marchés publics 1 place R. Galley, 10000 Troyes, tél. : 03-25-72-51-72, télécopieur : 03-25-45-27-44, courriel : marches.publics@grand-troyes.fr.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de chalons en champagne, 51036 Chalons-en-Champagne Cedex, tél. : 03-26-66-86-87, courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr, télécopieur : 03-26-21-01-87, adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : cciral, 54038 Nancy.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : greffe du tribunal administratif de chalons en champagne, 51036 Chalons-en-Champagne Cedex, tél. : (+33) 3-26-66-86-87, courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr.

Mots déscripteurs
Assainissement
Réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


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