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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 28/09/2011 Date de péremption : 21/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 188B N° annonce (BOAMP) 200

travaux de rénovation des aires de jeux existantes et à la création de nouvelles aires de jeux à Bois-Colombes 

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BOMP B/0188-200Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Bois-Colombes.
Correspondant : Révillon Yves, M. le maire, 15, rue Charles-Duflos, 92277 Bois Colombes Cedex, tél. : 01-41-19-83-14, télécopieur : 01-41-19-83-26, courriel : bois-colombes@bois-colombes.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.info.

Objet du marché : marché relatif aux travaux de rénovation des aires de jeux existantes et à la création de nouvelles aires de jeux sur la Commune de Bois-Colombes (92270).
C.P.V. - Objet principal : 45112723.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les prestations du marché comprennent :
1) Des travaux de préparations nécessaires à la pose des jeux ou travaux de rénovation des aires de jeux existantes, à savoir :
- le terrassement général
- le nivellement et compactage des formes
- les fondations
- la confection de surfaces amortissantes
- la réimplantation d'un jeu (dans le cadre d'une rénovation d'aires existantes)
2) La fourniture et pose des éléments composants une aire de jeux, à savoir :
- la fourniture et pose de jeux ainsi que celle de mobilier (bancs, corbeilles...), de clôtures et de signalétique (panneaux d'information, de tranche d'âge...) spécifiques aux aires de jeux
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77-I du Code des Marchés Publics.
La fourchette de commande pour chaque période contractuelle (soit un an) est la suivante :
- montant minimum : 20.000 EUR (H.T.).
- Montant maximum : 200.000 EUR (H.T.).
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses seront financées par les fonds propres de la Commune. Le délai de paiement est de 30 jours.
Versement d'une avance uniquement si les conditions de l'article 87 du code des marchés publics sont remplies.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 octobre 2011, à 17 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11at-0050-C.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
durée du marché : de douze mois consécutifs à compter de sa notification et pourra être renouvelé trois fois pour une même durée par reconduction tacite.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 septembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Service des Espaces Verts.
15, rue Charles Duflos, 92277 Bois Colombes Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service des Espaces Verts : Carole Bourrienne.
15, rue Charles Duflos, 92277 Bois Colombes Cedex, tél. : 01-41-19-83-16, télécopieur : 01-41-19-83-19, courriel : c.bourrienne@bois-colombes.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction des Affaires Juridiques et de l'Achat Public.
15, rue Charles Duflos, 92277 Bois Colombes Cedex, télécopieur : 01-41-19-83-26, courriel : juridique@bois-colombes.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Service des Espaces Verts.
15, rue Charles Duflos, 92277 Bois Colombes Cedex, adresse internet : http://www.marches-publics.info.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Mots déscripteurs
Clôture
Jeux, jouets
Mobilier extérieur
Panneaux
Signalétique
Terrassement
Aire de jeux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
28Produits du travail des métaux
36Meubles et produits des industries diverses
45Travaux de construction
 
    


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