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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 73  (Savoie) Date de parution : 08/11/2011 Date de péremption : 05/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 216A N° annonce (BOAMP) 130

travaux de rénovation du groupe scolaire de choudy ( maternelle et elémentaire) à Aix Les Bains 

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BOMP A/0216-130

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Aix les Bains, 1500 Bd Lepic - B.P. 348, contact : service marchés publics, à l'attention de Mme DUMAS Cindy, F-73103 Aix-les-Bains. Tél. : (+33) 4 79 63 56 35. E-mail : c.dumas@aixlesbains.fr. Fax : (+33) 4 79 35 60 63.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://marchespublics.aixlesbains.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_AkgPl8t13N&v=1&selected=0.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Maître d'oeuvre - Philippe ROBERGEON, 3 Impasse du Murget, F-73100 Aix-les-Bains. Tél. : (+33) 4 79 88 83 33. E-mail : philippe.robergeon@free.fr. Fax : (+33) 4 79 61 05 31

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville d'Aix les Bains, 1500 Bd Lepic - B.P. 248, contact : service Marchés Publics, à l'attention de Mme DUMAS Cindy, F-73103 Aix-les-Bains. Tél. : (+33) 4 79 63 56 35. E-mail : c.dumas@aixlesbains.fr. Fax : (+33) 4 79 35 60 63. URL : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_AkgPl8t13N&v=1&selected=0

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville d'Aix les Bains - Direction Générale des Services Techniques Municipaux, 1500 Bd Lepic - B.P. 348, contact : service Marchés Publics, à l'attention de Mme Cindy DUMAS, F-73103 Aix-les-Bains. Tél. : (+33) 4 79 63 56 35. E-mail : c.dumas@aixlesbains.fr. Fax : (+33) 4 79 35 60 63


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
travaux de rénovation du Groupe scolaire de Choudy.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution
Code NUTS : FR717.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
travaux de rénovation du Groupe scolaire de Choudy ( Maternelle et Elémentaire) à Aix les Bains.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000 - IA27.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : tous les lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : une option est à chiffrer pour le lot n°09 : Electricité.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Maçonnerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Charpente - couverture - zinguerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45422000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Etanchéité

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261420.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Echafaudages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Isolations extérieures - Peintures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45320000, 45442100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiserie aluminium - vitrerie - stores

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Serrurerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Chauffage gaz - rénovation chaufferie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09323000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Electricité

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiserie bois - Placo

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5 % est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement dans le délai légal en vigueur.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront fournir un mémoire technique précisant les moyens humains et techniques mis en oeuvre, les matériaux employés, la gestion des déchets, les dispositions pour l'hygiène et la sécurité, les références pour des prestations similaires.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix (en pourcentage)
Pondération : 50.
2. valeur technique jugée selon le mémoire technique (en pourcentage)
Pondération : 50.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ST 11-60.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le présent marché de travaux est passé selon la procédure dite " adaptée " en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics issu du décret n°2006-975 du 1er août 2006, modifié.
le délai global prévisionnel d'exécution est de dix huit mois (18), y compris l'année de parfait achèvement.
ce délai global prévisionnel se décompose comme suit :
-Par dérogation de l'article 28.1 du CCAG, la période de préparation est fixée à quatre (4) semaines à compter de la notification du marché
-dix neuf (19) semaines d'exécution à compter de l'ordre de service qui prescrira le commencement des travaux
-Deux (2) semaines d'opérations préalables à réception
Attention : Pour le lot n°6, la fabrication des menuiseries doit intervenir dès la notification du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun Bp1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. URL : http://www-ta-grenoble.juradm.fr. Fax : (+33) 4 76 42 22 69

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges induits par les marchés publics Rhône Alpes - Palais des Juridictions administratives de la Cour administrative d'appel, 5 rue de Marseille, F-69007 Lyon. Tél. : (+33) 4 72 77 05 27


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif de Grenoble, 2 Place Verdun, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. URL : http://www.ta-grenoble.juradm.fr. Fax : (+33) 4 78 14 11 15


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Charpente
Chauffage (travaux)
Couverture
Echafaudage
Electricité
Isolation
Maçonnerie
Menuiserie
Peinture (travaux)
Serrurerie
Vitrerie
Zinguerie
Occultation

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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